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39 - 2011, DAC 98 - Signature d’une convention avec l’association L’Onde et Cybèle (18e) pour l’attribution d’une subvention destinée à l’organisation des festivals Rhizomes et Jazz nomades - La voix est libre. Montant : 30.000 euros.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

108 - 2011, Votes spécifiques.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

79 - 2011, Vœu déposé par M. Jean-François MARTINS relatif à la prévention de la sécheresse et à la réduction des consommations d’eau à Paris.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

85 - 2011, DPVI 47 - Signature de l’avenant n° 1 à la convention pluriannuelle conclue entre la Ville de Paris et l’association “Ayyem Zamen” pour le fonctionnement des cafés sociaux Dejean et Belleville (18e et 20e ) et subvention de fonctionnement correspondante. Montant : 60.000 euros.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

68 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif au renforcement de l’offre de bus dans le bois de Boulogne.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

10 - 2011, Dépôt de questions d’actualité.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

27 - 2011, Suspension et reprise de la séance.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

12 - 2011, Examen des questions d’actualités.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

34 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’état des canalisations de l’ensemble immobilier des Frères Voisin géré par Paris-Habitat. Vœu déposé par l’Exécutif.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

9 - 2011, DU 153 - Terrain municipal situé place de la Porte de Vanves (14e) : autorisation de signer un protocole d’accord avec la société BOISSÉE FINANCES.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

43 - 2011, DPA 17 - Approbation des modalités de passation des marchés de travaux relatifs à la construction du Conservatoire du 17e arrondissement, 220-222 rue de Courcelles (17e).

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

84 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’incendie de la Cité du Labyrinthe dans le 20e.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

47 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à un soutien financier de la Ville de Paris au 8e Grand Slam National et à la 5e Coupe du Monde du Slam.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

69 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif au maintien de Voguéo.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

24 - 2011, DU 147 - Attribution de la dénomination “rue Léo Fränkel” à la voie identifiée par l’indicatif EY/13, projetée dans la Z.A.C. Paris-Rive-Gauche (13e).

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

95 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux expérimentations lancées par le Ministère de l’Éducation nationale pour lutter contre le harcèlement à l’école.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

114 - 2011, Annexe n° 3 - Tableau des votes des groupes politiques.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

31 - 2011, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

MAI 2011
Débat
Conseil général

51 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif aux bâches publicitaires sur les monuments et établissements publics parisiens. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. aux bâches publicitaires géantes sur les monuments inscrits ou classés. Vœu déposé par l’Exécutif.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

15 - 2011, DASES 80 G - Signature d'une convention entre l'Etat et le Département de Paris, relative à la prise en charge financière par l'Etat de la santé scolaire à Paris. Montant : 2.798.330 euros.

MAI 2011
Débat
Conseil général