379 résultats

Trier par :
Résultats par page

Avis du Conseil de Paris sur une demande de dérogation aux règles du repos dominical. M. Gérard LEBAN, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 DFAECG 11
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'association "Guilde européenne du Raid" (6e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 JS 48
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans des organismes.

MARS 1997
Déliberation
1997 R. 13
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

MARS 1997
Déliberation
1997 R. 15
Conseil municipal

G - Fixation, pour 1997, de l'effectif réglementaire des personnels des établissements départementaux de la Direction de l'Action sociale, de l'Enfance et de la Santé. M. Alain DESTREM, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 ASES 45
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en conformité de l'alarme incendie et asservissement des portes coupe-feu, et de mise en conformité de 2 salles de sciences, au collège Guy-Flavien, 6, rue d'Artagnan (12e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 DPA 37
Conseil général

G - Révision du cahier des charges annexé à la Convention générale du 23 novembre 1981 concernant les prêts sociaux destinés aux personnels des administrations parisiennes. M. Alain DESTREM, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 DRH 5
Conseil général

G4G - libellé à compléter

MARS 1997
Déliberation
1997 DFAECG 3
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer pour la période du 4 septembre 1996 au 28 juin 1997, 3 conventions pour la location de salles et d'espaces dans les équipements sportifs privés mis à la disposition de certains collèges parisiens au cours de l'année scolaire 1996-1997, renouvelables par tacite reconduction pour 1997-1998 et 1998-1999, et une convention valable pour l'année 1997, reconductible en 1998 et 1999. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 JS 1
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention signée avec l'association "Les amis de la Croix-Saint-Simon" relative à la prise en charge globale d'allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 ASES 27-6°
Conseil général

G - Subvention d'investissement à l'association "Aux captifs, la Libération" pour l'acquisition et l'aménagement du bus nommé "Bethel". M. Philippe LAFAY, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 ASES 22
Conseil général

G - Projets d'évolution du Centre psychothérapique du Glandier (Corrèze). - Projet éducatif du Foyer occupationnel de Lubersac. - Instauration du travail à temps partiel au Centre d'aide par le travail. - Création de 2 places au Foyer d'hébergement du Centre d'aide par le travail. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 ASES 5
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

MARS 1997
Déliberation
1997 R. 17
Conseil général

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble communal situé 9-11, rue de la Perle (3e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 DLH 75
Conseil municipal

Service technique des Transports automobiles municipaux. - Budget primitif de 1997. MM. Alain DESTREM et Camille CABANA, rapporteurs.

MARS 1997
Déliberation
1997 DLTI 10
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection de la couverture à l'école maternelle, 5, rue Boy-Zelenski (10e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 DPA 36.
Conseil municipal

Approbation du principe de l'évolution et de la maintenance du système informatique dédié à la gestion des droits de voirie (SAVOI). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Paul AURELLI, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 DFAECG 4
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 PP 22
Conseil municipal

Budget spécial de la Préfecture de police de 1997. - Section d'investissement. MM. Philippe GOUJON et Camille CABANA, rapporteurs.

MARS 1997
Déliberation
1997 PP 17
Conseil municipal

Acceptation du legs consenti à la Ville de Paris, Musée de la mode et du costume, par M. Henry CLARKE. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 DVLR 8
Conseil municipal