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Approbation du principe de l'aménagement du plateau central paysager de la Porte d'Aubervilliers (19e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 PJEV 6
Conseil municipal

Subvention à l'association "Maison des jeunes et de la culture de la Poterne-des-Peupliers" pour le fonctionnement du centre d'animation "La Poterne-des-Peupliers" (13e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 JS 16
Conseil municipal

Subvention à l'Association culturelle, loisirs, sports du 13e arrondissement pour le fonctionnement du centre d'animation "Baudricourt" (13e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 JS 13
Conseil municipal

Subvention à l'association "Interclub 17 culture jeunesse" pour le fonctionnement du centre d'animation "Interclub 17" (17e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 JS 21
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire en vue du ravalement de la fontaine "Cuvier" (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 DPA 62
Conseil municipal

Subvention à l'association des commerçants "Comité Vendôme" (2e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1996 P. 1997
Conseil municipal

Réalisation par la société anonyme d'H.L.M. "SOFI" d'un foyer d'accueil pour adultes handicapés mentaux comprenant 32 logements-foyer, 28-32, rue de Romainville et 1 à 3, passage du Montenegro (19e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de l'emprunt locatif aidé à contracter par ladite société en vue du financement de ce programme. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1996 DLH 653
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.E.M.E.A.-XV en vue du financement d'un programme de réhabilitation situé dans la Z.A.C "des Amandiers", 71, rue des Amandiers (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1996 CL 265-2°
Conseil municipal

Prolongation d'un an de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat "Chalet, Moinon, Sainte-Marthe" (10e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant, d'une part, à la convention du 25 avril 1994 signée avec l'Etat et l'A.N.A.H. et, d'autre part, à la convention du 6 juin 1994, signée avec la S.I.E.M.P. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 DLH 28
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux d'aménagement d'une halte-garderie dans l'immeuble situé 52, rue Lacépède (5e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 DPA 81
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire et une demande de permis de démolir en vue de la construction d'une halle de sports sur le terrain d'éducation physique, 11-19, rue du Docteur-Bourneville (13e). M. Dominique CANE, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 DPA 105
Conseil municipal

Subvention à l'association "Centre d'animation et de loisirs" pour le fonctionnement du centre d'animation "Valeyre" (9e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 JS 7
Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants "Gambetta village" (20e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1996 P. 2289
Conseil municipal

Subvention à l'Association des victimes et rescapés des camps nazis du travail forcé et des réfractaires de la Région parisienne (2e). M. Camille CABANA, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1996 P. 2413
Conseil municipal

Subvention au théâtre du Festin (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1996 P. 1926
Conseil municipal

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des sols de classes (sols souples) dans l'ensemble immobilier scolaire Turgot, lycée Turgot, 69, rue Turbigo (3e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 DPA 85
Conseil général

G - Budget primitif du Centre psychothérapique du Glandier (Corrèze) et de la section commerciale du Centre d'aide par le travail de 1997. MM. Philippe LAFAY et Camille CABANA, rapporteurs.

MARS 1997
Déliberation
1997 ASES 47
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Institut de recherche appliquée pour l'enfant et le couple" (18e) une convention pour le fonctionnement de lieux d'accueil et de rencontre. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 ASES 15
Conseil général

G - Fixation du prix de vente au public et aux administrations de reproductions de documents d'archives effectuées par la Direction des services d'archives de Paris. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 DAC 1
Conseil général

G - Approbation du contenu et des modalités d'attribution à des agents de l'Etat et à titre précaire, de logements situés dans des établissements publics locaux d'enseignement relevant de la compétence du Département de Paris. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec les chefs d'établissement les conventions d'occupation de ces logements. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 DASCO 5
Conseil général