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Subvention de fonctionnement et d’investissement à la SARL Moteur, pour le cinéma le Grand Action (5e). M. Christophe GIRARD,, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 SG 98
Conseil municipal

_MA 7 Subvention à l’association AFRIKEVENTS (93100 Montreuil) pour l’organisation du salon “Labo Ethnik”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 CAB
Conseil municipal

Subvention à la Société Historique du VIe arrondissement (6e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 93
Conseil municipal

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Etablissement public du Palais de la découverte et de la Cité des Sciences et de l’Industrie (Conseil d’administration).

MAI 2010
Déliberation
2010 R. 27
Conseil municipal

DVD 159 Signature d’un avenant n°3 au marché passé avec le groupement d’entreprises SAGEP - EAU DE PARIS/OGI pour la maîtrise d’œuvre des travaux de modification des réseaux d’eau et d’assainissement concernés par l’extension du tramway T3. Mme Anne LE STRAT et Mme Annick LEPETIT, rapporteures.

MAI 2010
Déliberation
2010 DPE 10-2010
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Union des Groupements d’Achats Publics (UGAP) définissant les modalités particulières de recours à l’UGAP par les directions de la Ville de Paris pour la satisfaction de leurs besoins en véhicules terrestres. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DPE 13
Conseil municipal

Indemnisation amiable de la MATMUT, assureur de M. BROUILLAT Gilbert dont le véhicule a été sinistré suite à un dégât des eaux sur les canalisations de la crèche Choderlos de Laclos (13e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DFPE 301
Conseil municipal

Subvention à l’association Histoire du 3e arrondissement de Paris Association pour la découverte et la promotion du patrimoine historique (3e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 224
Conseil municipal

Subvention à la Société Historique et Archéologique du 15e arrondissement de Paris. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 169
Conseil municipal

Subvention à l’Union française des associations de combattants et de victimes de guerre - Union locale de Paris 18e U.F.A.C (18e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 192
Conseil municipal

Demande de subvention auprès de la Commission européenne au titre du Programme ERASMUS pour des activités menées par le Conservatoire à rayonnement Régional de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 331
Conseil municipal

Vœu relatif à l’harmonisation des tarifs de la restauration scolaire à Paris.

MAI 2010
Déliberation
2010 V. 82
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Jury appelé à procéder à la sélection du maître d’œuvre qui sera chargé de la construction d’un conservatoire municipal, 61, rue du Charolais (12e).

MAI 2010
Déliberation
2010 R. 24
Conseil municipal

Fixation de la nature des épreuves et du règlement de l’examen professionnel d’accès au corps des techniciens de laboratoire de la Commune de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DRH 29
Conseil municipal

Subventions à seize associations du 12e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DJS 95
Conseil municipal

Transfert au profit du “Logement Français” des garanties d’emprunts initialement accordées par la Ville de Paris au “Logement Francilien” pour le financement d’un programme de 8 logements PLUS situé 29, rue Copernic (16e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DLH 58
Conseil municipal

Quartier de la Goutte d’Or (18e) Subventions à 8 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. Première enveloppe 2010. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DPVI 46
Conseil municipal

Subvention à l’Association républicaine des anciens combattants et victimes de guerre et des combattants pour l’amitié, la solidarité, l’antifascisme et la paix A.R.A.C 3e section.(3e). Mme Catherine VIEUCHARIER, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 161
Conseil municipal

Subvention à l’association des commerçants et artisans rue de Wattignies (12e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DDEEES 102
Conseil municipal

Signature d’une convention avec Roc 14 (14e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DJS 103
Conseil municipal