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relatif à la demande d’interdiction des prières de rue organisées par le groupement intégriste "SOS tout-petits".

MAI 2012
Déliberation
V M82
Conseil municipal

Subvention et convention (20 000 euros) avec l'association Accompagnement Lieux d'accueil Carrefour éducatif et social (ALC) 06 100 Nice).

MAI 2012
Déliberation
2012 SG 15-1
Conseil municipal

Subvention (112.738 euros) et avenant n° 3 avec l'association Ateliers pour les Petits (18e) pour la halte-garderie du même nom.

MAI 2012
Déliberation
2012 DFPE 130-1
Conseil municipal

Subvention (120.721 euros) et avenant n° 3 avec l'association Les Petits Lardons pour la crèche parentale (10e).

MAI 2012
Déliberation
2012 DFPE 246-1
Conseil municipal

Rectificatif à la délibération 2011 DASCO 72G relative à l'attribution de dotations aux collèges pour le financement de voyages (2e tranche) pour l'année scolaire 2011-2012.

MAI 2012
Déliberation
2012 DASCO 35-1
Conseil général

Convention avec le SYCTOM pour la mise en oeuvre de l'expérimentation de l'extension de la consigne de tri à tous les emballages plastiques.

MAI 2012
Déliberation
2012 DPE 32-1
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire (3.000 euros) à l'association Jaurès, Pantin, Petit (J2P) (19e).

MAI 2012
Déliberation
2012 DUCT 99-1
Conseil municipal

Approbation et signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour des prestations relatives aux produits d'impression destinés à l'ensemble des services de la Ville et du Département de Paris aux mairies d'arrondissement et aux services disposant d'un budget annexe en 17 lots séparés

MAI 2012
Déliberation
2012 DA 21-1
Conseil municipal

Réalisation par ERILIA d'un programme de construction neuve comportant 7 logements PLUS et 4 logements PLS, 35 rue du Capitaine Marchal (20e).

MAI 2012
Déliberation
2012 DLH 93-1
Conseil municipal

Subvention et avenant n°1 à convention (45.000 euros) avec l'association Cultures du Coeur (11e) dans le cadre de la politique de la ville.

MAI 2012
Déliberation
2012 DASES 281-1
Conseil général

Principe du renouvellement de la délégation de service public relative à la gestion des marchés aux puces de la porte de Clignancourt et de la rue Jean-Henri Fabre (18e)

MAI 2012
Déliberation
2012 DDEEES 60-1
Conseil municipal

Réalisation d'un collège dans le secteur Masséna Bruneseau de la ZAC Paris Rive Gauche (13e) et sur les modalités de financement et d'incorporation dans le patrimoine départemental.

MAI 2012
Déliberation
2012 DASCO 60-1
Conseil général

Subvention (34.000 euros) et convention avec l'association FC Solitaires Paris Est (19e).

MAI 2012
Déliberation
2012 DJS 137-1
Conseil municipal

Subvention (35.595 euros) et avenant n°3 avec l'association Les 400 Coups (11e) pour sa crèche parentale.

MAI 2012
Déliberation
2012 DFPE 166-1
Conseil municipal

Subvention et convention (22.000 euros) avec le Foyer Jorbalan (19e).

MAI 2012
Déliberation
2012 SG 31-1
Conseil municipal

Demande d'autorisations administratives pour la création d'un jardin au 122, rue des Poissonniers (18e).

MAI 2012
Déliberation
2012 DEVE 82-1
Conseil municipal

Réalisation par ERILIA d'un programme de construction neuve comportant 7 logements PLUS et 4 logements PLS, 35 rue du Capitaine Marchal (20e).

MAI 2012
Déliberation
2012 DLH 93-3
Conseil municipal

Approbation du lancement de marchés à bons de commande relatifs à la réalisation de travaux d'étanchéité des toitures-terrasses végétalisées dans le cadre d'un groupement de commande entre la ville et le département de Paris pour la réalisation et la maintenance des bâtiments

MAI 2012
Déliberation
2012 DA 1-1
Conseil municipal

Indemnisation amiable d'une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d'extension du tramway T3.

MAI 2012
Déliberation
2012 DDEEES 107-1
Conseil municipal

Subvention (40.000 euros) et avenant à convention avec l'association Les Amis de Magnum Photos (18e).

MAI 2012
Déliberation
2012 DAC 265-1
Conseil municipal