455 résultats
Subvention (10.000 euros) et avenant à convention avec l'association Kiosquorama (10e).
Déliberation
2016 DAC 115-1
Conseil municipal
BSPP – Avenant n°1 au marché de travaux pour l’opération de construction du centre de secours de Livry-Gargan 93190 – Macro lot F – Appareils élévateurs.
Déliberation
2016 PP 19-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l’association Octave et Arpège Compagnie théâtrale des Gomi (8e)
Déliberation
2016 DAC 258-1
Conseil municipal
Subventions (10.800 euros) à 11 associations adhérant à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.
Déliberation
2016 DAC 455-1
Conseil municipal
Subvention et convention pour le passage Choiseul (2e).
Déliberation
2016 DU 116-1
Conseil municipal
Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Hans et Sophie Scholl au collège 34 rue Georges Picquart (17e).
Déliberation
2016 DAC 518-1
Conseil municipal
Subventions (70.000 euros) et avenant à convention avec l'association le BAL (18e).
Déliberation
2016 DAC 198-1
Conseil municipal
Subventions (14.000 euros) aux associations Artistes à la Bastille et Génie de la Bastille (11e).
Déliberation
2016 DAC 188-1
Conseil municipal
Dénomination "Allée Denise Vernay" attribuée à l'allée Est de l'esplanade Gaston Monnerville (6e)
Déliberation
2016 DEVE 36-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à l’association Les Toiles Enchantées (92270 Bois Colombes).
Déliberation
2016 DAC 542-1
Conseil municipal
Dénomination Pelouse "Marie-France Pisier" attribuée à la pelouse située entre les numéros 70 et 82 de l'avenue Foch (16e)
Déliberation
2016 DEVE 55-1
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) au Club informatique FNACA Paris (13e).
Déliberation
2016 DAC 439-1
Conseil municipal
relatif au soutien du Lavoir Moderne Parisien.
Déliberation
V .113
Conseil municipal
Contentieux faisant suite à la préemption de l'immeuble 104 rue Balard (15e). Protocole transactionnel entre les parties.
Déliberation
2016 DU 113-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation
2016 DVD 65-1
Conseil municipal
Convention de mise à disposition de compétences et de services entre la DPA et l’établissement public « Paris Musées » - Modalités de passation et autorisation de signer ladite comvention.
Déliberation
2016 DPA 43-1
Conseil municipal
Conclusion d’un bail civil donnant lieu à l’octroi d’une contribution non financière et passation d’une convention d’objectifs avec l’association « 59 Rivoli » pour l’occupation des locaux de l’immeub
Déliberation
2016 DAC 657-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation
2016 DEVE 49-1
Conseil municipal
Indemnisation de tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris
Déliberation
2016 DJS 176-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable en réparation d'un préjudice dont la responsabilité incombe à la Ville.
Déliberation
2016 DDCT 30-1
Conseil municipal