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Location à hsf de l’immeuble 222, rue de Charenton (12e) - Avenant à bail emphytéotique - Réalisation d’un programme de 11 logements PLA-I, 6 logements PLUS et 5 logements PLS par hsf.
Déliberation
2016 DLH 25-3
Conseil municipal
Subvention (87.500 euros) et convention avec la Fondation Œuvre de la Croix Saint Simon (20e).
Déliberation
2016 DAE 16-1
Conseil général
Marché à bons de commande multi-attributaires relatif aux prestations de vérification des machines et équipements de travail, de levage et de protection individuelle.
Déliberation
2016 DFA 74-1
Conseil municipal
Mise à disposition de locaux communaux 56 boulevard Ney / 6 avenue de la Porte de la Chapelle (18e) au profit de la société SAS Indy Bowling Paris - Convention d’occupation du domaine public.
Déliberation
2016 DLH 114-1
Conseil municipal
Bassin de la Villette (canal de l’Ourcq) à Paris (19e). Avenant n°1 à la convention de stationnement pour l’exploitation d’une activité de location de bateaux avec la société MARIN D’EAU DOUCE.
Déliberation
2016 DVD 72-1
Conseil municipal
Subvention (37.500 euros) et convention avec une association sportive
Déliberation
2016 DJS 53-1
Conseil municipal
Subvention (528 099 euros) et convention avec la Fondation Œuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour la crèche collective Le Ballon Rouge (20e).
Déliberation
2016 DFPE 15-1
Conseil municipal
Approbation d’un contrat de transaction entre la Ville de Paris et la SARL ADVERCITY.
Déliberation
2016 DAJ 9-1
Conseil municipal
Désignation de personnalités qualifiées au sein de l’établissement public de coopération culturelle à caractère industriel et commercial « 104 Cent Quatre ».
Déliberation
R2
Conseil général
Déclassement et cession d’une emprise foncière 18/20 avenue de la Porte d’Italie (13e).
Déliberation
2016 DU 53-1
Conseil municipal
Modification de la prestation "Appareillage de correction auditive" en faveur des agents de la Ville de Paris
Déliberation
2016 DRH 27-1
Conseil municipal
Création d’un multi-accueil de 99 places 77, avenue du Docteur Arnold Netter (12e) - convention de transfert de maîtrise d’ouvrage Ville/LOGIS-TRANSPORTS
Déliberation
2016 DFPE 212-1
Conseil municipal
Subventions (15.500 €) au titre de l’exercice 2016 à 2 associations
Déliberation
2016 DDCT 26-1
Conseil municipal
Subvention à la Fédération Française de Judo pour l'organisation du Paris Grand Slam 2016
Déliberation
2016 DJS 162-1
Conseil municipal
Subvention (101.034 euros) et avenant n° 3 avec l'association Crèche Parentale PIROUETT (13e) pour la crèche parentale Pirouett (13e).
Déliberation
2016 DFPE 146-1
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire du 9ème arrondissement (1.000 €) en faveur de l’association sportive scolaire du collège Paul Gauguin
Déliberation
2016 DDCT 51-1
Conseil municipal
40 rue Raynouard (16e) – Travaux de ravalement du mur mitoyen – Autorisations d’urbanisme
Déliberation
2016 DLH 119-1
Conseil municipal
38 rue d’Oran (18e) – Remplacement de couverture – Autorisations d’urbanisme
Déliberation
2016 DLH 116-1
Conseil municipal
Subventions (156 000 euros) à 10 associations et avenants à convention au titre des droits humains.
Déliberation
2016 DDCT 15-1
Conseil municipal
Subvention (60 000 euros) Participation (20 000 euros) et avenant avec l'Association Nationale de Prévention en Alcoologie et Addictologie (2 e) pour son comité parisien - ANPAA 75 (18 e)
Déliberation
2016 DASES 83-1
Conseil général