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Liste des membres présents - 17 mai 2016 - Matin
Déliberation
Liste des membres présents - 17 mai 2016 - Matin
Conseil municipal
Marché de fourniture de conditionnements patrimoniaux des Archives de Paris
Déliberation
2016 DAC 7-1
Conseil général
Marché de fourniture de conditionnements patrimoniaux
Déliberation
2016 DAC 384-1
Conseil municipal
Restauration des façades et menuiseries de la Mairie (10e)- Objectifs, programme des travaux, modalités de réalisation –Autorisation de prendre toute décision relative à la mise en œuvre
Déliberation
2016 DPA 27-1
Conseil municipal
Subvention (29.500 euros) à 5 associations au titre du soutien au cinéma expérimental et différent
Déliberation
2016 DAC 535-1
Conseil municipal
relatif à un hommage à Khalil Gibran.
Déliberation
V .117
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l’association Paris Potier (15e)
Déliberation
2016 DAE 51-1
Conseil municipal
Réalisation d’un programme de réhabilitation Plan Climat de 96 logements 2, rue Henri Chevreau (20e)–Modification des garanties de la Ville (1.260.000 euros) demandée par Emmaüs Habitat.
Déliberation
2016 DLH 81-1
Conseil municipal
Subvention fonds du Maire (29.132 euros) au Comité Local d’Animation Sociale et de Solidarité du 17ème arrondissement de Paris
Déliberation
2016 DDCT 46-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à l’organisme Coopaname (20e)
Déliberation
2016 DJS 179-1
Conseil municipal
Programme de création de 507 logements, 80 boulevard Jourdan et 144-146 rue de la Tombe Issoire (14e)-Modification des garanties de la Ville (39.615.649 euros) demandée par Logis-Transports.
Déliberation
2016 DLH 101-1
Conseil municipal
Réalisation 5-7, rue Faidherbe (11e) d'un programme de 13 logements PLS par la RIVP.
Déliberation
2016 DLH 121-2
Conseil municipal
Location de l'immeuble 16, rue Duban (16e) à Paris Habitat OPH - bail emphytéotique
Déliberation
2016 DLH 12-1
Conseil municipal
Garanties d’emprunts accordées par la Ville de Paris sur des prêts à contracter par la SIEMP en vue du financement complémentaire de divers programmes.
Déliberation
2016 DLH 122-3
Conseil municipal
Réalisation 5-7, rue Faidherbe (11e) d'un programme de 13 logements PLS par la RIVP.
Déliberation
2016 DLH 121-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) et convention à l'association MOVEO
Déliberation
2016 DAE 234-1
Conseil municipal
Signature d’une convention relative au cofinancement par la Caisse des Dépôts et Consignations d’une étude financière portant sur les deux principaux bailleurs parisiens.
Déliberation
2016 DLH 61-1
Conseil municipal
Partenariat avec le Département de Seine Saint Denis pour l'accueil de l'EURO 2016
Déliberation
2016 DJS 214-1
Conseil municipal
Cotisation (14.880 euros) à l'association PACTE PME
Déliberation
2016 DAE 61-1
Conseil municipal
Secteur Chapelle International (18e) - Acquisition en VEFA auprès de SOGARIS d’un volume abritant un data center
Déliberation
2016 DU 72-1
Conseil municipal