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Subvention au PUC Rugby pour la saison 2016-2017.
Déliberation
2016 DJS 113-1
Conseil municipal
Subvention ( 76 460 euros) et avenant n°3 avec l'association La Porte Entr'Ouverte pour la crèche parentale (14e).
Déliberation
2016 DFPE 32-1
Conseil municipal
Subvention (135.000 euros) et convention avec l'association AGORANOV (6e).
Déliberation
2016 DAE 182-1
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) à l'association Groupe Amical Sportif de Clignancourt (18e)
Déliberation
2016 DJS 169-1
Conseil municipal
Jardin rue de la Perle/rue de Thorigny (3e) - Autorisation de déposer les demandes d'autorisations administratives
Déliberation
2016 DEVE 25-1
Conseil municipal
5 rue de Belzunce (10e) – Réfection de la couverture et des menuiseries – Autorisations d’urbanisme
Déliberation
2016 DLH 107-1
Conseil municipal
ZAC Porte Pouchet (17e) - Secteur Bois Le Prêtre / rue Pierre Rebière - Vente à Paris Habitat - OPH après désaffectation et déclassement du domaine public communal d’emprises de terrain à détacher des
Déliberation
2016 DU 76-1
Conseil municipal
Entretien, élagage et abattage des arbres dans les établissements et sites municipaux et départementaux - Marché de service - Modalités de passation.
Déliberation
2016 DEVE 5-1
Conseil général
Location à hsf de l’immeuble 222, rue de Charenton (12e) - Avenant à bail emphytéotique - Réalisation d’un programme de 11 logements PLA-I, 6 logements PLUS et 5 logements PLS par hsf.
Déliberation
2016 DLH 25-2
Conseil municipal
Réalisation « parcelle B » de la Cité internationale universitaire de Paris (14e) d’un programme de 71 logements PLS par la RIVP.
Déliberation
2016 DLH 118-2
Conseil municipal
Subvention au Stade Français Omnisports au titre de la saison 2015-2016.
Déliberation
2016 DJS 115-1
Conseil municipal
Subvention au club des Français Volants au titre de la saison 2016-2017.
Déliberation
2016 DJS 117-1
Conseil municipal
Deux chalets de vente alimentaire dans le bois de Boulogne (16e) - avenant de transfert de convention d'occupation du domaine public de la Sarl Les Bosquetttes à la Sarl Lysa
Déliberation
2016 DAE 42-1
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) à l'association Slam ô Féminin (18e)
Déliberation
2016 DJS 171-1
Conseil municipal
Désignation de personnalités qualifiées au sein de l’établissement public de coopération culturelle à caractère industriel et commercial « 104 Cent Quatre ».
Déliberation
R16
Conseil municipal
Subventions (120.000 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de huit actions d’aide à l’insertion et de mobilisation dans le cadre de jardins solidaires
Déliberation
2016 DASES 111-1
Conseil général
Subventions de fonctionnement et d’équipement (674.000 euros), avenants à convention et conventions avec des associations de création et de diffusion de la danse.
Déliberation
2016 DAC 24-1
Conseil municipal
Subventions (390 500 euros) et conventions avec 5 associations de prévention spécialisée pour des actions d’insertion sociale et professionnelle.
Déliberation
2016 DASES 128-1
Conseil général
Subventions (92.500 euros) et conventions avec les associations Ayyem Zamen , l’Espace Farabi et A2D - Agir pour la diversité et contre les discriminations pour leurs actions de soutien .......
Déliberation
2016 DASES 139-1
Conseil général
Subventions (695.000 euros), avenant à convention et convention avec l’association Théâtre Silvia Monfort (15e).
Déliberation
2016 DAC 241-1
Conseil municipal