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Fixation du prix de vente en régie d'un nouveau livre d'identification d'oiseaux. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 PJEV 30
Conseil municipal

Subvention à l'Association des résistants du 11 novembre 1940 (17e). M. Camille CABANA, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 P. 268
Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris de la liste des affaires plaidées par délégation du Conseil de Paris (article L. 2122-23 du Code général des collectivités territoriales) (suite). M. Alain DESTREM, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 AJ 2
Conseil municipal

Budget primitif de l'assainissement de 1997. MM. Lucien FINEL et Camille CABANA, rapporteurs.

MARS 1997
Déliberation
1997 DPE 111
Conseil municipal

Création d'une indemnité de sujétions spéciales en faveur des professeurs de la Ville de Paris affectés en zone d'éducation prioritaire. M. Alain DESTREM, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 AG 3
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 16, rue Visconti (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 DLH 65
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des sols au collège municipal, 199, quai de Valmy (10e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 DPA 35
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la rénovation du centre sportif "Léon-Biancotto" (17e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 DPA 24
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire relatif à la réfection d'une corniche en pierre de taille et de travaux de couverture à la Faculté de la Sorbonne (5e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 DPA 88
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur une demande de dérogation aux règles du repos dominical. M. Gérard LEBAN, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 DFAECG 19
Conseil municipal

Subvention à l'association "Fédération de Paris du Secours populaire français" (9e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 ASES 3
Conseil municipal

Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants résidant hors de France (8e). M. Camille CABANA, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 P. 224
Conseil municipal

Réalisation d'un programme pour personnes défavorisées prévu par le Protocole sur le logement signé entre la Ville de Paris et l'Etat. - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue de la réalisation d'un programme de construction comprenant 25 logements locatifs aidés très sociaux (P.L.A.-T.S.), des commerces et 27 places de stationnement situé 22-26, rue Moret (11e). - Participation de la Ville de Paris au financement de cette opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1996 CL 287
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restauration de la portion de l'enceinte Philippe-Auguste située rue des Jardins-Saint-Paul (4e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat une convention de délégation de maîtrise d'ouvrage. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 DPA 118
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux de génie climatique dans l'école élémentaire, 22, rue de l'Ave-Maria (4e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 DPA 76
Conseil municipal

Réalisation par la S.E.M.E.A.-XV d'un programme de réhabilitation de 64 logements situé dans la Z.A.C. des "Amandiers", 71, rue des Amandiers (20e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1996 CL 265-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire en vue de la restructuration du jardin d'enfants, 5, rue du Docteur-Victor-Hutinel (13e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 DPA 101
Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants des rues Duret - Pergolèse - Lesueur (16e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1996 P. 2269
Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants du village de Passy (16e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1996 P. 2272
Conseil municipal

Subvention à la Fondation pour la mémoire de la déportation (7e). M. Camille CABANA, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1996 P. 836
Conseil municipal