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Subvention à l'Association culturelle, loisirs, sports du 13e arrondissement pour le fonctionnement du centre d'animation "Baudricourt" (13e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 JS 13
Conseil municipal

Subvention à l'association "Interclub 17 culture jeunesse" pour le fonctionnement du centre d'animation "Interclub 17" (17e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 JS 21
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire en vue du ravalement de la fontaine "Cuvier" (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 DPA 62
Conseil municipal

Subvention à l'association des commerçants "Comité Vendôme" (2e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1996 P. 1997
Conseil municipal

Compte-rendu de la concertation relative à l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat "Montmartre-Rochechouart" (9e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat et l'A.N.A.H. la convention relative à la conduite de cette opération. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le "PACTE de Paris" la convention relative au suivi et à l'animation de cette opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 DLH 6
Conseil municipal

Subvention à l'Association de défense et d'animation des commerces de Montorgueil (2e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1996 P. 2000
Conseil municipal

Subvention à l'association des commerçants "Le coeur de Vaugirard" (15e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1996 P. 2264
Conseil municipal

Subvention à l'association des commerçants "Olive 18" (18e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1996 P. 2299
Conseil municipal

Subvention au Centre de liaison et d'initiative sociales du 16e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 P. 34
Conseil municipal

Subvention à l'Amicale des anciens de Dien Bien Phu (Essonne). M. Camille CABANA, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 P. 58
Conseil municipal

Subvention au Mouvement Résistance (8e). M. Camille CABANA, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1996 P. 2502
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

MARS 1997
Déliberation
1997 R. 11
Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris relative au développement des métiers d'art et des industries de création à Paris. M. Hervé BENESSIANO, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 DAEE 2
Conseil municipal

G - Fixation, pour 1997, de l'effectif réglementaire des personnels des établissements départementaux de la Direction de l'Action sociale, de l'Enfance et de la Santé. M. Alain DESTREM, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 ASES 45
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en conformité de l'alarme incendie et asservissement des portes coupe-feu, et de mise en conformité de 2 salles de sciences, au collège Guy-Flavien, 6, rue d'Artagnan (12e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 DPA 37
Conseil général

G - Révision du cahier des charges annexé à la Convention générale du 23 novembre 1981 concernant les prêts sociaux destinés aux personnels des administrations parisiennes. M. Alain DESTREM, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 DRH 5
Conseil général

G4G - libellé à compléter

MARS 1997
Déliberation
1997 DFAECG 3
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer pour la période du 4 septembre 1996 au 28 juin 1997, 3 conventions pour la location de salles et d'espaces dans les équipements sportifs privés mis à la disposition de certains collèges parisiens au cours de l'année scolaire 1996-1997, renouvelables par tacite reconduction pour 1997-1998 et 1998-1999, et une convention valable pour l'année 1997, reconductible en 1998 et 1999. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 JS 1
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention signée avec l'association "Les amis de la Croix-Saint-Simon" relative à la prise en charge globale d'allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 ASES 27-6°
Conseil général

G - Subvention d'investissement à l'association "Aux captifs, la Libération" pour l'acquisition et l'aménagement du bus nommé "Bethel". M. Philippe LAFAY, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 ASES 22
Conseil général