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Participation et convention (45.000 euros) avec l'association LE FUTUR COMPOSE (3e).

MAI 2012
Déliberation
2012 DASES 134-1
Conseil général

Subvention (3.500 euros) à l'association Groov'En Scène Projet Musical (19e).

MAI 2012
Déliberation
2012 DJS 156-1
Conseil municipal

Subvention (300.000 euros) à l'Association des promoteurs et exploitants de parkings (APEP)

MAI 2012
Déliberation
2012 DPP 3-1
Conseil municipal

Transfert au profit de la SA d'HLM France Habitation des garanties d'emprunt initialement accordées par la Ville de Paris aux Sociétés anonymes d'HLM Tradition et Progrès, Les Logements Familiaux et La Lutèce pour le financement de divers programmes dans les 1e, 13e, 15e, 18e, 19e et 20e arrondissements.

MAI 2012
Déliberation
2012 DLH 81-1
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal (94 Villejuif).

MAI 2012
Déliberation
2012 DLH 79-1
Conseil municipal

Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la ville et le département de Paris pour la collecte de prélèvements, d'analyses médicales pour la ville et le département de Paris et lancement et signature des marchés à bons de commande correspondants

MAI 2012
Déliberation
2012 DA 28-1
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation d'un Terrain d'Education Physique et autorisation du dépôt de demande d'autorisation d'urbanisme et demande de permis de construire, permis d'aménager, permis de démolir et déclaration préalable en vue de la réalisation de locaux vestiaires 115-119 rue Castagnary et 2-6 rue Jacques Baudry (15e).

MAI 2012
Déliberation
2012 DPA 39-1
Conseil municipal

Signature d'une convention avec la Société d'Exploitation de la Tour Eiffel (SETE) et ses mandataires, les autorisant à occuper une parcelle de terrain située Champ de Mars (7e) afin d'y installer une base de vie de chantier.

MAI 2012
Déliberation
2012 DEVE 58-1
Conseil municipal

Convention d'occupation du domaine public avec la RATP pour l'installation et l'occupation expérimentales d'une station de bus innovante boulevard Diderot (12e)

MAI 2012
Déliberation
2012 DDEEES 125-1
Conseil municipal

Participations et conventions (83. 781,52 euros) avec l'ADIAM (9e), pour le financement des ULS Masséna et Austerlitz (13e).

MAI 2012
Déliberation
2012 DASES 273-1
Conseil général

Subvention (8.000 eurso) à l'association Enregistrements à la Carte pour les aveugles (ECA) (15e).

MAI 2012
Déliberation
2012 DASES 161-1
Conseil général

Subvention (5.000 euros) à l'association Nouveaux Droits de l'Homme au titre des droits de l'Homme.

MAI 2012
Déliberation
2012 DPVI 78-1
Conseil municipal

Subvention et convention (23.500 euros) avec l'association l'Assemblée Citoyenne des Originaires de Turquie (l'ACORT) (10e) pour ses actions de lutte contre les exclusions.

MAI 2012
Déliberation
2012 DASES 197-1
Conseil général

Subvention (50.000 euros) et convention avec la SARL Le Tarmac - La scène internationale francophone (20e).

MAI 2012
Déliberation
2012 DAC 12-1
Conseil municipal

Subvention (5.375.000 euros) et avenant à convention avec l'association Théâtre de la Ville (4e et 18e).

MAI 2012
Déliberation
2012 DAC 19-1
Conseil municipal

Signature d'une convention avec l'association Etablissement Régional Léo Lagrange Ile-de-France pour l'action de prévention et d'animation jeunesse du centre social (14e).

MAI 2012
Déliberation
2012 DASES 189-1
Conseil général

Subventions à trois associations étudiantes - Montant total : 10.000 euros.

MAI 2012
Déliberation
2012 DDEEES 95-1
Conseil municipal

Subvention (61.866 euros) et avenant n°3 avec l'association Les Pieds Tendres (12e) pour sa crèche parentale.

MAI 2012
Déliberation
2012 DFPE 169-1
Conseil municipal

Subvention (260.373 euros) et avenant avec l'association Les Amis (17e) pour sa structure multi-accueil.

MAI 2012
Déliberation
2012 DFPE 150-1
Conseil municipal

Subvention (2.000 euros) à l'association Arsmedia (19e).

MAI 2012
Déliberation
2012 DAC 298-1
Conseil municipal