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Vente par voie d'adjudication publique d'un logement avec cave et d'un débarras, libres d'occupation, dans l'immeuble 16 rue de Seine (6e)

MAI 2012
Déliberation
2012 DU 132-1
Conseil municipal

Approbation du principe, des modalités de passation et signature d'un marché à bons de commande pour la maintenance, le dépannage, les réparations et l'amélioration des installations de rafraîchissement d'équipements municipaux.

MAI 2012
Déliberation
2012 DPA 53-1
Conseil municipal

Principe de délégation de service public pour l'exploitation et l'entretien de 5 parcs de stationnement situés dans la ZAC Seine Rive Gauche (13e). Lancement de la consultation et accomplissement de tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation.

MAI 2012
Déliberation
2012 DVD 66-1
Conseil municipal

Subvention et convention (8.500 euros) avec l'Association du Quartier Saint-Bernard (11e).

MAI 2012
Déliberation
2012 DJS 113-1
Conseil municipal

Subvention (40.000 euros) et convention avec l'association L'Onde et Cybèle (18e).

MAI 2012
Déliberation
2012 DAC 299-1
Conseil municipal

Subvention (29.000 euros) et convention avec l'association Les Enfants de la Goutte D'Or (18e).

MAI 2012
Déliberation
2012 DJS 133-1
Conseil municipal

Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Paris (1.000 euros) à l'assocation Programme Solidarité-Eau.

MAI 2012
Déliberation
2012 DPE 41-1
Conseil municipal

Indemnisation suite à la disparition d'une trottinette dans une bibliothèque municipale.

MAI 2012
Déliberation
2012 DAC 198-3
Conseil municipal

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Etablissement public de coopération scientifique « Hautes Etudes – Sorbonne – Arts et Métiers » (HESAM) (Conseil d’administration).

MAI 2012
Déliberation
R.12
Conseil municipal

17 - 2012, Projets de délibération adoptés par un vote d’ensemble de l’Assemblée.

MAI 2012
Débat
Conseil général

10 - 2012, DASES 195 G - Subvention et avenant à convention (35.000 euros) avec la Banque alimentaire de Paris et d’Ile-de-France (94117 Val de Marne).

MAI 2012
Débat
Conseil général

7 - 2012, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la préservation de l’offre de soins proposée par la clinique de Vinci (11e).

MAI 2012
Débat
Conseil général

4 - 2012, DA 18 G - Approbation et signature d’une convention constitutive d’un groupement de commande pour un marché à bons de commande de prestations de traiteur destinées aux services de la Ville et du Département de Paris en 5 lots séparés et des modalités de lancement et d’attribution des marchés correspondants.

MAI 2012
Débat
Conseil général

16 - 2012, Votes spécifiques.

MAI 2012
Débat
Conseil général

14 - 2012, Adoption par un vote global d’approbation de l’Assemblée des projets de délibération n’ayant pas donné lieu à inscription.

MAI 2012
Débat
Conseil général

1 - Introduction.

MAI 2012
Débat
Conseil général

19 - 2012, Annexe n° 1 - Tableau des voeux et amendements déposés en Commission.

MAI 2012
Débat
Conseil général

20 - 2012, Annexe n° 2 - Tableau des votes des groupes politiques.

MAI 2012
Débat
Conseil général

66 - 2012, DJS 364 - Mise en place du Pass Jeunes. Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à la mise en place du Pass jeunes. Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à la mise en place du Pass jeunes (bilan de l’opération). Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à la mise en place du Pass jeunes (conditions d’accès au chéquier).

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

71 - 2012, DPA 35 - Autorisation de déposer toutes les demandes d'autorisations d'urbanisme notamment les demandes de permis de démolir, de construire, d'aménager et de déclaration préalable pour la reconstruction de vestiaires et d'un TEP sur le stade Georges Hébert (16e).

MAI 2012
Débat
Conseil municipal