455 résultats
Dispositions fixant les taux de promotion pour l’avancement de grade dans certains corps de catégories A, B et C de la Préfecture de Police pour l’année 2016.
Déliberation
2016 PP 20-1
Conseil municipal
Subvention (165 000 euros) et convention avec l'association Solidarité Sida (11e).
Déliberation
2016 DASES 34-1
Conseil général
Subventions (16 500 euros) à 4 associations pour le financement de 5 projets au titre de « genre et espace public ».
Déliberation
2016 DDCT 14-1
Conseil municipal
Participation (350.000 euros) pour le fonctionnement du centre d’écoute et d’orientation « La Colline aux Enfants » (7e).
Déliberation
2016 DASES 155-1
Conseil général
Parcs de stationnement Ampère et Villiers (17e) - Principe de délégation de service public pour leur exploitation et leur modernisation
Déliberation
2016 DVD 22-1
Conseil municipal
relatif au lancement d'un projet d'aménagement.
Déliberation
V .101
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) à l’association Pianestival
Déliberation
2016 DAC 272-1
Conseil municipal
Subventions (30.000 euros) à 8 associations au titre de l'aide à la diffusion du cinéma étranger
Déliberation
2016 DAC 552-1
Conseil municipal
relatif à un hommage à Maya Surduts.
Déliberation
V .129
Conseil municipal
relatif au développement de la lecture de la presse d'opinion et à la défense du pluralisme.
Déliberation
V .106
Conseil municipal
Projet d'établissement et renouvellement du classement du Conservatoire à Rayonnement Régional de Paris
Déliberation
2016 DAC 658-1
Conseil municipal
relatif à la consultation de la Commission du Mobilier Urbain.
Déliberation
V .108
Conseil municipal
relatif à la consultation des maires d'arrondissement dans le cadre du déploiement des nouveaux kiosques.
Déliberation
V .107
Conseil municipal
Subvention (8.000 euros) à l'association Les Pas Sages des Vignoles (20e)
Déliberation
2016 DAC 443-1
Conseil municipal
Subvention (6.500 euros) à l’association Acajou
Déliberation
2016 DAC 270-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à l’association Les amis du cinéma du réel (4e).
Déliberation
2016 DAC 548-1
Conseil municipal
Subventions (97 500 euros) à 5 associations et avenants à conventions pour le financement de projets à destination des personnes âgées immigrées
Déliberation
2016 DDCT 13-1
Conseil municipal
Subventions (185.000 euros), avenants à conventions et convention avec les lieux de création et de diffusion du 20e arrondissement.
Déliberation
2016 DAC 36-1
Conseil municipal
Subvention (21 700 euros) et convention avec l’Association Nationale de Prévention en Alcoologie et Addictologie (2e) '
Déliberation
2016 DASES 237-1
Conseil général
Contributions (2.250.000 euros) et avenants à conventions avec les établissements publics de coopération culturelle Maison des métallos (11e) et CENTQUATRE (19e).
Déliberation
2016 DAC 8-1
Conseil général