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Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Prévention du Site de la Villette (19e).
Déliberation
2016 DAE 22-1
Conseil général
Adhésion avec prise de capital (500 euros) à la Société Coopérative d’Intérêt Collectif Coop Bio Île-de-France Châtenoy (77).
Déliberation
2016 DEVE 71-1
Conseil municipal
Subvention (23.000 euros) avec convention à l’association « Cap Sport Art Aventure et Amitié » (CAP SAAA) (15e).
Déliberation
2016 DASCO 38-1
Conseil municipal
Tunnel Henri IV (4e)-Conventions de régularisation de la situation foncière avec le Port Autonome de Paris
Déliberation
2016 SG 4-1
Conseil municipal
Contrat pluriannuel de performance 2016-2020 entre la ville de Paris et l’établissement public Paris Musées
Déliberation
2016 DAC 661-1
Conseil municipal
Convention de mandat à Eau de Paris afin de lui permettre de réaliser des fontaines à boire dans le cadre du budget participatif.
Déliberation
2016 DPE 25-1
Conseil municipal
Location à hsf de l’immeuble 222, rue de Charenton (12e) - Avenant à bail emphytéotique - Réalisation d’un programme de 11 logements PLA-I, 6 logements PLUS et 5 logements PLS par hsf.
Déliberation
2016 DLH 25-3
Conseil municipal
Subvention (87.500 euros) et convention avec la Fondation Œuvre de la Croix Saint Simon (20e).
Déliberation
2016 DAE 16-1
Conseil général
Marché à bons de commande multi-attributaires relatif aux prestations de vérification des machines et équipements de travail, de levage et de protection individuelle.
Déliberation
2016 DFA 74-1
Conseil municipal
Mise à disposition de locaux communaux 56 boulevard Ney / 6 avenue de la Porte de la Chapelle (18e) au profit de la société SAS Indy Bowling Paris - Convention d’occupation du domaine public.
Déliberation
2016 DLH 114-1
Conseil municipal
Bassin de la Villette (canal de l’Ourcq) à Paris (19e). Avenant n°1 à la convention de stationnement pour l’exploitation d’une activité de location de bateaux avec la société MARIN D’EAU DOUCE.
Déliberation
2016 DVD 72-1
Conseil municipal
Subvention (37.500 euros) et convention avec une association sportive
Déliberation
2016 DJS 53-1
Conseil municipal
Subvention (528 099 euros) et convention avec la Fondation Œuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour la crèche collective Le Ballon Rouge (20e).
Déliberation
2016 DFPE 15-1
Conseil municipal
Approbation d’un contrat de transaction entre la Ville de Paris et la SARL ADVERCITY.
Déliberation
2016 DAJ 9-1
Conseil municipal
Désignation de personnalités qualifiées au sein de l’établissement public de coopération culturelle à caractère industriel et commercial « 104 Cent Quatre ».
Déliberation
R2
Conseil général
ZAC Porte Pouchet (17e) - Secteur Bois Le Prêtre / rue Pierre Rebière - Vente à Paris Habitat - OPH après désaffectation et déclassement du domaine public communal d’emprises de terrain à détacher des
Déliberation
2016 DU 76-2
Conseil municipal
Location de la propriété communale 2 à 10 rue de la Perle/1 à 3 rue de Thorigny (3e) - Avenant au bail emphytéotique administratif.
Déliberation
2016 DLH 55-1
Conseil municipal
Subventions (52.000 euros) et convention avec plusieurs associations sportives (1er)
Déliberation
2016 DJS 51-1
Conseil municipal
Subvention (70.000 euros) et convention avec l’association FACE Paris (20e)
Déliberation
2016 DAE 7-1
Conseil général
Subvention à la Fédération Française de Handball pour l'organisation des finales de la Coupe de France 2016.
Déliberation
2016 DJS 112-1
Conseil municipal