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Débat (213)
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0 - Introduction
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
110 - QOC 2003-185 Question de M. Jean-François LEGARET, Mme Florence BERTHOUT et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos des dysfonctionnements de l'installation téléphonique de l'administration parisienne
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
71 - Vœu déposé par Mmes Marie-Pierre MARTINET, Isabelle GUIROUS-MORIN, M. Christophe NAJDOVSKI et des membres du groupe "Les Verts" relatif aux régies de quartiers
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
99 - QOC 2003-181 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen à M. le Maire de Paris relative à la campagne d'information nécessaire afin d'assurer le recensement et le traitement des immeubles infectés par les termites
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
156 - QOC 2003-231 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris à propos de possible contacts et rencontres avec les capitales des pays ayant vocation à intégrer l'Europe
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
130 - QOC 2003-206 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos du mobilier urbain sur le site du tramway
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
56 - Vœu déposé par Mme Elisabeth de FRESQUET relatif au centenaire de la naissance de Mme Marguerite Yourcenar
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
86 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes (suite)
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
3 - Adoption de comptes rendus
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
30 - Examen des questions d'actualité
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
18 - 2003, ASES 36 - Autorisation à M. le Maire de Paris de résilier la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage signée avec la Société de gérance d'immeubles municipaux pour la réalisation d'une crèche de 60 berceaux, 1, rue Oudinot, 58, rue Vaneau (7e), et de signer une nouvelle convention de mandat de maîtrise d'ouvrage avec la S.G.I.M. pour la réalisation de ce même équipement
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
83 - 2003, DPP 7 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres relatif à la surveillance de manifestations ponctuelles organisées par la Mairie de Paris
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
115 - QOC 2003-190 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris et à M. Préfet de police sur l'état des risques d'affaissement miniers consécutifs aux carrières souterraines dans le 16e arrondissement
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
14 - 2003, ASES 6 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention attribuant une subvention de fonctionnement de 94.287 euros à l'association "Ohel Léa", 4-8, rue Henri-Murger (19e), pour la gestion en 2001 et 2002 de la halte-garderie "Ohel Léa" située à la même adresse. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Association gestionnaire pour le fonctionnement de la halte-garderie "Ohel Léa" attribuant une subvention de 53.067 euros.Vœu n° 6 déposé par le groupe "Les Verts" relatif aux horaires d'ouverture de la halte-garderie "Ohel Léa" gérée par l'association "Ohel Esther"
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
51 - Vœu n° 28 déposé par M. Christophe LEKIEFFRE et les membres du groupe U.M.P. relatif au transfert du conservatoire de musique du Centre de Paris Wolfgang Amadeus Mozart
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
10 - Vœu déposé par le groupe Union pour la démocratie française relatif aux victimes du cyclone Erika en Nouvelle-Calédonie
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
155 - QOC 2003-230 Question de Mme Brigitte MARIANI et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative à la situation financière de la régie de quartier "Les Amandines" (20e)
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
64 - 2003, DASCO 51 - Création du dispositif des bourses de recherche de la Ville de Paris. - Subvention de 500.000 euros à la Cité internationale universitaire de Paris pour l'accueil des scientifiques étrangers. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la convention correspondante
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
85 - Adoption, par un vote global d'approbation, des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
9 - 2003, DFAE 37 - Cession de la participation de la Ville de Paris au capital de la Compagnie nationale du Rhône.Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à l'utilisation du produit de la cession de la participation de la Ville de Paris au capital de la Compagnie nationale du Rhône
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
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