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Dotation (7.707 euros) à l'E.S.A.A. DUPERRE (3e).

MAI 2012
Déliberation
2012 DASCO 95-1
Conseil municipal

Subvention (5.000 euros) à l'association Les Trois Ourses (11e).

MAI 2012
Déliberation
2012 DAC 242-1
Conseil municipal

Subvention (10 000 euros) à l'association QUATRE COMPAGNIES EN RESIDENCE (5e)

MAI 2012
Déliberation
2012 DASES 139-1
Conseil général

Subvention (4.000 euros) à l'association Cultures sur cour (18e).

MAI 2012
Déliberation
2012 DFPE 330-1
Conseil municipal

relatif à la parcelle située 11-13 rue Henri Heine et 25 rue Jasmin (16e).

MAI 2012
Déliberation
V M70
Conseil municipal

Acceptation d'une donation consentie à la Ville de Paris en faveur de la Mairie du 6e arrondissement .

MAI 2012
Déliberation
2012 DUCT 107-1
Conseil municipal

15 - 2012, DLH 88 - Réalisation par "Coopération et Famille" d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 1 logement PLUS, 8, avenue de Choisy (13e). Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif au conventionnement de logements de la Tour Rimini par la société d’HLM "Coopération et Famille".

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

31 - 2012, DVD 11 - Convention de financement avec S.N.C.F. "gares et connexions", Réseau ferré de France et le Syndicat des transports d'Ile de France concernant les études d'esquisse et d'avant-projet pour l'aménagement du parvis et des espaces publics aux abords de la gare Saint-Lazare (8e et 9e).

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

62 - 2012, DPA 58 - Indemnisation de la société "S.R.C." dans le cadre des travaux de restructuration et d'extension du service de restauration de l'école élémentaire, 34, rue du Faubourg Saint-Denis (10e).

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

70 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la construction d’une crèche rue Olivier de Serres.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

50 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la collecte sélective au Forum des Halles.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

61 - 2012, DASCO 85 - Convention relative à l'occupation de locaux scolaires municipaux par les services de l'Académie de Paris.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

18 - 2012, Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif à la réalisation de logements sociaux pour les personnels de l’A.P.-H.P. sur les terrains de Sainte Périne.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

5 - Adoption de comptes rendus.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

83 - 2012, Annexe n° 2 - Tableau des vœux et amendements déposés en Commission.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

20 - 2012, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif au porte-avions Charles-de-Gaulle.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

73 - 2012, Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif au stade du Saut du Loup. Vœu déposé par M. ALPHAND et Mme DREYFUSS relatif aux conséquences de l’incendie au stade du "Saut du Loup" et à l’avenir de l’ACBB rugby.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

56 - 2012, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la multiplication des incendies de deux-roues.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

13 - 2012, Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à l’attribution du nom du Président Léopold Sédar Senghor à une voie du futur quartier "Clichy-Batignolles".

MAI 2012
Débat
Conseil municipal

42 - 2012, Dépôt de questions d'actualité.

MAI 2012
Débat
Conseil municipal