Débat-Délibs

2 - Ouverture de la séance.

MAI 2012

Débat

Conseil municipal

81 - 2012, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

MAI 2012

Débat

Conseil municipal

45 - 2012, II - Question d'actualité du groupe E.E.L.V.A. concernant la gouvernance de Paris et de la métropole. III - Question d'actualité du groupe Centre et Indépendants sur l'avenir de la gouvernance du Grand Paris.

MAI 2012

Débat

Conseil municipal

51 - 2012, Vœu déposé par Mme POIRAULT-GAUVIN relatif à l'attribution de logements sociaux à des membres de la famille d'élus parisiens en fonction.

MAI 2012

Débat

Conseil municipal

30 - 2012, DDEEES 71 - Charte de partenariat avec le Crous de Paris.

MAI 2012

Débat

Conseil municipal

82 - 2012, Annexe n° 1 - Liste des questions écrites posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police.

MAI 2012

Débat

Conseil municipal

77 - 2012, Liste des membres présents en Commission.

MAI 2012

Débat

Conseil municipal

3 - Condoléances.

MAI 2012

Débat

Conseil municipal

Cession de la parcelle cadastrée J n°47 à Saint-Ouen au profit de SEQUANO, aménageur de la commune de Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis).

MAI 2012

Déliberation

2012 DU 167-1

Conseil municipal

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13.2ko pdf

Adhésion de la Ville de Paris à l'Agence Parisienne du Climat et avenant à la convention d'objectifs fixant le montant de la contribution financière au budget de l'association pour 2012.

MAI 2012

Déliberation

2012 DEVE 8-1

Conseil municipal

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7.9ko pdf

Marché de maintenance multi technique pour le Musée Carnavalet et ses trois annexes.

MAI 2012

Déliberation

2012 DAC 332-1

Conseil municipal

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11.2ko pdf

Subvention et convention (10.000 euros) avec l'association Association pour l'Ouverture d'un Centre Social Amandiers (AOCSA - la 20ème chaise) pour la mise à disposition de deux locaux.

MAI 2012

Déliberation

2012 DASES 293-1

Conseil général

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9.9ko pdf

Subvention à l'association STAR - Paris 10 - pour l'organisation d'un colloque intitulé les arts du Dannyé et du Moringue

MAI 2012

Déliberation

2012 CAB_MA 10-1

Conseil municipal

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8.6ko pdf

Subvention (5.000 euros) à l'Association pour l'Insertion et la Réinsertion Professionnelle et Humaine des Handicapés (ANRH) (11e).

MAI 2012

Déliberation

2012 DASES 209-1

Conseil général

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Subvention (2.000 euros) à l'association espace d'accueil d'animation interculturelle et sociale dit espace universel (10e).

MAI 2012

Déliberation

2012 DFPE 334-1

Conseil municipal

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8.7ko pdf

Subvention (2.600 euros) à l'Association de Recherche et d'échanges Entre Victimes de l'Inceste (AREVI) (2e).

MAI 2012

Déliberation

2012 DASES 58-1

Conseil général

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Subvention (12.000 euros) à l'association Culture 2+ (18e).

MAI 2012

Déliberation

2012 DFPE 331-1

Conseil municipal

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8.2ko pdf

Modification des garanties accordées par la Ville de Paris à EFIDIS en vue du financement d'un programme d'acquisition-réhabilitation de 15 logements PLUS, 95 rue Julien Lacroix (20e).

MAI 2012

Déliberation

2012 DLH 71-1

Conseil municipal

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15.9ko pdf

Approbation du principe de construction d'un bâtiment annexe de l'école polyvalente Tourelles (20e) et autorisation de déposer les demandes de permis de démolir et de construire correspondantes.

MAI 2012

Déliberation

2012 DPA 61-1

Conseil municipal

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16.7ko pdf

Participation et convention (153.690 euros) avec le Groupement pour l'Insertion des personnes Handicapées Physiques d'Ile de France (GIHP), pour le financement de son service d'auxiliaires de vie.e financement de son service d'auxiliaires de vie.

MAI 2012

Déliberation

2012 DASES 329-1

Conseil général

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Débat Delib

500 résultats

2 - Ouverture de la séance.

