Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.E.M.I.D.E.P. d'une demande de permis de construire visant un bâtiment à usage d'habitation et de stationnement situé 15-17, rue de Châtillon (14e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 DAUC 42

Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants de l'avenue de Saint-Ouen et de la rue Championnet (17e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1996 P. 2279

Conseil municipal

Subvention à l'association "GAREF - Paris" pour le fonctionnement du centre d'animation "GAREF Océanographique" (14e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 JS 17

Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants du carré de la Porte-Montmartre (18e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1996 P. 2297

Conseil municipal

Subvention à l'association "Archives et musée d'art populaire juif" (18e). M. Camille CABANA, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 P. 130

Conseil municipal

Réhabilitation "PALULOS" d'un foyer de travailleurs migrants, situé 11-13, rue de Bellièvre (13e) (2e tranche). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la Société anonyme d'H.L.M. "SOFI" pour le financement de ce programme. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1996 CL 436

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux de génie climatique au stade du Polygone (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 DPA 56

Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de procéder à l'indemnisation amiable d'un tiers, en réparation des dommages causés à l'intéressé lors d'un accident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 PP 11

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de régulariser un pourvoi en cassation contre un arrêt de la Cour d'appel de Paris du 24 septembre 1996, ayant fixé les indemnités dues à M. RAFFLEGEAU et à la société "Rafflegeau" à la suite de la préemption de l'immeuble, 175-177, rue Saint-Charles et 52, rue Lacordaire (15e). M. Alain DESTREM, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 AJ 8

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.I.E.M.P. d'une demande de permis de construire visant un bâtiment à usage d'habitation et de commerces situé 99 à 103, avenue d'Ivry (13e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 DAUC 50

Conseil municipal

Subvention à l'association "Union des commerçants et artisans Pyrénées-Jourdain" (20e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1996 P. 2290

Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical. M. Gérard LEBAN, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 DFAECG 15

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de Melle Murielle KORN en réparation des dommages causés à l'intéressée lors d'un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 DASCO 9

Conseil municipal

Subvention à l'association "Le Théâtre dans l'Ile" Montpellier (Hérault). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1996 P. 2113

Conseil municipal

Abrogation de la délibération D. 1200, en date du 12 juillet 1982, portant octroi de la garantie de la Ville de Paris au Centre expérimental orthophonique et pédagogique pour un emprunt de 3.440.000 F à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations et destinés à financer partiellement l'achat de ses locaux sis 22-24, rue des Favorites (15e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un nouvel emprunt à contracter par le Centre expérimental orthophonique et pédagogique auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour ladite opération. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 ASES 14

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.A.G.I. d'une demande de permis de construire visant un bâtiment à usage d'habitation et d'école de dessin situé 28-30, rue Gauthey (17e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 DAUC 49

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire visant un bâtiment à usage de resserre de matériel horticole dans le square Saint-Lambert, rue Théophraste-Renaudot (15e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 DAUC 48

Conseil municipal

Subvention à l'association "Paris pour les jeunes" pour le fonctionnement des centres d'animation "Amandiers" et "Louis-Lumière" (20e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 JS 28

Conseil municipal

Subvention à l'association "Groupement des commerçants de la Nation" (20e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1996 P. 2288

Conseil municipal

Subvention à la Fédération nationale des anciens des missions extérieures - Région Paris-Ile-de-France (Val-de-Marne). M. Camille CABANA, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 P. 39

Conseil municipal

Débat Delib

283 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.E.M.I.D.E.P. d'une demande de permis de construire visant un bâtiment à usage d'habitation et de stationnement situé 15-17, rue de Châtillon (14e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Subvention à l'Association des commerçants de l'avenue de Saint-Ouen et de la rue Championnet (17e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Subvention à l'association "GAREF - Paris" pour le fonctionnement du centre d'animation "GAREF Océanographique" (14e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Subvention à l'Association des commerçants du carré de la Porte-Montmartre (18e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Subvention à l'association "Archives et musée d'art populaire juif" (18e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Approbation du principe de la réalisation de travaux de génie climatique au stade du Polygone (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.

Autorisation à M. le Préfet de police de procéder à l'indemnisation amiable d'un tiers, en réparation des dommages causés à l'intéressé lors d'un accident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.I.E.M.P. d'une demande de permis de construire visant un bâtiment à usage d'habitation et de commerces situé 99 à 103, avenue d'Ivry (13e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Subvention à l'association "Union des commerçants et artisans Pyrénées-Jourdain" (20e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical. M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de Melle Murielle KORN en réparation des dommages causés à l'intéressée lors d'un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Subvention à l'association "Le Théâtre dans l'Ile" Montpellier (Hérault). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.A.G.I. d'une demande de permis de construire visant un bâtiment à usage d'habitation et d'école de dessin situé 28-30, rue Gauthey (17e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire visant un bâtiment à usage de resserre de matériel horticole dans le square Saint-Lambert, rue Théophraste-Renaudot (15e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Subvention à l'association "Paris pour les jeunes" pour le fonctionnement des centres d'animation "Amandiers" et "Louis-Lumière" (20e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Subvention à l'association "Groupement des commerçants de la Nation" (20e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Subvention à la Fédération nationale des anciens des missions extérieures - Région Paris-Ile-de-France (Val-de-Marne). M. Camille CABANA, rapporteur.

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