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Subvention (10.000 euros) à l'association Ascendanse Hip Hop (13e) au titre de la jeunesse
Déliberation
2016 DJS 167-1
Conseil municipal
Fixation d’un tarif de redevance pour l’occupation temporaire du domaine public par des plateaux de télévision ou des studios radio.
Déliberation
2016 DICOM 12-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à 1000 Visages Production - Viry Chatillon (91).
Déliberation
2016 DJS 160-1
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire (8.612 €) à la Caisse des Ecoles (4ème).
Déliberation
2016 DDCT 34-1
Conseil municipal
ZAC Porte Pouchet (17e) - Secteur Bois Le Prêtre / rue Pierre Rebière - Vente à Paris Habitat - OPH après désaffectation et déclassement du domaine public communal d’emprises de terrain à détacher des
Déliberation
2016 DU 76-1
Conseil municipal
Entretien, élagage et abattage des arbres dans les établissements et sites municipaux et départementaux - Marché de service - Modalités de passation.
Déliberation
2016 DEVE 5-1
Conseil général
Location à hsf de l’immeuble 222, rue de Charenton (12e) - Avenant à bail emphytéotique - Réalisation d’un programme de 11 logements PLA-I, 6 logements PLUS et 5 logements PLS par hsf.
Déliberation
2016 DLH 25-2
Conseil municipal
Réalisation « parcelle B » de la Cité internationale universitaire de Paris (14e) d’un programme de 71 logements PLS par la RIVP.
Déliberation
2016 DLH 118-2
Conseil municipal
Subvention au Stade Français Omnisports au titre de la saison 2015-2016.
Déliberation
2016 DJS 115-1
Conseil municipal
Subvention au club des Français Volants au titre de la saison 2016-2017.
Déliberation
2016 DJS 117-1
Conseil municipal
Deux chalets de vente alimentaire dans le bois de Boulogne (16e) - avenant de transfert de convention d'occupation du domaine public de la Sarl Les Bosquetttes à la Sarl Lysa
Déliberation
2016 DAE 42-1
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) à l'association Slam ô Féminin (18e)
Déliberation
2016 DJS 171-1
Conseil municipal
Désignation de personnalités qualifiées au sein de l’établissement public de coopération culturelle à caractère industriel et commercial « 104 Cent Quatre ».
Déliberation
R16
Conseil municipal
Location de l’immeuble 7, rue des Abbesses/25, rue Houdon (18e) à la RIVP - Bail emphytéotique.
Déliberation
2016 DLH 83-1
Conseil municipal
Classification des voies des Halles (1er) au titre des droits de voirie.
Déliberation
2016 DU 133-1
Conseil municipal
Vente aux enchères de locaux avec cave dans l'immeuble 5 quai Malaquais (6e).
Déliberation
2016 DU 139-1
Conseil municipal
Service de véhicules partagés à Paris. Avenants n°1 à deux conventions d’occupation du domaine public pour l’attribution des stations en voirie avec les sociétés COMMUNAUTO et UBEEQO.
Déliberation
2016 DVD 62-1
Conseil municipal
Parc de stationnement Joffre (7e). Protocole transactionnel pour indemniser le délégataire Indigo Infra dans le cadre de l'accueil à Paris de l' UEFA Euro 2016
Déliberation
2016 DVD 64-1
Conseil municipal
Remboursement de la quote-part de la Ville des travaux de ravalement du mur pignon mitoyen du 13 rue Morand (11e).
Déliberation
2016 DLH 112-1
Conseil municipal
Redevances pour les emprises polluées par des stations-service en cessation d’activité - création de tarifs nouveaux.
Déliberation
2016 DVD 78-1
Conseil municipal