81 - 2012, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

45 - 2012, II - Question d'actualité du groupe E.E.L.V.A. concernant la gouvernance de Paris et de la métropole. III - Question d'actualité du groupe Centre et Indépendants sur l'avenir de la gouvernance du Grand Paris.

51 - 2012, Vœu déposé par Mme POIRAULT-GAUVIN relatif à l'attribution de logements sociaux à des membres de la famille d'élus parisiens en fonction.

30 - 2012, DDEEES 71 - Charte de partenariat avec le Crous de Paris.

82 - 2012, Annexe n° 1 - Liste des questions écrites posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police.

77 - 2012, Liste des membres présents en Commission.

3 - Condoléances.

Cession de la parcelle cadastrée J n°47 à Saint-Ouen au profit de SEQUANO, aménageur de la commune de Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis).

Adhésion de la Ville de Paris à l'Agence Parisienne du Climat et avenant à la convention d'objectifs fixant le montant de la contribution financière au budget de l'association pour 2012.

Marché de maintenance multi technique pour le Musée Carnavalet et ses trois annexes.

Subvention et convention (10.000 euros) avec l'association Association pour l'Ouverture d'un Centre Social Amandiers (AOCSA - la 20ème chaise) pour la mise à disposition de deux locaux.

Subvention à l'association STAR - Paris 10 - pour l'organisation d'un colloque intitulé les arts du Dannyé et du Moringue

Subvention (5.000 euros) à l'Association pour l'Insertion et la Réinsertion Professionnelle et Humaine des Handicapés (ANRH) (11e).

Subvention (2.000 euros) à l'association espace d'accueil d'animation interculturelle et sociale dit espace universel (10e).

Subvention (2.600 euros) à l'Association de Recherche et d'échanges Entre Victimes de l'Inceste (AREVI) (2e).

Subvention (12.000 euros) à l'association Culture 2+ (18e).

Modification des garanties accordées par la Ville de Paris à EFIDIS en vue du financement d'un programme d'acquisition-réhabilitation de 15 logements PLUS, 95 rue Julien Lacroix (20e).

Approbation du principe de construction d'un bâtiment annexe de l'école polyvalente Tourelles (20e) et autorisation de déposer les demandes de permis de démolir et de construire correspondantes.

Participation et convention (153.690 euros) avec le Groupement pour l'Insertion des personnes Handicapées Physiques d'Ile de France (GIHP), pour le financement de son service d'auxiliaires de vie.e financement de son service d'auxiliaires de vie.

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Débat Delib

500 résultats

Cession de la parcelle cadastrée J n°47 à Saint-Ouen au profit de SEQUANO, aménageur de la commune de Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis).

Adhésion de la Ville de Paris à l'Agence Parisienne du Climat et avenant à la convention d'objectifs fixant le montant de la contribution financière au budget de l'association pour 2012.

Marché de maintenance multi technique pour le Musée Carnavalet et ses trois annexes.

Subvention et convention (10.000 euros) avec l'association Association pour l'Ouverture d'un Centre Social Amandiers (AOCSA - la 20ème chaise) pour la mise à disposition de deux locaux.

Subvention à l'association STAR - Paris 10 - pour l'organisation d'un colloque intitulé les arts du Dannyé et du Moringue

Subvention (5.000 euros) à l'Association pour l'Insertion et la Réinsertion Professionnelle et Humaine des Handicapés (ANRH) (11e).

Subvention (2.000 euros) à l'association espace d'accueil d'animation interculturelle et sociale dit espace universel (10e).

Subvention (2.600 euros) à l'Association de Recherche et d'échanges Entre Victimes de l'Inceste (AREVI) (2e).

Subvention (12.000 euros) à l'association Culture 2+ (18e).

Modification des garanties accordées par la Ville de Paris à EFIDIS en vue du financement d'un programme d'acquisition-réhabilitation de 15 logements PLUS, 95 rue Julien Lacroix (20e).

Approbation du principe de construction d'un bâtiment annexe de l'école polyvalente Tourelles (20e) et autorisation de déposer les demandes de permis de démolir et de construire correspondantes.

Participation et convention (153.690 euros) avec le Groupement pour l'Insertion des personnes Handicapées Physiques d'Ile de France (GIHP), pour le financement de son service d'auxiliaires de vie.e financement de son service d'auxiliaires de vie.