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Déclassement et cession d’une emprise foncière 18/20 avenue de la Porte d’Italie (13e).
Déliberation
2016 DU 53-1
Conseil municipal
Subvention (37.500 euros) et convention avec une association sportive
Déliberation
2016 DJS 53-1
Conseil municipal
Association COS - Convention d’habilitation pour l’accueil de bénéficiaires de l’aide sociale pour son EHPAD « Charonne », sis 118/122, boulevard de Charonne (20e)
Déliberation
2016 DASES 238-1
Conseil général
Conclusion d'un marché pour les formations à l'informatique intitulées "utilisateurs de logiciels" destinées aux agents de la collectivité parisienne pour une durée de 2 ans renouvelables
Déliberation
2016 DRH 36-1
Conseil municipal
Convention pluriannuelle 2016-2017 de partenariat avec l' A.N.A.C.T. (Agence Nationale pour l'Amélioration des Conditions de Travail) - Prévention absence. Approbation et autorisation de signature.
Déliberation
2016 DRH 28-1
Conseil municipal
Subventions (16 500 euros) à 4 associations pour le financement de 5 projets au titre de « genre et espace public ».
Déliberation
2016 DDCT 14-1
Conseil municipal
Divers collèges publics - Dotations 2015 (93 385 euros) au titre du Fonds Commun Départemental des Services d’Hébergement.
Déliberation
2016 DASCO 26-1
Conseil général
en réponse au vœu 18 relatif aux avantages des cadres dirigeants des bailleurs sociaux et des SEM.
Déliberation
V .105
Conseil municipal
Subvention (45.000 euros) et convention à l'association SCIENTIPOLE CROISSANCE
Déliberation
2016 DAE 224-1
Conseil municipal
Fourniture et livraison de bancs, chaises et barrettes de bancs pour les espaces verts de la Ville de Paris - Marché de fournitures et de services – Modalités de passation.
Déliberation
2016 DEVE 3-1
Conseil municipal
Réalisation d’un programme de réhabilitation Plan Climat de 96 logements 2, rue Henri Chevreau (20e)–Modification des garanties de la Ville (1.260.000 euros) demandée par Emmaüs Habitat.
Déliberation
2016 DLH 81-1
Conseil municipal
Subvention fonds du Maire (29.132 euros) au Comité Local d’Animation Sociale et de Solidarité du 17ème arrondissement de Paris
Déliberation
2016 DDCT 46-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à l’organisme Coopaname (20e)
Déliberation
2016 DJS 179-1
Conseil municipal
Programme de création de 507 logements, 80 boulevard Jourdan et 144-146 rue de la Tombe Issoire (14e)-Modification des garanties de la Ville (39.615.649 euros) demandée par Logis-Transports.
Déliberation
2016 DLH 101-1
Conseil municipal
Réalisation 5-7, rue Faidherbe (11e) d'un programme de 13 logements PLS par la RIVP.
Déliberation
2016 DLH 121-2
Conseil municipal
Location de l'immeuble 16, rue Duban (16e) à Paris Habitat OPH - bail emphytéotique
Déliberation
2016 DLH 12-1
Conseil municipal
Garanties d’emprunts accordées par la Ville de Paris sur des prêts à contracter par la SIEMP en vue du financement complémentaire de divers programmes.
Déliberation
2016 DLH 122-3
Conseil municipal
Réalisation 5-7, rue Faidherbe (11e) d'un programme de 13 logements PLS par la RIVP.
Déliberation
2016 DLH 121-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) et convention à l'association MOVEO
Déliberation
2016 DAE 234-1
Conseil municipal
Signature d’une convention relative au cofinancement par la Caisse des Dépôts et Consignations d’une étude financière portant sur les deux principaux bailleurs parisiens.
Déliberation
2016 DLH 61-1
Conseil municipal