Débat-Délibs

Approbation du contenu et des modalités de réalisation du programme, pour 1996, de premier équipement des collèges, de premier équipement et de renouvellement de mobilier et de matériel des ensembles immobiliers scolaires parisiens relevant de la compétence du Département de Paris. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

MARS 1996

Déliberation

1996 GM. 78

Conseil général

Approbation du contenu et des modalités de réalisation du programme, pour 1996, d'acquisition et de renouvellement de mobilier et de matériel des collèges relevant de la compétence du Département de Paris. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

MARS 1996

Déliberation

1996 GM. 80

Conseil général

Créations, suppressions d'emplois et répartition par grade de certains corps dans les services départementaux au titre de 1996. MM. Alain DESTREM et Camille CABANA, rapporteurs.

MARS 1996

Déliberation

1996 GM. 87

Conseil général

Budget du Centre psychothérapique du Glandier (Corrèze) et de la section commerciale du Centre d'aide par le travail pour 1996. MM. Philippe LAFAY et M. Camille CABANA, rapporteurs.

MARS 1996

Déliberation

1996 GM. 93

Conseil général

Fixation et règlement des honoraires des avocats et des avoués du Département de Paris au titre de l'année 1995 (solde). M. Alain DESTREM, rapporteur.

MARS 1996

Déliberation

1996 GM. 77

Conseil général

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siègeant en formation de Conseil général, de signer avec le Comité d'expansion économique de Paris une convention d'objectifs. - Subvention audit Comité. Mme Isabelle de KERVILER, rapporteur.

MARS 1996

Déliberation

1996 GM. 94

Conseil général

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de défendre à l'instance engagée par les époux DUMAINE devant le Tribunal paritaire des baux ruraux de Melun, tendant à voir autoriser la cession du bail rural dont ils sont titulaires sur la ferme de Larrois à Bailly-Carrois (Seine-et-Marne) à leurs descendants. M. Alain DESTREM, rapporteur.

MARS 1996

Déliberation

1996 GM. 76

Conseil général

Subvention à l'Union départementale de Paris de la Fédération nationale des malades et handicapés (11e). M. Camille CABANA, rapporteur.

MARS 1996

Déliberation

1995 P. 1752

Conseil général

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Etat et l'association "Mission locale Belliard" une nouvelle convention relative au Fonds d'aide aux jeunes en difficulté. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

MARS 1996

Déliberation

1996 GM. 91

Conseil général

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans des organismes.

MARS 1996

Déliberation

1996 GR. 14

Conseil général

Budget primitif de fonctionnement du Département de Paris de 1996. M. Camille CABANA, rapporteur.

MARS 1996

Déliberation

1996 GM. 84

Conseil général

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant de substitution au marché signé avec la société "ECS Diffusion". M. Alain DESTREM, rapporteur.

MARS 1996

Déliberation

1996 GM. 98

Conseil général

Budget des établissements départementaux pour 1996. MM. Philippe LAFAY et M. Camille CABANA, rapporteurs.

MARS 1996

Déliberation

1996 GM. 82

Conseil général

Approbation du principe de la réalisation des travaux de ravalement des façades sur cour aux lycée et collège Camille-Sée, 11, rue Léon-Lhermitte (15e). -Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. -Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

MARS 1996

Déliberation

1996 GM. 79

Conseil général

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec le GRETA Tertiaire Paris-Sud une convention en vue de la formation professionnelle des salariés recrutés sous contrat "emploi-solidarité". M. Alain DESTREM, rapporteur.

MARS 1996

Déliberation

1996 GM. 86

Conseil général

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Les amis de la Croix-Saint-Simon" une nouvelle convention relative à la prise en charge globale d'allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

MARS 1996

Déliberation

1996 GM. 83

Conseil général

Fixation du taux de la taxe d'habitation départementale pour 1996. M. Camille CABANA, rapporteur.

MARS 1996

Déliberation

1996 GM. 95

Conseil général

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

MARS 1996

Déliberation

1996 GR. 13

Conseil général

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

MARS 1996

Déliberation

1996 GR. 16

Conseil général

Budget d'investissement du Département de Paris de 1996. M. Camille CABANA, rapporteur.

MARS 1996

Déliberation

1996 GM. 85

Conseil général

Débat Delib

46 résultats

Approbation du contenu et des modalités de réalisation du programme, pour 1996, d'acquisition et de renouvellement de mobilier et de matériel des collèges relevant de la compétence du Département de Paris. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

Créations, suppressions d'emplois et répartition par grade de certains corps dans les services départementaux au titre de 1996. MM. Alain DESTREM et Camille CABANA, rapporteurs.

Budget du Centre psychothérapique du Glandier (Corrèze) et de la section commerciale du Centre d'aide par le travail pour 1996. MM. Philippe LAFAY et M. Camille CABANA, rapporteurs.

Fixation et règlement des honoraires des avocats et des avoués du Département de Paris au titre de l'année 1995 (solde). M. Alain DESTREM, rapporteur.

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siègeant en formation de Conseil général, de signer avec le Comité d'expansion économique de Paris une convention d'objectifs. - Subvention audit Comité. Mme Isabelle de KERVILER, rapporteur.

Subvention à l'Union départementale de Paris de la Fédération nationale des malades et handicapés (11e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Etat et l'association "Mission locale Belliard" une nouvelle convention relative au Fonds d'aide aux jeunes en difficulté. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans des organismes.

Budget primitif de fonctionnement du Département de Paris de 1996. M. Camille CABANA, rapporteur.

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant de substitution au marché signé avec la société "ECS Diffusion". M. Alain DESTREM, rapporteur.

Budget des établissements départementaux pour 1996. MM. Philippe LAFAY et M. Camille CABANA, rapporteurs.

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec le GRETA Tertiaire Paris-Sud une convention en vue de la formation professionnelle des salariés recrutés sous contrat "emploi-solidarité". M. Alain DESTREM, rapporteur.

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Les amis de la Croix-Saint-Simon" une nouvelle convention relative à la prise en charge globale d'allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

Fixation du taux de la taxe d'habitation départementale pour 1996. M. Camille CABANA, rapporteur.

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

Budget d'investissement du Département de Paris de 1996. M. Camille CABANA, rapporteur.

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