Débat-Délibs

Budget d'investissement du Département de Paris de 1996. M. Camille CABANA, rapporteur.

MARS 1996

Déliberation

1996 GM. 85

Conseil général

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des conventions avec des organismes participant au programme "Paris-espoir" de développement des actions de prévention en faveur des jeunes en difficulté. MM. Philippe GOUJON et Philippe LAFAY, rapporteurs.

MARS 1996

Déliberation

1996 GM. 92

Conseil général

Prêts sociaux destinés aux personnels des administrations parisiennes. -Révision du cahier des charges annexé à la convention générale du 23 novembre 1981. M. Alain DESTREM, rapporteur.

MARS 1996

Déliberation

1996 GM. 89

Conseil général

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de défendre à l'instance et au référé provision engagés par la société "Philippe BARTHELEMY" tendant à la condamnation du Département de Paris au titre des articles L. 8-1 et R. 129 du Code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel. M. Alain DESTREM, rapporteur.

MARS 1996

Déliberation

1996 GM. 90

Conseil général

Fixation du tarif de la vignette pour la période d'imposition s'ouvrant le 1er décembre 1996 (vignette 1997). M. Camille CABANA, rapporteur.

MARS 1996

Déliberation

1996 GM. 96

Conseil général

Création d'une filiale de la Société de la gare routière de Rungis (S.O.G.A.R.I.S.). M. Camille CABANA, rapporteur.

MARS 1996

Déliberation

1996 GM. 97

Conseil général

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention signée avec la fondation "Jeunesse feu vert" pour la gestion d'activités de prévention spécialisée. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

MARS 1996

Déliberation

1996 GM. 81

Conseil général

Subvention à la Société d'encouragement aux métiers d'art (S.E.M.A.) (8e). M. Camille CABANA, rapporteur.

MARS 1996

Déliberation

1996 P. 439

Conseil général

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

MARS 1996

Déliberation

1996 GR. 15

Conseil général

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Etat et l'association "Mission locale Belliard" une nouvelle convention relative au Fonds d'aide aux jeunes en difficulté. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

MARS 1996

Déliberation

1996 GM. 91

Conseil général

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans des organismes.

MARS 1996

Déliberation

1996 GR. 14

Conseil général

Budget primitif de fonctionnement du Département de Paris de 1996. M. Camille CABANA, rapporteur.

MARS 1996

Déliberation

1996 GM. 84

Conseil général

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant de substitution au marché signé avec la société "ECS Diffusion". M. Alain DESTREM, rapporteur.

MARS 1996

Déliberation

1996 GM. 98

Conseil général

Budget des établissements départementaux pour 1996. MM. Philippe LAFAY et M. Camille CABANA, rapporteurs.

MARS 1996

Déliberation

1996 GM. 82

Conseil général

Approbation du principe de la réalisation des travaux de ravalement des façades sur cour aux lycée et collège Camille-Sée, 11, rue Léon-Lhermitte (15e). -Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. -Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

MARS 1996

Déliberation

1996 GM. 79

Conseil général

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec le GRETA Tertiaire Paris-Sud une convention en vue de la formation professionnelle des salariés recrutés sous contrat "emploi-solidarité". M. Alain DESTREM, rapporteur.

MARS 1996

Déliberation

1996 GM. 86

Conseil général

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Les amis de la Croix-Saint-Simon" une nouvelle convention relative à la prise en charge globale d'allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

MARS 1996

Déliberation

1996 GM. 83

Conseil général

Fixation du taux de la taxe d'habitation départementale pour 1996. M. Camille CABANA, rapporteur.

MARS 1996

Déliberation

1996 GM. 95

Conseil général

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

MARS 1996

Déliberation

1996 GR. 13

Conseil général

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

MARS 1996

Déliberation

1996 GR. 16

Conseil général

Débat Delib

46 résultats

Budget d'investissement du Département de Paris de 1996. M. Camille CABANA, rapporteur.

Prêts sociaux destinés aux personnels des administrations parisiennes. -Révision du cahier des charges annexé à la convention générale du 23 novembre 1981. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Fixation du tarif de la vignette pour la période d'imposition s'ouvrant le 1er décembre 1996 (vignette 1997). M. Camille CABANA, rapporteur.

Création d'une filiale de la Société de la gare routière de Rungis (S.O.G.A.R.I.S.). M. Camille CABANA, rapporteur.

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention signée avec la fondation "Jeunesse feu vert" pour la gestion d'activités de prévention spécialisée. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

Subvention à la Société d'encouragement aux métiers d'art (S.E.M.A.) (8e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Etat et l'association "Mission locale Belliard" une nouvelle convention relative au Fonds d'aide aux jeunes en difficulté. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans des organismes.

Budget primitif de fonctionnement du Département de Paris de 1996. M. Camille CABANA, rapporteur.

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant de substitution au marché signé avec la société "ECS Diffusion". M. Alain DESTREM, rapporteur.

Budget des établissements départementaux pour 1996. MM. Philippe LAFAY et M. Camille CABANA, rapporteurs.

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec le GRETA Tertiaire Paris-Sud une convention en vue de la formation professionnelle des salariés recrutés sous contrat "emploi-solidarité". M. Alain DESTREM, rapporteur.

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Les amis de la Croix-Saint-Simon" une nouvelle convention relative à la prise en charge globale d'allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

Fixation du taux de la taxe d'habitation départementale pour 1996. M. Camille CABANA, rapporteur.

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

Top of the page

Débat Delib

46 résultats