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Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire visant un bâtiment à usage de resserre de matériel horticole dans le square Saint-Lambert, rue Théophraste-Renaudot (15e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 DAUC 48
Conseil municipal

Subvention à l'association "Paris pour les jeunes" pour le fonctionnement des centres d'animation "Amandiers" et "Louis-Lumière" (20e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 JS 28
Conseil municipal

Subvention à l'association "Groupement des commerçants de la Nation" (20e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1996 P. 2288
Conseil municipal

Subvention à la Fédération nationale des anciens des missions extérieures - Région Paris-Ile-de-France (Val-de-Marne). M. Camille CABANA, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 P. 39
Conseil municipal

Subvention à l'Union nationale des associations de déportés, internés et familles de disparus (16e). M. Camille CABANA, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 P. 64
Conseil municipal

Subvention à la Fédération nationale des combattants républicains - Fédération de Paris (17e). M. Camille CABANA, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 P. 57
Conseil municipal

Subvention à la Fondation Maréchal-de-Lattre - Comité de Paris (8e). M. Camille CABANA, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1996 P. 1633
Conseil municipal

Compte-rendu de la concertation relative à l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat "Montmartre-Rochechouart" (9e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat et l'A.N.A.H. la convention relative à la conduite de cette opération. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le "PACTE de Paris" la convention relative au suivi et à l'animation de cette opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 DLH 6
Conseil municipal

Subvention à l'Association de défense et d'animation des commerces de Montorgueil (2e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1996 P. 2000
Conseil municipal

Subvention à l'association des commerçants "Le coeur de Vaugirard" (15e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1996 P. 2264
Conseil municipal

Subvention à l'association des commerçants "Olive 18" (18e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1996 P. 2299
Conseil municipal

Subvention au Centre de liaison et d'initiative sociales du 16e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 P. 34
Conseil municipal

Subvention à l'Amicale des anciens de Dien Bien Phu (Essonne). M. Camille CABANA, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 P. 58
Conseil municipal

Subvention au Mouvement Résistance (8e). M. Camille CABANA, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1996 P. 2502
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

MARS 1997
Déliberation
1997 R. 11
Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris relative au développement des métiers d'art et des industries de création à Paris. M. Hervé BENESSIANO, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 DAEE 2
Conseil municipal

G - Fixation du tarif de la vignette pour la période d'imposition s'ouvrant le 1er décembre 1997 (vignette 1998). M. Camille CABANA, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 DFAECG 3
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un marché de travaux sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, pour la réalisation de l'opération de rénovation du réseau d'eau potable et mise aux normes des réseaux d'assainissement de l'internat scolaire, Domaine des 3 châteaux, route de Chaumontel à Coye-la-Forêt (Oise). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 DPA 22
Conseil général

G - Budget des établissements départementaux pour 1997. MM. Philippe LAFAY et Camille CABANA, rapporteurs.

MARS 1997
Déliberation
1997 ASES 6
Conseil général

G - Fixation et règlement des honoraires des avocats du Département de Paris au titre de l'année 1996 (1ère partie du reliquat). M. Alain DESTREM, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 AJ 13
Conseil général