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32 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l’accès au logement social pour les demandeurs en situation de handicap. Vœu déposé par l’Exécutif.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

58 - 2011, DGRI 44 - Signature d’une convention de partenariat entre les Villes de Paris, Berlin et Varsovie dans le cadre du projet européen “DES METROPOLES MEILLEURES, les conditions d’un développement meilleur dans les métropoles européennes : Paris, Berlin et Varsovie”.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

94 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux lycées municipaux parisiens.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

20 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l'Institut de Puériculture et de Périnatalogie de Paris. Vœu déposé par M. Jean-François MARTINS relatif à la défense de l'Institut de Puériculture et de Périnatalogie de Paris (IPP).

MAI 2011
Débat
Conseil général

23 - 2011, DASES 121 G - P.D.I. Signature de l'avenant n° 2 à la convention passée avec l'association "La Clepsydre", pour le soutien psychologique d'allocataires parisiens du revenu de solidarité active (R.S.A.). Montant : 270.500 euros.

MAI 2011
Débat
Conseil général

14 - 2011, DASES 153 G - Signature d'un avenant à la convention passée avec la Mission Locale Belliard (18e) pour la gestion comptable et financière du Fonds d'Aide aux Jeunes Parisiens, et versement de la dotation. Montant : 750.000 euros.

MAI 2011
Débat
Conseil général

16 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au service des majeurs protégés du Centre hospitalier Saint-Anne. Vœu déposé par l'Exécutif.

MAI 2011
Débat
Conseil général

21 - 2011, Vœu déposé par M. Jean-François MARTINS relatif à la proposition d'organisation des soins d'urgence et de garde pharmaceutique par l'Agence Régionale de Santé (ARS) Ile-de-France.

MAI 2011
Débat
Conseil général

19 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la Journée mondiale de la drépanocytose. Vœu déposé par l'Exécutif.

MAI 2011
Débat
Conseil général

17 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux conditions d'attribution d'un titre de séjour pour les étrangers malades.

MAI 2011
Débat
Conseil général

28 - 2011, Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.

MAI 2011
Débat
Conseil général

1 - Introduction.

MAI 2011
Débat
Conseil général

49 - 2011, DAC 207 - Signature d’un bail emphytéotique administratif - concession de travaux publics pour la réhabilitation et l’exploitation de trois immeubles 8/10 et 12/14 rue Cortot (18e).

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

112 - 2011, Liste des membres présents.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

63 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la suppression de 1.800 postes à Pôle Emploi.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

92 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à une demande de retrait du système “base élèves” dans les écoles du 1er degré.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

88 - 2011, SG 37 - Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association “JE.TU.IL” pour l’attribution d’une subvention. Montant : 110.000 euros.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

15 - 2011, III - Question d’actualité posée par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche à M. le Maire de Paris, relative au blocage du programme de logements sociaux, boulevard de la Tour-Maubourg (7e).

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

62 - 2011, DDEEES 131 - Cotisation d’adhésion à l’association Pacte PME. Montant : 11 960 euros.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

83 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux horaires d’interventions des correspondants de nuit dans le 15e. Vœu déposé par M. ALAYRAC, Mme GOLDGRAB et M. BROS relatif aux horaires d’intervention des correspondants de nuit. Vœu déposé par l’Exécutif.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal