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Subvention (10.000 euros) à l'association Ascendanse Hip Hop (13e) au titre de la jeunesse

MAI 2016
Déliberation
2016 DJS 167-1
Conseil municipal

Fixation d’un tarif de redevance pour l’occupation temporaire du domaine public par des plateaux de télévision ou des studios radio.

MAI 2016
Déliberation
2016 DICOM 12-1
Conseil municipal

Subvention (5.000 euros) à 1000 Visages Production - Viry Chatillon (91).

MAI 2016
Déliberation
2016 DJS 160-1
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire (8.612 €) à la Caisse des Ecoles (4ème).

MAI 2016
Déliberation
2016 DDCT 34-1
Conseil municipal

ZAC Porte Pouchet (17e) - Secteur Bois Le Prêtre / rue Pierre Rebière - Vente à Paris Habitat - OPH après désaffectation et déclassement du domaine public communal d’emprises de terrain à détacher des

MAI 2016
Déliberation
2016 DU 76-1
Conseil municipal

Entretien, élagage et abattage des arbres dans les établissements et sites municipaux et départementaux - Marché de service - Modalités de passation.

MAI 2016
Déliberation
2016 DEVE 5-1
Conseil général

Location à hsf de l’immeuble 222, rue de Charenton (12e) - Avenant à bail emphytéotique - Réalisation d’un programme de 11 logements PLA-I, 6 logements PLUS et 5 logements PLS par hsf.

MAI 2016
Déliberation
2016 DLH 25-2
Conseil municipal

Réalisation « parcelle B » de la Cité internationale universitaire de Paris (14e) d’un programme de 71 logements PLS par la RIVP.

MAI 2016
Déliberation
2016 DLH 118-2
Conseil municipal

Subvention au Stade Français Omnisports au titre de la saison 2015-2016.

MAI 2016
Déliberation
2016 DJS 115-1
Conseil municipal

Subvention au club des Français Volants au titre de la saison 2016-2017.

MAI 2016
Déliberation
2016 DJS 117-1
Conseil municipal

Deux chalets de vente alimentaire dans le bois de Boulogne (16e) - avenant de transfert de convention d'occupation du domaine public de la Sarl Les Bosquetttes à la Sarl Lysa

MAI 2016
Déliberation
2016 DAE 42-1
Conseil municipal

Subvention (2.000 euros) à l'association Slam ô Féminin (18e)

MAI 2016
Déliberation
2016 DJS 171-1
Conseil municipal

Désignation de personnalités qualifiées au sein de l’établissement public de coopération culturelle à caractère industriel et commercial « 104 Cent Quatre ».

MAI 2016
Déliberation
R16
Conseil municipal

Location de l’immeuble 7, rue des Abbesses/25, rue Houdon (18e) à la RIVP - Bail emphytéotique.

MAI 2016
Déliberation
2016 DLH 83-1
Conseil municipal

Classification des voies des Halles (1er) au titre des droits de voirie.

MAI 2016
Déliberation
2016 DU 133-1
Conseil municipal

Vente aux enchères de locaux avec cave dans l'immeuble 5 quai Malaquais (6e).

MAI 2016
Déliberation
2016 DU 139-1
Conseil municipal

Service de véhicules partagés à Paris. Avenants n°1 à deux conventions d’occupation du domaine public pour l’attribution des stations en voirie avec les sociétés COMMUNAUTO et UBEEQO.

MAI 2016
Déliberation
2016 DVD 62-1
Conseil municipal

Parc de stationnement Joffre (7e). Protocole transactionnel pour indemniser le délégataire Indigo Infra dans le cadre de l'accueil à Paris de l' UEFA Euro 2016

MAI 2016
Déliberation
2016 DVD 64-1
Conseil municipal

Remboursement de la quote-part de la Ville des travaux de ravalement du mur pignon mitoyen du 13 rue Morand (11e).

MAI 2016
Déliberation
2016 DLH 112-1
Conseil municipal

Redevances pour les emprises polluées par des stations-service en cessation d’activité - création de tarifs nouveaux.

MAI 2016
Déliberation
2016 DVD 78-1
Conseil municipal