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Convention de prêt d'oeuvres pour l'exposition " Paris vu par Hollywood "
Déliberation
2012 DICOM 10-1
Conseil municipal
Lancement et signature dans le casre du groupement de commandes des marchés à bons de commande mono-attributaire en quatre lots séparés pour des prestations de diaggnostics ou opérations pour la maintenance et l'aménagement de bâtiments
Déliberation
2012 DA 13-1
Conseil municipal
Cession d'un pavillon d'habitation (77 140 Nemours).
Déliberation
2012 DU 138-1
Conseil municipal
Avenant au bail emphytéotique du 15 février 2007, au profit de REHABAIL, visant à insérer des lots supplémentaires dépendant de l'immeuble en copropriété 47, boulevard Ménilmontant (11e).
Déliberation
2012 DLH 51-1
Conseil municipal
en réponse au voeu n°21 : relatif au Théâtre Paris-Villette.
Déliberation
V M72
Conseil municipal
Subvention (110.000 euros) et avenant à convention avec le Mémorial de la Shoah (4e)
Déliberation
2012 DAC 235-1
Conseil municipal
Signature d'une convention avec l'hôpital Saint-Louis relative aux conditions de réalisation des interruptions volontaires de grossesse par voie médicamenteuse.
Déliberation
2012 DASES 289-1
Conseil général
Subvention (5.000 euros) à l'association Initiative Damrémont pour les illuminations de fin d'année 2011 (18e).
Déliberation
2012 DDEEES 112-1
Conseil municipal
Subvention (122.452 euros) et avenant n°3 avec l'association Les Crocos pour sa crèche parentale.
Déliberation
2012 DFPE 171-1
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) à l'association les Mille-Feuilles (4e).
Déliberation
2012 DAC 288-1
Conseil municipal
Subventions et avenants n°1 aux conventions (89. 450 euros) avec l'association Espace 19 (19e) Femme relais 20e (20e) et l'association franco chinoise Pierre Ducerf (3e).
Déliberation
2012 DFPE 1-1
Conseil général
Avenant n°2 à la convention de mise à disposition d'emplacements de stationnement dans le parc autocars Carroussel -Louvre (1er).
Déliberation
2012 DVD 126-1
Conseil municipal
Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres les 12 avril et 24 avril 2012.
Déliberation
2012 DAJ 5-1
Conseil municipal
relatif à la création d’une piscine de 50 mètres pour les habitants des 17e et 18e arrondissements.
Déliberation
V M87
Conseil municipal
Subvention (15 000 euros) à l'association Gloriana (83510 Saint Antonin du Var) pour la production et la diffusion de l'opéra lyrique " L'île de Merlin " de Gluck avec des artistes lyriques de l'Outre-Mer.
Déliberation
2012 CAB_MA 9-1
Conseil municipal
Subvention (44.399 euros) et avenant n° 3 à l'association Les zèbres de l'Atlas (10e) pour sa structure multi-accueil.
Déliberation
2012 DFPE 240-1
Conseil municipal
Convention relative à l'occupation de locaux scolaires municipaux par les services de l'Académie de Paris.
Déliberation
2012 DASCO 85-1
Conseil municipal
Subvention (2.500 euros) à l'association La Charte des auteurs et des illustrateurs pour la jeunesse (14e).
Déliberation
2012 DAC 234-1
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire (3.000 euros) à l'association Espace 19 (19e).
Déliberation
2012 DUCT 94-1
Conseil municipal
Lancement de marchés à bons de commande en 4 lots séparés dans le cadre du groupement de commande pour la réalisation des bâtiments pour la maintenance des installations de sécurité incendie relevant du budget municipal et départemental
Déliberation
2012 DA 22-1
Conseil municipal