Débat-Délibs

96 - QOC 97-132 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris à propos de la subvention versée à l'Association des auteurs, réalisateurs et producteurs.

MARS 1997

Débat

Conseil municipal

62 - QOC 97-126 Question de Mme Martine DURLACH, MM. Michel VION, Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet de la fermeture de l'école maternelle rue Montmartre (2e).

MARS 1997

Débat

Conseil municipal

92 - QOC 97-118 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris concernant la construction d'un parking sous la crèche, 8, rue de la Fontaine-à-Mulard (13e).

MARS 1997

Débat

Conseil municipal

63 - QOC 97-127 Question de Mme Martine DURLACH, MM. Michel TUROMAN, Henri MALBERG et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur le devenir des immeubles situés 109-111-115, avenue Jean-Jaurès (19e).

MARS 1997

Débat

Conseil municipal

40 - QOC 97-75 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Préfet de police au sujet de la sécurité auprès des distributeurs automatiques de billets notamment dans le secteur de la porte de Saint-Cloud (16e).

MARS 1997

Débat

Conseil municipal

78 - QOC 97-105 Question de MM. Serge BLISKO, Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police relative à l'association " Nouvelle Acropole " (14e).

MARS 1997

Débat

Conseil municipal

21 - 1997, DASCO 7 - Fixation des tarifs des activités périscolaires organisées par la Mairie de Paris à partir du 30 juin 1997.

MARS 1997

Débat

Conseil municipal

19 - 1997, DVD 16 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de prestations de service sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour l'exploitation du stationnement payant de surface des autocars (7e et 8e).

MARS 1997

Débat

Conseil municipal

43 - QOC 97-73 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police concernant les sans-abri.

MARS 1997

Débat

Conseil municipal

94 - QOC 97-130 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris relative aux brochures thématiques éditées par la D.G.I.C.

MARS 1997

Débat

Conseil municipal

55 - QOC 97-90 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur les conséquences de la réduction des crédits affectés à la Culture.

MARS 1997

Débat

Conseil municipal

105 - Liste des membres présents.

MARS 1997

Débat

Conseil municipal

93 - QOC 97-129 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris à propos de l'association sportive " Omnisport Paris XV " (15e).

MARS 1997

Débat

Conseil municipal

2 - Condoléances.

MARS 1997

Débat

Conseil municipal

1 - Ouverture de la séance.

MARS 1997

Débat

Conseil municipal

33 - 1997, DFAECG 8 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société " Promo métro " une convention relative à la concession du marché couvert des Enfants-Rouges (3e).

MARS 1997

Débat

Conseil municipal

24 - 1997, DPA 118 - Autorisation à M. le Maire de Paris, d'une part, de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation des travaux de restauration de la portion de l'enceinte Philippe-Auguste située rue des Jardins-Saint-Paul (4e), et, d'autre part, de signer avec l'Etat une convention de délégation de maîtrise d'ouvrage.

MARS 1997

Débat

Conseil municipal

82 - QOC 97-109 Question de MM. Pierre SCHAPIRA, Alain LE GARREC et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur la fermeture de l'école maternelle de la rue Montmartre (2e).

MARS 1997

Débat

Conseil municipal

47 - QOC 97-87 Question de M. Lionel ASSOUAD à M. le Préfet de police au sujet de l'explosion qui s'est produite à la Cité universitaire (14e).

MARS 1997

Débat

Conseil municipal

103 - Clôture de la séance.

MARS 1997

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

176 résultats

96 - QOC 97-132 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris à propos de la subvention versée à l'Association des auteurs, réalisateurs et producteurs.

62 - QOC 97-126 Question de Mme Martine DURLACH, MM. Michel VION, Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet de la fermeture de l'école maternelle rue Montmartre (2e).

92 - QOC 97-118 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris concernant la construction d'un parking sous la crèche, 8, rue de la Fontaine-à-Mulard (13e).

63 - QOC 97-127 Question de Mme Martine DURLACH, MM. Michel TUROMAN, Henri MALBERG et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur le devenir des immeubles situés 109-111-115, avenue Jean-Jaurès (19e).

40 - QOC 97-75 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Préfet de police au sujet de la sécurité auprès des distributeurs automatiques de billets notamment dans le secteur de la porte de Saint-Cloud (16e).

78 - QOC 97-105 Question de MM. Serge BLISKO, Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police relative à l'association " Nouvelle Acropole " (14e).

21 - 1997, DASCO 7 - Fixation des tarifs des activités périscolaires organisées par la Mairie de Paris à partir du 30 juin 1997.

19 - 1997, DVD 16 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de prestations de service sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour l'exploitation du stationnement payant de surface des autocars (7e et 8e).

43 - QOC 97-73 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police concernant les sans-abri.

94 - QOC 97-130 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris relative aux brochures thématiques éditées par la D.G.I.C.

55 - QOC 97-90 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur les conséquences de la réduction des crédits affectés à la Culture.

105 - Liste des membres présents.

93 - QOC 97-129 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris à propos de l'association sportive " Omnisport Paris XV " (15e).

2 - Condoléances.

1 - Ouverture de la séance.

33 - 1997, DFAECG 8 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société " Promo métro " une convention relative à la concession du marché couvert des Enfants-Rouges (3e).

82 - QOC 97-109 Question de MM. Pierre SCHAPIRA, Alain LE GARREC et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur la fermeture de l'école maternelle de la rue Montmartre (2e).

47 - QOC 97-87 Question de M. Lionel ASSOUAD à M. le Préfet de police au sujet de l'explosion qui s'est produite à la Cité universitaire (14e).

103 - Clôture de la séance.

Top of the page

Débat Delib

176 résultats