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Signature d’une convention passée avec l’association “ABC Puériculture” pour l’attribution d’une subvention d’équipement pour l’aménagement de locaux situés 20, boulevard Vincent Auriol/ 2, rue Edmond Flamand (13e) en vue de la création d’un établissement d’accueil collectif non permanent de type multi-accueil de 20 places. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DFPE 4
Conseil municipal

Approbation du principe de construction d’une cuisine de préparation de 3.000 repas et de deux logements de fonction dans le groupe scolaire 7 avenue Maurice d’Ocagne (14e), des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre et du dépôt de la demande de permis de construire. Mme Colombe BROSSEL et Mme Véronique DUBARRY, rapporteures.

MAI 2010
Déliberation
2010 DPA 46
Conseil municipal

Approbation du principe de l’exploitation du service public de l’ensemble “La Chapelle-Torcy” situé à Paris 18ème, dans le cadre d’une convention de gestion déléguée, et mise en œuvre de la procédure correspondante. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DDEEES 37
Conseil municipal

Signature avec l’hôpital Bretonneau (Assistance Publique-Hôpitaux de Paris), 23, rue Joseph de Maistre (18e) d’un marché de prestations de service ayant pour objet la mise à disposition de places d’accueil pour les parisiens au sein de la crèche hospitalière. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DFPE 315
Conseil municipal

DPVI 30-2010 DJS 205 Signature d’une convention triennale avec l’association Hip-Hop Citoyens (20e). M. Christophe GIRARD, Mme Gisèle STIEVENARD et M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 24-2010
Conseil municipal

Admission en non-valeurs de créances irrécouvrables des exercices 2003 à 2007 du budget annexe de l’assainissement. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DPE 50
Conseil municipal

DPVI 321 Subvention à Carrefour 14. M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

MAI 2010
Déliberation
2010 DJS 260
Conseil municipal

Subvention à GROOV’EN SCENE PROJET MUSICAL (19e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DJS 165
Conseil municipal

Approbation des modalités d’attribution de marchés à bons de commande pour la fourniture de vidéogrammes pour le prêt individuel et/ou la consultation, achetés par les établissements du réseau des bibliothèques et les services habilités de la Ville de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 242
Conseil municipal

Signature avec le groupe hospitalier Sainte-Périne - Chardon Lagache - Rossini (Assistance Publique- Hôpitaux de Paris) 11, Chardon-Lagache (16e) d’un marché de prestations de service ayant pour objet la mise à disposition de places d’accueil pour les parisiens au sein de la crèche hospitalière. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DFPE 316
Conseil municipal

Signature d’une convention pluriannuelle d’équipement et d’un avenant à la convention annuelle d’objectifs de l’association Orchestre de Paris (8e), pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 20
Conseil municipal

Signature d’une convention avec le Comité Départemental de Savate Boxe Française de Paris pour l’attribution d’une subvention à l’occasion de l’organisation des Championnats du Monde de Savate les 24 et 25 septembre 2010. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DJS 229
Conseil municipal

Signature d’une convention avec le Cercle Sportif de l’Institution Nationale des Invalides (7e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

MAI 2010
Déliberation
2010 DJS 109
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Jeunes Talents Cirque Europe (11e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 114
Conseil municipal

Subvention à l’association Arpenteurs pour le projet de développement du réseau parisien de Capacitation citoyenne. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DDATC 47
Conseil municipal

Subvention à l’association La Traverse (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 194
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’association Fonds social juif unifié. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DDATC 29
Conseil municipal

Lancement et attribution d’un appel d’offres relatif à la fourniture, aux montage, démontage, entretien-réparation, stockage, transport et réassortiment de tentes utilisées par les centres de loisirs d’été de la Ville de Paris dans le cadre des espaces nature et de découverte. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DASCO 25
Conseil municipal

Modification de la garantie accordée par la Ville de Paris en vue du financement d’un programme de résidentialisation et de réhabilitation du groupe “Gérard de Nerval” situé 2-14, rue Gérard de Nerval (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DLH 53
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt “Long Terme Taux Fixe” à contracter par “ICF La Sablière” en vue du refinancement de deux prêts PLS contractés pour le financement du programme de construction comportant 48 logements PLS situé 4256, rue du Chevaleret (13e) et du programme de construction comportant 55 logements PLS situé rue André Gide, ZAC Vaugirard (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DLH 95
Conseil municipal