500 résultats
Participation et convention (45.000 euros) avec l'association LE FUTUR COMPOSE (3e).
Déliberation
2012 DASES 134-1
Conseil général
Subvention (3.500 euros) à l'association Groov'En Scène Projet Musical (19e).
Déliberation
2012 DJS 156-1
Conseil municipal
Subvention (300.000 euros) à l'Association des promoteurs et exploitants de parkings (APEP)
Déliberation
2012 DPP 3-1
Conseil municipal
Transfert au profit de la SA d'HLM France Habitation des garanties d'emprunt initialement accordées par la Ville de Paris aux Sociétés anonymes d'HLM Tradition et Progrès, Les Logements Familiaux et La Lutèce pour le financement de divers programmes dans les 1e, 13e, 15e, 18e, 19e et 20e arrondissements.
Déliberation
2012 DLH 81-1
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal (94 Villejuif).
Déliberation
2012 DLH 79-1
Conseil municipal
Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la ville et le département de Paris pour la collecte de prélèvements, d'analyses médicales pour la ville et le département de Paris et lancement et signature des marchés à bons de commande correspondants
Déliberation
2012 DA 28-1
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation d'un Terrain d'Education Physique et autorisation du dépôt de demande d'autorisation d'urbanisme et demande de permis de construire, permis d'aménager, permis de démolir et déclaration préalable en vue de la réalisation de locaux vestiaires 115-119 rue Castagnary et 2-6 rue Jacques Baudry (15e).
Déliberation
2012 DPA 39-1
Conseil municipal
Signature d'une convention avec la Société d'Exploitation de la Tour Eiffel (SETE) et ses mandataires, les autorisant à occuper une parcelle de terrain située Champ de Mars (7e) afin d'y installer une base de vie de chantier.
Déliberation
2012 DEVE 58-1
Conseil municipal
Convention d'occupation du domaine public avec la RATP pour l'installation et l'occupation expérimentales d'une station de bus innovante boulevard Diderot (12e)
Déliberation
2012 DDEEES 125-1
Conseil municipal
Participations et conventions (83. 781,52 euros) avec l'ADIAM (9e), pour le financement des ULS Masséna et Austerlitz (13e).
Déliberation
2012 DASES 273-1
Conseil général
Subvention (8.000 eurso) à l'association Enregistrements à la Carte pour les aveugles (ECA) (15e).
Déliberation
2012 DASES 161-1
Conseil général
Subvention (5.000 euros) à l'association Nouveaux Droits de l'Homme au titre des droits de l'Homme.
Déliberation
2012 DPVI 78-1
Conseil municipal
Subvention et convention (23.500 euros) avec l'association l'Assemblée Citoyenne des Originaires de Turquie (l'ACORT) (10e) pour ses actions de lutte contre les exclusions.
Déliberation
2012 DASES 197-1
Conseil général
Subvention (50.000 euros) et convention avec la SARL Le Tarmac - La scène internationale francophone (20e).
Déliberation
2012 DAC 12-1
Conseil municipal
Subvention (5.375.000 euros) et avenant à convention avec l'association Théâtre de la Ville (4e et 18e).
Déliberation
2012 DAC 19-1
Conseil municipal
Signature d'une convention avec l'association Etablissement Régional Léo Lagrange Ile-de-France pour l'action de prévention et d'animation jeunesse du centre social (14e).
Déliberation
2012 DASES 189-1
Conseil général
Subventions à trois associations étudiantes - Montant total : 10.000 euros.
Déliberation
2012 DDEEES 95-1
Conseil municipal
Subvention (61.866 euros) et avenant n°3 avec l'association Les Pieds Tendres (12e) pour sa crèche parentale.
Déliberation
2012 DFPE 169-1
Conseil municipal
Subvention (260.373 euros) et avenant avec l'association Les Amis (17e) pour sa structure multi-accueil.
Déliberation
2012 DFPE 150-1
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) à l'association Arsmedia (19e).
Déliberation
2012 DAC 298-1
Conseil municipal