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Subvention (2.000 euros) à l'association Arsmedia (19e).
Déliberation
2012 DAC 298-1
Conseil municipal
Convention de prêt d'oeuvres pour l'exposition " Paris vu par Hollywood "
Déliberation
2012 DICOM 10-1
Conseil municipal
Lancement et signature dans le casre du groupement de commandes des marchés à bons de commande mono-attributaire en quatre lots séparés pour des prestations de diaggnostics ou opérations pour la maintenance et l'aménagement de bâtiments
Déliberation
2012 DA 13-1
Conseil municipal
Cession d'un pavillon d'habitation (77 140 Nemours).
Déliberation
2012 DU 138-1
Conseil municipal
Avenant au bail emphytéotique du 15 février 2007, au profit de REHABAIL, visant à insérer des lots supplémentaires dépendant de l'immeuble en copropriété 47, boulevard Ménilmontant (11e).
Déliberation
2012 DLH 51-1
Conseil municipal
en réponse au voeu n°21 : relatif au Théâtre Paris-Villette.
Déliberation
V M72
Conseil municipal
Subvention (110.000 euros) et avenant à convention avec le Mémorial de la Shoah (4e)
Déliberation
2012 DAC 235-1
Conseil municipal
Signature d'une convention avec l'hôpital Saint-Louis relative aux conditions de réalisation des interruptions volontaires de grossesse par voie médicamenteuse.
Déliberation
2012 DASES 289-1
Conseil général
Subvention (5.000 euros) à l'association Initiative Damrémont pour les illuminations de fin d'année 2011 (18e).
Déliberation
2012 DDEEES 112-1
Conseil municipal
Subvention (122.452 euros) et avenant n°3 avec l'association Les Crocos pour sa crèche parentale.
Déliberation
2012 DFPE 171-1
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) à l'association les Mille-Feuilles (4e).
Déliberation
2012 DAC 288-1
Conseil municipal
Subventions et avenants n°1 aux conventions (89. 450 euros) avec l'association Espace 19 (19e) Femme relais 20e (20e) et l'association franco chinoise Pierre Ducerf (3e).
Déliberation
2012 DFPE 1-1
Conseil général
Avenant n°2 à la convention de mise à disposition d'emplacements de stationnement dans le parc autocars Carroussel -Louvre (1er).
Déliberation
2012 DVD 126-1
Conseil municipal
Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres les 12 avril et 24 avril 2012.
Déliberation
2012 DAJ 5-1
Conseil municipal
relatif à la création d’une piscine de 50 mètres pour les habitants des 17e et 18e arrondissements.
Déliberation
V M87
Conseil municipal
Subvention (15 000 euros) à l'association Gloriana (83510 Saint Antonin du Var) pour la production et la diffusion de l'opéra lyrique " L'île de Merlin " de Gluck avec des artistes lyriques de l'Outre-Mer.
Déliberation
2012 CAB_MA 9-1
Conseil municipal
Subvention (44.399 euros) et avenant n° 3 à l'association Les zèbres de l'Atlas (10e) pour sa structure multi-accueil.
Déliberation
2012 DFPE 240-1
Conseil municipal
Convention relative à l'occupation de locaux scolaires municipaux par les services de l'Académie de Paris.
Déliberation
2012 DASCO 85-1
Conseil municipal
Subvention (2.500 euros) à l'association La Charte des auteurs et des illustrateurs pour la jeunesse (14e).
Déliberation
2012 DAC 234-1
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire (3.000 euros) à l'association Espace 19 (19e).
Déliberation
2012 DUCT 94-1
Conseil municipal