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relatif à la demande d’interdiction des prières de rue organisées par le groupement intégriste "SOS tout-petits".
Déliberation
V M82
Conseil municipal
Subvention et convention (20 000 euros) avec l'association Accompagnement Lieux d'accueil Carrefour éducatif et social (ALC) 06 100 Nice).
Déliberation
2012 SG 15-1
Conseil municipal
Subvention (112.738 euros) et avenant n° 3 avec l'association Ateliers pour les Petits (18e) pour la halte-garderie du même nom.
Déliberation
2012 DFPE 130-1
Conseil municipal
Subvention (120.721 euros) et avenant n° 3 avec l'association Les Petits Lardons pour la crèche parentale (10e).
Déliberation
2012 DFPE 246-1
Conseil municipal
Rectificatif à la délibération 2011 DASCO 72G relative à l'attribution de dotations aux collèges pour le financement de voyages (2e tranche) pour l'année scolaire 2011-2012.
Déliberation
2012 DASCO 35-1
Conseil général
Convention avec le SYCTOM pour la mise en oeuvre de l'expérimentation de l'extension de la consigne de tri à tous les emballages plastiques.
Déliberation
2012 DPE 32-1
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire (3.000 euros) à l'association Jaurès, Pantin, Petit (J2P) (19e).
Déliberation
2012 DUCT 99-1
Conseil municipal
Approbation et signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour des prestations relatives aux produits d'impression destinés à l'ensemble des services de la Ville et du Département de Paris aux mairies d'arrondissement et aux services disposant d'un budget annexe en 17 lots séparés
Déliberation
2012 DA 21-1
Conseil municipal
Réalisation par ERILIA d'un programme de construction neuve comportant 7 logements PLUS et 4 logements PLS, 35 rue du Capitaine Marchal (20e).
Déliberation
2012 DLH 93-1
Conseil municipal
Subvention et avenant n°1 à convention (45.000 euros) avec l'association Cultures du Coeur (11e) dans le cadre de la politique de la ville.
Déliberation
2012 DASES 281-1
Conseil général
Principe du renouvellement de la délégation de service public relative à la gestion des marchés aux puces de la porte de Clignancourt et de la rue Jean-Henri Fabre (18e)
Déliberation
2012 DDEEES 60-1
Conseil municipal
Réalisation d'un collège dans le secteur Masséna Bruneseau de la ZAC Paris Rive Gauche (13e) et sur les modalités de financement et d'incorporation dans le patrimoine départemental.
Déliberation
2012 DASCO 60-1
Conseil général
Subvention (34.000 euros) et convention avec l'association FC Solitaires Paris Est (19e).
Déliberation
2012 DJS 137-1
Conseil municipal
Subvention (35.595 euros) et avenant n°3 avec l'association Les 400 Coups (11e) pour sa crèche parentale.
Déliberation
2012 DFPE 166-1
Conseil municipal
Subvention et convention (22.000 euros) avec le Foyer Jorbalan (19e).
Déliberation
2012 SG 31-1
Conseil municipal
Demande d'autorisations administratives pour la création d'un jardin au 122, rue des Poissonniers (18e).
Déliberation
2012 DEVE 82-1
Conseil municipal
Réalisation par ERILIA d'un programme de construction neuve comportant 7 logements PLUS et 4 logements PLS, 35 rue du Capitaine Marchal (20e).
Déliberation
2012 DLH 93-3
Conseil municipal
Approbation du lancement de marchés à bons de commande relatifs à la réalisation de travaux d'étanchéité des toitures-terrasses végétalisées dans le cadre d'un groupement de commande entre la ville et le département de Paris pour la réalisation et la maintenance des bâtiments
Déliberation
2012 DA 1-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable d'une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d'extension du tramway T3.
Déliberation
2012 DDEEES 107-1
Conseil municipal
Subvention (40.000 euros) et avenant à convention avec l'association Les Amis de Magnum Photos (18e).
Déliberation
2012 DAC 265-1
Conseil municipal