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Subvention à l'Association nationale pour le souvenir des Dardanelles et fronts d'Orient (8e). M. Camille CABANA, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 P. 330
Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris concernant le rapport annuel relatif à l'activité et à la situation financière du Crédit municipal de Paris. M. Camille CABANA, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 DFAECG 14
Conseil municipal

Bilan de la concertation relative à l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat du Faubourg-Saint-Antoine (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat et l'A.N.A.H. la convention relative à la conduite de cette opération. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.E.M.A.-EST la convention relative à la conduite de cette opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 DLH 5
Conseil municipal

Compte-rendu de la concertation relative à l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat "4e - Le Marais" (4e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat et l'A.N.A.H. la convention relative à la conduite de cette opération. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le "PACTE de Paris" la convention relative au suivi et à l'animation de cette opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 DLH 4
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux de génie climatique dans l'école maternelle, 27, rue de Poissy (5e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 DPA 78
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire et une demande de permis de démolir relatifs à la restructuration partielle et à la surélévation du réfectoire au groupe scolaire, 103, avenue de Choisy - 9, rue Auguste-Perret (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 DPA 100
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.E.M.I.D.E.P. d'une demande de permis de construire visant un bâtiment à usage d'habitation et de stationnement situé 15-17, rue de Châtillon (14e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 DAUC 42
Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants de l'avenue de Saint-Ouen et de la rue Championnet (17e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1996 P. 2279
Conseil municipal

Subvention à l'association "GAREF - Paris" pour le fonctionnement du centre d'animation "GAREF Océanographique" (14e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 JS 17
Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants du carré de la Porte-Montmartre (18e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1996 P. 2297
Conseil municipal

Subvention à l'association "Archives et musée d'art populaire juif" (18e). M. Camille CABANA, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 P. 130
Conseil municipal

Réhabilitation "PALULOS" d'un foyer de travailleurs migrants, situé 11-13, rue de Bellièvre (13e) (2e tranche). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la Société anonyme d'H.L.M. "SOFI" pour le financement de ce programme. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1996 CL 436
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux de génie climatique au stade du Polygone (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 DPA 56
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de procéder à l'indemnisation amiable d'un tiers, en réparation des dommages causés à l'intéressé lors d'un accident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 PP 11
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de régulariser un pourvoi en cassation contre un arrêt de la Cour d'appel de Paris du 24 septembre 1996, ayant fixé les indemnités dues à M. RAFFLEGEAU et à la société "Rafflegeau" à la suite de la préemption de l'immeuble, 175-177, rue Saint-Charles et 52, rue Lacordaire (15e). M. Alain DESTREM, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 AJ 8
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.I.E.M.P. d'une demande de permis de construire visant un bâtiment à usage d'habitation et de commerces situé 99 à 103, avenue d'Ivry (13e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 DAUC 50
Conseil municipal

Subvention à l'association "Union des commerçants et artisans Pyrénées-Jourdain" (20e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1996 P. 2290
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical. M. Gérard LEBAN, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 DFAECG 15
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de Melle Murielle KORN en réparation des dommages causés à l'intéressée lors d'un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1997 DASCO 9
Conseil municipal

Subvention à l'association "Le Théâtre dans l'Ile" Montpellier (Hérault). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

MARS 1997
Déliberation
1996 P. 2113
Conseil municipal