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107 - 2011, Annexe n° 1 - Liste des questions écrites posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

73 - 2011, DPA 30 - Approbation du principe et des modalités de passation de marchés à bon de commande pour des prestations intellectuelles d’assistance à la maîtrise d’ouvrage relative à la démarche HQE et Plan Climat de Paris pour des opérations relevant du budget municipal.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

56 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à un hommage de la Ville à Bruno Lenoir et Jean Diot.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

96 - 2011, Vœu déposé par M. Jean-François MARTINS relatif à l’approvisionnement local des cantines parisiennes.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

35 - 2011, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif au financement régional de l’Observatoire des loyers de l’agglomération parisienne.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

46 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au devenir de la salle Marius Magnin.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

106 - 2011, Clôture de la séance.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

24 - 2011, DDEEES 41 G - Signature d'une convention avec l'association Aurore (15e) visant le versement d'une subvention destinée à l'achat d'un autobus pour le Carré des Biffins. Montant : 50.000 euros. Vœu déposé par les groupes "Europe Écologie - Les Verts et apparentés" et Communiste et élus du Parti de Gauche demandant le développement de "Carrés aux Biffins" à Paris. Vœu déposé par l'Exécutif.

MAI 2011
Débat
Conseil général

13 - 2011, DVD 100 G - Signature d'une convention avec la Région d'Ile-de-France relative aux modalités de financement de l'acquisition de véhicules aménagés pour le transport de personnes en situation de handicap dans le cadre du service P.A.M. 75. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la formation des conducteurs du service PAM.

MAI 2011
Débat
Conseil général

9 - 2011, DPA 3 G - Approbation du principe et des modalités de passation de marchés à bons de commande pour des prestations intellectuelles d'assistance à la maîtrise d'ouvrage relatives à la démarche Haute Qualité Environnementale (HQE®) et Plan Climat de Paris pour des opérations relevant du budget départemental.

MAI 2011
Débat
Conseil général

6 - 2011, DDEEES 39 G - Signature d'une convention avec l'association Le Labo de l'ESS pour l'organisation des premiers Etats Généraux de l'économie sociale et solidaire du 17 au 19 juin à Paris (Palais Brongniart) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 50.000 euros.

MAI 2011
Débat
Conseil général

32 - 2011, Liste des membres présents.

MAI 2011
Débat
Conseil général

30 - 2011, Votes spécifiques.

MAI 2011
Débat
Conseil général

3 - Adoption de comptes rendus.

MAI 2011
Débat
Conseil général

25 - 2011, DU 166 - Attribution de la dénomination “place Mohamed Bouazizi, en hommage au peuple tunisien et à sa révolution de janvier 2011”, à la voie identifiée par l’indicatif BO/14, dans la ZAC Alésia-Montsouris (14e).

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

52 - 2011, DGRI 11 - Signature d’une convention pluriannuelle avec l’Association Internationale des Maires Francophones pour l’attribution d’une subvention. Montant : 2.003.040 euros.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

89 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif aux suppressions de postes dans le 14e arrondissement.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

80 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la charte parisienne de la participation. Vœu déposé par l’Exécutif.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

101 - 2011, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif au soutien de la Ville à la candidature d’Annecy pour les Jeux Olympiques d’hiver de 2018.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal

99 - 2011, DJS 91 - Signature d’une convention avec le Sporting Club Maccabi de Paris (11e) pour l’attribution d’une subvention. Montant : 40.000 euros.

MAI 2011
Débat
Conseil municipal