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Mise à disposition de locaux communaux 56 boulevard Ney/ 6 avenue de la Porte de la Chapelle (18e) au profit de l'Association Nationale du Tir de la Police - Convention d’occupation du domaine public.

MAI 2016
Déliberation
2016 DLH 115-1
Conseil municipal

Subvention (14.000 euros) et convention annuelle avec l’association Groupement de Jeunes Créateurs Parisiens (GJCP) (20e).

MAI 2016
Déliberation
2016 DJS 168-1
Conseil municipal

Subvention (112 884 euros) et avenant n°3 avec l'association Le Club des Petits Gavroches pour la halte-garderie (10e).

MAI 2016
Déliberation
2016 DFPE 26-1
Conseil municipal

Centre sportif de la Tour à Parachutes (13e) - Bâtiment modulaire abritant les vestiaires et les locaux du personnel - Dépose de demande de permis de démolir et de permis de construire

MAI 2016
Déliberation
2016 DJS 190-1
Conseil municipal

Opération Debergue Rendez-vous (12e) - Protocole d'accord avec la RATP et Logis Transports.

MAI 2016
Déliberation
2016 DU 15-1
Conseil municipal

Subvention (40.000 euros) et convention avec la Ligue de Paris de Tennis pour la saison sportive 2016-2017.

MAI 2016
Déliberation
2016 DJS 123-1
Conseil municipal

Protocole transactionnel - Issy-les-Moulineaux (92) - Terrain TIRU.

MAI 2016
Déliberation
2016 DU 49-1
Conseil municipal

Modernisation du stationnement de surface - Fourniture et pose de claviers alphanumériques et d’écrans couleur sur les horodateurs - Marché de services négocié avec la société PARKEON.

MAI 2016
Déliberation
2016 DVD 13-1
Conseil municipal

États spéciaux d’arrondissement - Budget supplémentaire 2016 - Modification du montant des dotations.

MAI 2016
Déliberation
2016 DFA 90-1
Conseil municipal

Location à hsf de l’immeuble 222, rue de Charenton (12e) - Avenant à bail emphytéotique - Réalisation d’un programme de 11 logements PLA-I, 6 logements PLUS et 5 logements PLS par hsf.

MAI 2016
Déliberation
2016 DLH 25-1
Conseil municipal

Subvention (38.500 euros) et avenant à convention avec l'association d'accompagnement global contre l'exclusion (18e)

MAI 2016
Déliberation
2016 DAE 55-1
Conseil général

Subvention (55.931 euros) et avenant n°3 à l'association Les Pieds Tendres (12e) pour la crèche parentale (12e).

MAI 2016
Déliberation
2016 DFPE 148-1
Conseil municipal

Subvention (15.000 euros) à l'Association RSI La Ressource Réel Symbolique Imaginaire (17e)

MAI 2016
Déliberation
2016 DJS 163-1
Conseil municipal

Désignation de représentants du Département de Paris et de personnalités qualifiées au sein de l’établissement public de coopération culturelle à caractère industriel et commercial « Maison des pratiques artistiques amateurs ».

MAI 2016
Déliberation
R3
Conseil général

Convention entre le Département de Paris et le Ville de Paris pour l'achat de la maintenance du progiciel Thot.

MAI 2016
Déliberation
2016 DSTI 6-1
Conseil municipal

Conclusion d'un marché pour les formations à l'informatique intitulées "utilisateurs de logiciels" destinées aux agents de la collectivité parisienne pour une durée de 2 ans renouvelables

MAI 2016
Déliberation
2016 DRH 36-1
Conseil municipal

Mise à disposition à titre gratuit d’un terrain à usage de jardin pédagogique dans le potager du Parc de Bercy (12e)-Convention d’occupation du domaine public avec l’association "Didot accompagnement"

MAI 2016
Déliberation
2016 DEVE 70-1
Conseil municipal

Subvention (425.335 euros) et avenant n° 3 avec l'association Crèche Laïque du Quartier St Fargeau (20e) pour l’établissement multi-accueil St Fargeau (20e).

MAI 2016
Déliberation
2016 DFPE 44-1
Conseil municipal

Subventions (4.150 euros) à 2 associations sportives locales (7e).

MAI 2016
Déliberation
2016 DJS 7-1
Conseil municipal

Convention pluriannuelle 2016-2017 de partenariat avec l' A.N.A.C.T. (Agence Nationale pour l'Amélioration des Conditions de Travail) - Prévention absence. Approbation et autorisation de signature.

MAI 2016
Déliberation
2016 DRH 28-1
Conseil municipal