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Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Comité du 17e arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 P. 62
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle au Club athlétique du 14e (14e). M. Dominique CANE, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 JS 37
Conseil municipal

Subvention à l'association "F.B.C.A.P. - Football club antillais" (19e). M. Dominique CANE, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 P. 31
Conseil municipal

Choix du vote par nature du budget de fonctionnement et du budget d'investissement de la Ville de Paris dans le cadre de la nouvelle nomenclature comptable M. 14. M. Camille CABANA, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 DFAECG 25
Conseil municipal

Subvention à l'association "R.E.C.O.U.R.S. France - Rassemblement et coordination des rapatriés et spoliés d'Outre-Mer" (4e). M. Camille CABANA, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 ASES 17
Conseil municipal

Subvention au Comité local de Libération du 17e arrondissement (17e). M. Camille CABANA, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 P. 265
Conseil municipal

Réhabilitation "PALULOS" d'un groupe d'immeubles de 128 logements, situé 164-170, rue du Faubourg-Saint-Martin et 9-11, avenue de Verdun (10e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la société anonyme d'H.L.M. "La Sablière" pour le financement de ce programme. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1996 CL 582
Conseil municipal

Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme de construction de 19 logements P.L.A.-T.S. et 19 emplacements de stationnement situé 17, rue Richard-Lenoir (11e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1996 DLH 351-2°
Conseil municipal

Réalisation par la S.E.M.I.D.E.P. d'un programme de construction comprenant 120 logements locatifs dont 52 P.L.A. et 68 P.C.L., 12 ateliers d'artistes, des commerces et des locaux d'activités situé dans la Z.A.C. "Manin-Jaurès", lots D-E et E' (19e). - Fixation définitive du montant de la participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1996 CL 280
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation au stade du Parc-des-Princes, du réaménagement du poste de commandement et de la Tribune officielle avec extension de la corbeille, de l'aménagement des vestiaires, du local arbitres et antidopage, de la zone mixte et du local interviews et de l'aménagement du pôle de presse audiovisuelle dans l'enceinte du stade du Parc-des-Princes (16e) en vue de la Coupe du Monde de football 1998. - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Dominique CANE, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 DPA 18
Conseil municipal

Prolongation de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat "Saint-Maur - Fontaine-au-Roi" (11e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant, d'une part, à la convention du 25 avril 1994, signée avec l'Etat et l'A.N.A.H. et, d'autre part, à la convention du 6 juin 1994, signée avec le "Pacte de Paris". M. Michel BULTÉ, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 DLH 29
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux de génie climatique dans l'école élémentaire, 19, rue de l'Arbre-Sec (1er). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 DPA 53
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "A.B.C. Puériculture" (16e) une convention pour son service de garde d'enfants à domicile. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 ASES 1
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à la Fédération française d'escrime (9e). M. Dominique CANE, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 JS 52
Conseil municipal

Subvention à l'Amicale des réseaux action de la France combattante (7e). M. Camille CABANA, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1996 P. 2222
Conseil municipal

Réalisation par la société anonyme d'H.L.M. "SOFI" d'un programme de construction comprenant 13 logements locatifs aidés et 13 places de stationnement situé 28-32, rue de Romainville et 1 à 3, passage du Montenegro (19e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de l'emprunt locatif aidé à contracter par ladite société en vue du financement de ce programme. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1996 CL 655
Conseil municipal

Réalisation par la société anonyme d'H.L.M. "SOFI" d'un centre maternel comprenant 22 logements-foyer, 28-32, rue de Romainville et 1 à 3, passage du Montenegro (19e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de l'emprunt locatif aidé à contracter par ladite société en vue du financement de ce programme. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1996 DLH 654
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux de génie climatique dans l'école élémentaire, 44, rue du Château-Landon (10e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 DPA 75
Conseil municipal

Approbation du principe de l'aménagement du plateau central paysager de la Porte d'Aubervilliers (19e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 PJEV 6
Conseil municipal

Subvention à l'association "Maison des jeunes et de la culture de la Poterne-des-Peupliers" pour le fonctionnement du centre d'animation "La Poterne-des-Peupliers" (13e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 JS 16
Conseil municipal