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Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Jury appelé à procéder à la sélection du maître d’œuvre qui sera chargé de la construction d’un conservatoire municipal, 61, rue du Charolais (12e).

MAI 2010
Déliberation
2010 R. 24
Conseil municipal

Fixation de la nature des épreuves et du règlement de l’examen professionnel d’accès au corps des techniciens de laboratoire de la Commune de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DRH 29
Conseil municipal

Subventions à seize associations du 12e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DJS 95
Conseil municipal

Transfert au profit du “Logement Français” des garanties d’emprunts initialement accordées par la Ville de Paris au “Logement Francilien” pour le financement d’un programme de 8 logements PLUS situé 29, rue Copernic (16e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DLH 58
Conseil municipal

Quartier de la Goutte d’Or (18e) Subventions à 8 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. Première enveloppe 2010. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DPVI 46
Conseil municipal

Subvention à l’Association républicaine des anciens combattants et victimes de guerre et des combattants pour l’amitié, la solidarité, l’antifascisme et la paix A.R.A.C 3e section.(3e). Mme Catherine VIEUCHARIER, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 161
Conseil municipal

Subvention à l’association des commerçants et artisans rue de Wattignies (12e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DDEEES 102
Conseil municipal

Signature d’une convention avec Roc 14 (14e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DJS 103
Conseil municipal

Subvention à l’association Comité d’organisation du festival des Puces (93400). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 21
Conseil municipal

Subvention à l’association APOEC (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 SG 67
Conseil municipal

Subventions à dix-sept associations parisiennes. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DJS 60
Conseil municipal

Signature d’une convention passée avec l’association “ABC Puériculture” pour l’attribution d’une subvention d’équipement pour l’aménagement de locaux situés 20, boulevard Vincent Auriol/ 2, rue Edmond Flamand (13e) en vue de la création d’un établissement d’accueil collectif non permanent de type multi-accueil de 20 places. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DFPE 4
Conseil municipal

Approbation du principe de construction d’une cuisine de préparation de 3.000 repas et de deux logements de fonction dans le groupe scolaire 7 avenue Maurice d’Ocagne (14e), des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre et du dépôt de la demande de permis de construire. Mme Colombe BROSSEL et Mme Véronique DUBARRY, rapporteures.

MAI 2010
Déliberation
2010 DPA 46
Conseil municipal

Approbation du principe de l’exploitation du service public de l’ensemble “La Chapelle-Torcy” situé à Paris 18ème, dans le cadre d’une convention de gestion déléguée, et mise en œuvre de la procédure correspondante. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DDEEES 37
Conseil municipal

Signature avec l’hôpital Bretonneau (Assistance Publique-Hôpitaux de Paris), 23, rue Joseph de Maistre (18e) d’un marché de prestations de service ayant pour objet la mise à disposition de places d’accueil pour les parisiens au sein de la crèche hospitalière. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DFPE 315
Conseil municipal

DPVI 30-2010 DJS 205 Signature d’une convention triennale avec l’association Hip-Hop Citoyens (20e). M. Christophe GIRARD, Mme Gisèle STIEVENARD et M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 24-2010
Conseil municipal

Admission en non-valeurs de créances irrécouvrables des exercices 2003 à 2007 du budget annexe de l’assainissement. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DPE 50
Conseil municipal

DPVI 321 Subvention à Carrefour 14. M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

MAI 2010
Déliberation
2010 DJS 260
Conseil municipal

Subvention à GROOV’EN SCENE PROJET MUSICAL (19e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DJS 165
Conseil municipal

Approbation des modalités d’attribution de marchés à bons de commande pour la fourniture de vidéogrammes pour le prêt individuel et/ou la consultation, achetés par les établissements du réseau des bibliothèques et les services habilités de la Ville de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 242
Conseil municipal