455 résultats
Convention de mise à disposition de compétences et de services entre la DPA et l’établissement public « Paris Musées » - Modalités de passation et autorisation de signer ladite comvention.
Déliberation
2016 DPA 43-1
Conseil municipal
Conclusion d’un bail civil donnant lieu à l’octroi d’une contribution non financière et passation d’une convention d’objectifs avec l’association « 59 Rivoli » pour l’occupation des locaux de l’immeub
Déliberation
2016 DAC 657-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation
2016 DEVE 49-1
Conseil municipal
Indemnisation de tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris
Déliberation
2016 DJS 176-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable en réparation d'un préjudice dont la responsabilité incombe à la Ville.
Déliberation
2016 DDCT 30-1
Conseil municipal
Modification de la prestation "Appareillage de correction auditive" en faveur des agents du Département de Paris
Déliberation
2016 DRH 4-1
Conseil général
Subventions (10.200 euros) à 10 associations sportives locales (19e).
Déliberation
2016 DJS 19-1
Conseil municipal
Subvention (19 500 euros) à trois associations pour leurs actions de lutte contre l’isolement des personnes âgées dans trois quartiers parisiens relevant de la politique de la ville.
Déliberation
2016 DASES 126-1
Conseil général
Avenant à la convention avec l'Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC) pour la formation des ingénieurs des services techniques stagiaires de la Ville de Paris
Déliberation
2016 DRH 17-1
Conseil municipal
Subvention (69.862 euros) et avenant n° 3 avec l’association Les 19e Rugissants (19e) pour la Crèche parentale La Maison des Lutins (19e).
Déliberation
2016 DFPE 123-1
Conseil municipal
Délimitation d'une parcelle appartenant au domaine public communal 64 boulevard Victor Hugo à Saint-Ouen (93)
Déliberation
2016 DU 145-1
Conseil municipal
Approbation du principe de création d’une association dénommée « VERS PARIS SANS SIDA », des statuts de celle-ci et l’adhésion de la Ville de Paris comme membre fondateur.
Déliberation
2016 DAJ 10-1
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris et de personnalités qualifiées au sein de l’établissement public de coopération culturelle à caractère industriel et commercial « Maison des pratiques artistiques amateurs ».
Déliberation
R17
Conseil municipal
Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein du Groupement d’intérêt public Cafés-Cultures.
Déliberation
R13
Conseil municipal
Subventions (350.540 €) à 58 associations porteuses de 79 emplois d’adultes relais.
Déliberation
2016 DDCT 35-1
Conseil municipal
Subvention ( 300 000 euros) à l’Institution interdépartementale de gestion du Parc de sports et de loisirs du Tremblay (94).
Déliberation
2016 DJS 1-1
Conseil général
Passage souterrain « Courcelles » (17e). Délégation générale en matière de marchés publics pour les travaux de mise en conformité.
Déliberation
2016 DVD 69-1
Conseil municipal
Formations au bénéfice des associations et des porteurs de projets associatifs - Marché de services - Modalités de passation et d’attribution.
Déliberation
2016 DDCT 28-1
Conseil municipal
Subvention (15.372 euros) et avenant n° 3 avec l'association Accueil Des Tout Petits Au Bon Conseil (7e) pour la halte-garderie Accueil des Tout Petits au Bon Conseil (7e).
Déliberation
2016 DFPE 57-1
Conseil municipal
Subvention (260.000 euros) et convention avec l'association FONDATION VOIR ET ENTENDRE
Déliberation
2016 DAE 183-1
Conseil municipal