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MAI 2010
Déliberation
2010 SGRI 37
Conseil municipal

Subventions à quinze associations du 11e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DJS 12
Conseil municipal

Protocole d’échange foncier entre la Ville de Paris et Neximmo 51 portant d’une part sur l’ensemble immobilier municipal situé 19 à 23 rue de Vienne / 38 46 rue du Rocher / 45 rue de Rome (8e) et d’autre part, sur l’immeuble à construire T8 au niveau du 115-121 avenue de France (13e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DU 61
Conseil municipal

Signature d’un avenant au marché de fournitures passé avec la Société Benard Leduc en vue de l’augmentation de la capacité de production du centre cuiseur 92 boulevard Bessières (17e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DPA 7
Conseil municipal

DPVI 308 Subventions à deux associations de jeunesse du 10e arrondissement. M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

MAI 2010
Déliberation
2010 DJS 244
Conseil municipal

Signature d’une convention avec le Comité Départemental de Rugby (11e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DJS 31
Conseil municipal

Subvention à l’Union départementale de Paris de l’Union française des associations de combattants et de victimes de guerre U.D.A.C (17e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 253
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché pour l’exploitation et la maintenance d’installations de génie climatique d’équipements de la Direction de la protection de l’environnement, section de l’assainissement de Paris. M. Denis BAUPIN et Mme Anne LE STRAT, rapporteurs.

MAI 2010
Déliberation
2010 DPA 29
Conseil municipal

Vœu de l’Exécutif relatif au devenir de la Sorbonne.

MAI 2010
Déliberation
2010 V. 94
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant de prolongation à la convention d’occupation du domaine public du 1er juin 2004 relative à l’exploitation de deux kiosques théâtres pour une durée d’un an. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DF 48
Conseil municipal

Vœu relatif au Théâtre de l’Est parisien.

MAI 2010
Déliberation
2010 V. 90
Conseil municipal

MA 3 Subvention à l’association SOS Globi 94 (94600 Choisy le Roi) pour l’organisation d’une journée de sensibilisation et d’information du public sur une maladie génétique, la drépanocytose. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 CAB -
Conseil municipal

Signature d’une convention avec le Comité Départemental de l’Union Sportive de l’Enseignement du Premier Degré de Paris (USEP Paris) (19e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DJS 37
Conseil municipal

DPVI 306 Subvention à Le Picoulet - Mission Populaire XIe. M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

MAI 2010
Déliberation
2010 DJS 242
Conseil municipal

Signature d’une convention avec Paris Amicale Camou (7e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DJS 106
Conseil municipal

Signature d’une convention avec Roller Squad Institut (13e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DJS 117
Conseil municipal

Subventions à cinq organismes locaux de Fédérations Nationales Sportives. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DJS 68
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “LA MAISON KANGOUROU” pour l’attribution d’une subvention pour la création d’un établissement d’accueil de la petite enfance “Valmy” (10e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DFPE 41
Conseil municipal

Modification de la garantie accordée par la Ville de Paris à SAGECO pour l’emprunt “Eco prêt réhabilitation” à contracter en vue du financement du programme de réhabilitation comportant 132 logements à réaliser 58, rue Riquet / 102, rue d’Aubervilliers (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DLH 96
Conseil municipal

Vœu relatif au soutien des travailleurs sans-papiers en grève.

MAI 2010
Déliberation
2010 V. 105
Conseil municipal