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Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché de réparation des engins de nettoiement de trottoirs GREEN MACHINES du Service technique de la propreté de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DPE 44
Conseil municipal

Vœu relatif à la situation des jeunes majeurs parisiens sans-papiers.

MAI 2010
Déliberation
2010 V. 106
Conseil municipal

DPVI 307 Subvention à ARC 75 pour le fonctionnement du Club Tournesol dans le 10e arrondissement. M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

MAI 2010
Déliberation
2010 DJS 243
Conseil municipal

Subvention au Comité d’Entente des Associations de Combattants et Victimes de Guerre du 12e arrondissement de Paris (12e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 184
Conseil municipal

Subvention à l’association du Théâtre du Mantois (78200 Mantes-la-Jolie). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 199
Conseil municipal

Subvention à l’association Musique en Sorbonne/Chœur et Orchestre de l’Université Paris Sorbonne (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 28
Conseil municipal

Délégation au Maire en matière de marchés publics pour l’opération de réaménagement du quartier des HallesMme Anne HIDALGO, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 SG 110
Conseil municipal

Vœu relatif au maintien des tribunaux d’instance dans les arrondissements parisiens.

MAI 2010
Déliberation
2010 V. 93
Conseil municipal

Signature d’un bail et d’une convention d’objectif avec l’association Regain pour les locaux de l’Etablissement de Service et d’Aide par le Travail, situé au 57 rue Bobillot (13e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DASES 4
Conseil municipal

DJS 267 - DVPI 33 Subvention à l’association Festival des Musiques Sacrées de Paris (13e). M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD et Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteurs.

MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 260
Conseil municipal

Avenant au marché de travaux de réhabilitation du collecteur Convention (15e) : signature d’une convention d’indemnisation entre la Ville de Paris et la société SFR. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DPE 43
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement et d’investissement à la SARL Moteur, pour le cinéma le Grand Action (5e). M. Christophe GIRARD,, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 SG 98
Conseil municipal

_MA 7 Subvention à l’association AFRIKEVENTS (93100 Montreuil) pour l’organisation du salon “Labo Ethnik”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 CAB
Conseil municipal

Subvention à la Société Historique du VIe arrondissement (6e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 93
Conseil municipal

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Etablissement public du Palais de la découverte et de la Cité des Sciences et de l’Industrie (Conseil d’administration).

MAI 2010
Déliberation
2010 R. 27
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de la FIAC, de l’immeuble communal situé 56 rue Trousseau (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DLH 63
Conseil municipal

Lancement et signature d’un appel d’offres ouvert relatif à la fourniture de semences et de jeunes plants de plantes annuelles, bisannuelles, vivaces, potagères et diverses pour le centre de production horticole de la Ville de Paris. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DEVE 45
Conseil municipal

Vœu pour des mesures de solidarité en faveur du mouvement de grève des travailleurs et travailleuses sans-papiers.

MAI 2010
Déliberation
2010 V. 107
Conseil municipal

Vœu relatif aux écrans publicitaires équipés de capteurs dans le métro parisien.

MAI 2010
Déliberation
2010 V. 97
Conseil municipal

DPVI 32 Signature d’une convention triennale avec l’association “Graines de Soleil” pour l’attribution d’une subvention. Mme Fatima LALEM et Mme Pascale BOISTARD, rapporteures.

MAI 2010
Déliberation
2010 SG 42
Conseil municipal