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Convention de prêt d'oeuvres pour l'exposition " Paris vu par Hollywood "

MAI 2012
Déliberation
2012 DICOM 10-1
Conseil municipal

Lancement et signature dans le casre du groupement de commandes des marchés à bons de commande mono-attributaire en quatre lots séparés pour des prestations de diaggnostics ou opérations pour la maintenance et l'aménagement de bâtiments

MAI 2012
Déliberation
2012 DA 13-1
Conseil municipal

Cession d'un pavillon d'habitation (77 140 Nemours).

MAI 2012
Déliberation
2012 DU 138-1
Conseil municipal

Avenant au bail emphytéotique du 15 février 2007, au profit de REHABAIL, visant à insérer des lots supplémentaires dépendant de l'immeuble en copropriété 47, boulevard Ménilmontant (11e).

MAI 2012
Déliberation
2012 DLH 51-1
Conseil municipal

en réponse au voeu n°21 : relatif au Théâtre Paris-Villette.

MAI 2012
Déliberation
V M72
Conseil municipal

Subvention (110.000 euros) et avenant à convention avec le Mémorial de la Shoah (4e)

MAI 2012
Déliberation
2012 DAC 235-1
Conseil municipal

Signature d'une convention avec l'hôpital Saint-Louis relative aux conditions de réalisation des interruptions volontaires de grossesse par voie médicamenteuse.

MAI 2012
Déliberation
2012 DASES 289-1
Conseil général

Subvention (5.000 euros) à l'association Initiative Damrémont pour les illuminations de fin d'année 2011 (18e).

MAI 2012
Déliberation
2012 DDEEES 112-1
Conseil municipal

Subvention (122.452 euros) et avenant n°3 avec l'association Les Crocos pour sa crèche parentale.

MAI 2012
Déliberation
2012 DFPE 171-1
Conseil municipal

Subvention (2.000 euros) à l'association les Mille-Feuilles (4e).

MAI 2012
Déliberation
2012 DAC 288-1
Conseil municipal

Subventions et avenants n°1 aux conventions (89. 450 euros) avec l'association Espace 19 (19e) Femme relais 20e (20e) et l'association franco chinoise Pierre Ducerf (3e).

MAI 2012
Déliberation
2012 DFPE 1-1
Conseil général

Avenant n°2 à la convention de mise à disposition d'emplacements de stationnement dans le parc autocars Carroussel -Louvre (1er).

MAI 2012
Déliberation
2012 DVD 126-1
Conseil municipal

Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres les 12 avril et 24 avril 2012.

MAI 2012
Déliberation
2012 DAJ 5-1
Conseil municipal

relatif à la création d’une piscine de 50 mètres pour les habitants des 17e et 18e arrondissements.

MAI 2012
Déliberation
V M87
Conseil municipal

Subvention (15 000 euros) à l'association Gloriana (83510 Saint Antonin du Var) pour la production et la diffusion de l'opéra lyrique " L'île de Merlin " de Gluck avec des artistes lyriques de l'Outre-Mer.

MAI 2012
Déliberation
2012 CAB_MA 9-1
Conseil municipal

Subvention (44.399 euros) et avenant n° 3 à l'association Les zèbres de l'Atlas (10e) pour sa structure multi-accueil.

MAI 2012
Déliberation
2012 DFPE 240-1
Conseil municipal

Convention relative à l'occupation de locaux scolaires municipaux par les services de l'Académie de Paris.

MAI 2012
Déliberation
2012 DASCO 85-1
Conseil municipal

Subvention (2.500 euros) à l'association La Charte des auteurs et des illustrateurs pour la jeunesse (14e).

MAI 2012
Déliberation
2012 DAC 234-1
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire (3.000 euros) à l'association Espace 19 (19e).

MAI 2012
Déliberation
2012 DUCT 94-1
Conseil municipal

Lancement de marchés à bons de commande en 4 lots séparés dans le cadre du groupement de commande pour la réalisation des bâtiments pour la maintenance des installations de sécurité incendie relevant du budget municipal et départemental

MAI 2012
Déliberation
2012 DA 22-1
Conseil municipal