Débat-Délibs

Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en valeur de la statue du Maréchal-Leclerc (14e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 DAC 23

Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de procéder à l'indemnisation amiable d'un tiers, en réparation des dommages causés à l'intéressé lors d'un accident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 PP 21

Conseil municipal

Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Comité du 17e arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 P. 62

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle au Club athlétique du 14e (14e). M. Dominique CANE, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 JS 37

Conseil municipal

Subvention à l'association "F.B.C.A.P. - Football club antillais" (19e). M. Dominique CANE, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 P. 31

Conseil municipal

Choix du vote par nature du budget de fonctionnement et du budget d'investissement de la Ville de Paris dans le cadre de la nouvelle nomenclature comptable M. 14. M. Camille CABANA, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 DFAECG 25

Conseil municipal

Subvention à l'association "R.E.C.O.U.R.S. France - Rassemblement et coordination des rapatriés et spoliés d'Outre-Mer" (4e). M. Camille CABANA, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 ASES 17

Conseil municipal

Subvention au Comité local de Libération du 17e arrondissement (17e). M. Camille CABANA, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 P. 265

Conseil municipal

Réalisation d'un programme pour personnes défavorisées prévu par le Protocole sur le logement signé entre la Ville de Paris et l'Etat. - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue de la réalisation d'un programme de construction comprenant 25 logements locatifs aidés très sociaux (P.L.A.-T.S.), des commerces et 27 places de stationnement situé 22-26, rue Moret (11e). - Participation de la Ville de Paris au financement de cette opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1996 CL 287

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restauration de la portion de l'enceinte Philippe-Auguste située rue des Jardins-Saint-Paul (4e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat une convention de délégation de maîtrise d'ouvrage. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 DPA 118

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux de génie climatique dans l'école élémentaire, 22, rue de l'Ave-Maria (4e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 DPA 76

Conseil municipal

Réalisation par la S.E.M.E.A.-XV d'un programme de réhabilitation de 64 logements situé dans la Z.A.C. des "Amandiers", 71, rue des Amandiers (20e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1996 CL 265-1°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire en vue de la restructuration du jardin d'enfants, 5, rue du Docteur-Victor-Hutinel (13e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 DPA 101

Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants des rues Duret - Pergolèse - Lesueur (16e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1996 P. 2269

Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants du village de Passy (16e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1996 P. 2272

Conseil municipal

Subvention à la Fondation pour la mémoire de la déportation (7e). M. Camille CABANA, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1996 P. 836

Conseil municipal

Subvention à l'Union nationale des anciens chasseurs d'Afrique (13e). M. Camille CABANA, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 P. 132

Conseil municipal

Réhabilitation "PALULOS" d'un groupe d'immeubles de 99 logements situé 128-130 bis, rue des Pyrénées (20e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la société anonyme d'H.L.M. "La Sablière" pour le financement de ce programme. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1996 CL 580

Conseil municipal

Modification de la délibération D. 451, en date du 25 avril 1994, fixant la liste des emplois de la Commune de Paris logés par nécessité absolue de service. M. Alain DESTREM, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 DRH 9

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention d'affermage signée avec le "G.I.E. des marchés libres de Paris" pour la gestion du marché de la création en vue de son déplacement. M. Gérard LEBAN, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 DFAECG 13

Conseil municipal

Débat Delib

379 résultats

Autorisation à M. le Préfet de police de procéder à l'indemnisation amiable d'un tiers, en réparation des dommages causés à l'intéressé lors d'un accident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Comité du 17e arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur.

Subvention exceptionnelle au Club athlétique du 14e (14e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention à l'association "F.B.C.A.P. - Football club antillais" (19e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Choix du vote par nature du budget de fonctionnement et du budget d'investissement de la Ville de Paris dans le cadre de la nouvelle nomenclature comptable M. 14. M. Camille CABANA, rapporteur.

Subvention à l'association "R.E.C.O.U.R.S. France - Rassemblement et coordination des rapatriés et spoliés d'Outre-Mer" (4e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Subvention au Comité local de Libération du 17e arrondissement (17e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Réalisation par la S.E.M.E.A.-XV d'un programme de réhabilitation de 64 logements situé dans la Z.A.C. des "Amandiers", 71, rue des Amandiers (20e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire en vue de la restructuration du jardin d'enfants, 5, rue du Docteur-Victor-Hutinel (13e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

Subvention à l'Association des commerçants des rues Duret - Pergolèse - Lesueur (16e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Subvention à l'Association des commerçants du village de Passy (16e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Subvention à la Fondation pour la mémoire de la déportation (7e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Subvention à l'Union nationale des anciens chasseurs d'Afrique (13e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Modification de la délibération D. 451, en date du 25 avril 1994, fixant la liste des emplois de la Commune de Paris logés par nécessité absolue de service. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention d'affermage signée avec le "G.I.E. des marchés libres de Paris" pour la gestion du marché de la création en vue de son déplacement. M. Gérard LEBAN, rapporteur.

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