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Convention pluriannuelle 2016-2017 de partenariat avec l' A.N.A.C.T. (Agence Nationale pour l'Amélioration des Conditions de Travail) - Prévention absence. Approbation et autorisation de signature.
Déliberation
2016 DRH 28-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à l'association Ascendanse Hip Hop (13e) au titre de la jeunesse
Déliberation
2016 DJS 167-1
Conseil municipal
Fixation d’un tarif de redevance pour l’occupation temporaire du domaine public par des plateaux de télévision ou des studios radio.
Déliberation
2016 DICOM 12-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à 1000 Visages Production - Viry Chatillon (91).
Déliberation
2016 DJS 160-1
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire (8.612 €) à la Caisse des Ecoles (4ème).
Déliberation
2016 DDCT 34-1
Conseil municipal
Subventions d’investissement (213 917 €) à dix-huit associations, un bailleur social et un syndicat de copropriétaires dans le cadre de la Politique de la Ville
Déliberation
2016 DDCT 3-1
Conseil municipal
Réalisation « parcelle B » de la Cité internationale universitaire de Paris (14e) d’un programme de 71 logements PLS par la RIVP.
Déliberation
2016 DLH 118-3
Conseil municipal
Désaffectation, déclassement et cession à la SEMAVIP des lots D1, D2 et D3 - Secteur d'aménagement Paul Meurice (20e).
Déliberation
2016 DU 111-1
Conseil municipal
Réhabilitation Plan Climat Énergie 304-306, rue de Belleville (20e) - Prêts garantis par la Ville (6.007.640 €) demandés par la RIVP.
Déliberation
2016 DLH 102-1
Conseil municipal
Extension pépinière Cochin (14e)-Garantie d'emprunt à la RIVP et convention
Déliberation
2016 DAE 257-1
Conseil municipal
Préparation des agents aux examens professionnels pour l’accès au grade terminal de différents corps de catégorie B. Marché de prestations de services. Modalités de passation. Autorisation. Signature
Déliberation
2016 DRH 30-1
Conseil municipal
Réaménagement d'une partie de la dette de la SIEMP auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations et maintien de la garantie de la Ville de Paris.
Déliberation
2016 DLH 99-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à la SCIC Petit Bain (13e)
Déliberation
2016 DJS 177-1
Conseil municipal
Centre sportif Elisabeth (14e) - Tribune du terrain d'honneur - Dépose d'une demande de permis de démolir
Déliberation
2016 DJS 188-1
Conseil municipal
Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours de professeur de la Ville de Paris, discipline éducation musicale
Déliberation
2016 DRH 23-1
Conseil municipal
Réalisation 61 boulevard Barbès et 2, rue Simart (18e) d’une acquisition-réhabilitation - Prêt garanti par la Ville (423.110 euros) demandé par la RIVP.
Déliberation
2016 DLH 88-1
Conseil municipal
Versement de 18 aides exceptionnelles de solidarité aux commerces proches des lieux des attentats du 13 novembre 2015
Déliberation
2016 DAE 283-1
Conseil municipal
Réalisation « parcelle B » de la Cité internationale universitaire de Paris (14e) d’un programme de 71 logements PLS par la RIVP.
Déliberation
2016 DLH 118-1
Conseil municipal
Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 22 mars, 19 avril et 3 mai 2016.
Déliberation
2016 DAJ 5-1
Conseil municipal
Subvention (88 649 euros) et avenant n°1 avec l’association Centre d’Action Sociale Protestant pour la structure multi-accueil La Clairière (2e)
Déliberation
2016 DFPE 22-1
Conseil municipal