455 résultats
relatif à une mission de l'IG.
Déliberation
V .110
Conseil municipal
Subvention (800 euros) à la Fédération nationale du train (15e).
Déliberation
2016 DAC 446-1
Conseil municipal
Garanties d’emprunts accordées par la Ville de Paris sur des prêts à contracter par la SIEMP en vue du financement complémentaire de divers programmes.
Déliberation
2016 DLH 122-4
Conseil municipal
Acquisition-réhabilitation d’immeubles 12-14, rue Lacroix (17e), 6, rue Caplat, 10, rue Lagille (18e) et 7, rue Ramponneau (20e) par la RIVP - Prêts garantis par la Ville (6.042.500 euros)
Déliberation
2016 DLH 89-1
Conseil municipal
Acquisition auprès de Paris Habitat OPH d'un terrain nu situé 29-31 avenue de la Porte de Saint-Ouen (17e).
Déliberation
2016 DU 135-1
Conseil municipal
Programme de création de 507 logements, 80 boulevard Jourdan et 144-146 rue de la Tombe Issoire (14e)-Modification des garanties de la Ville (39.615.649 euros) demandée par Logis-Transports.
Déliberation
2016 DLH 101-3
Conseil municipal
Programme de création de 507 logements, 80 boulevard Jourdan et 144-146 rue de la Tombe Issoire (14e)-Modification des garanties de la Ville (39.615.649 euros) demandée par Logis-Transports.
Déliberation
2016 DLH 101-2
Conseil municipal
Héritage de l’EURO 2016 – demandes de subventions à l’union des associations européennes de football (UEFA) et à la Fédération Française de Football (FFF) pour financer des travaux de rénovation de 6
Déliberation
2016 DJS 103-1
Conseil municipal
Subvention et convention avec la Ligue Paris-Ile-de-France de Football pour l'organisation du "Tournoi féminin des Capitales Européennes" dans le cadre de l'accueil de l'EURO 2016 à Paris
Déliberation
2016 DJS 213-1
Conseil municipal
Subvention (80.000 euros) et convention à l'association SYSTEMATIC PARIS REGION
Déliberation
2016 DAE 229-1
Conseil municipal
Subvention à 1 association sportive locale du 1er arrdt
Déliberation
2016 DJS 1-1
Conseil municipal
Location de l’immeuble 12, rue de Jessaint (18e) à Paris Habitat OPH -Bail emphytéotique
Déliberation
2016 DLH 87-1
Conseil municipal
Fourniture et livraison de bancs, chaises et barrettes de bancs pour les espaces verts de la Ville de Paris - Marché de fournitures et de services – Modalités de passation.
Déliberation
2016 DEVE 3-1
Conseil municipal
Ouverture de la Petite Ceinture à de nouveaux usages et à la promenade- Autorisation donnée à la Maire de Paris de prendre toute décision relative à la réalisation de cette opération.
Déliberation
2016 DEVE 63-1
Conseil municipal
Vente aux enchères d'un emplacement de stationnement dans l'immeuble 164-164 bis rue de l'Université (7e).
Déliberation
2016 DU 110-1
Conseil municipal
Résiliation de 3 accords-cadres avec la société SMRD-BAT 92 - Autorisation de résilier - Autorisation de signer les arrêtés de résiliation.
Déliberation
2016 DFA 78-1
Conseil municipal
Subvention (1.500 euros) à l'association One, Two, Three...Rap! (18e)
Déliberation
2016 DJS 180-1
Conseil municipal
Square du Clos Feuquières 12 rue du Clos Feuquières (15e) - Démolition d’un local - Autorisations d'urbanisme
Déliberation
2016 DLH 37-1
Conseil municipal
Création d’un jardin au 27/35 rue Bréguet (11e) - Autorisation de déposer les demandes d'autorisations administratives.
Déliberation
2016 DEVE 27-1
Conseil municipal
Subvention (20.000 euros) à l’association Paris Librairies, association des librairies de Paris (15e).
Déliberation
2016 DAC 334-1
Conseil municipal