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Convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Agence pour la Promotion de la Création Industrielle”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DDEEES 85
Conseil municipal

Subvention au Comité de liaison des associations d’anciens combattants et résistants du 17e arrondissement C.L.A.A.C.R 17 (17e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 190
Conseil municipal

Subvention à la SARL Carlotta Cinémas (4e) pour le cinéma le Nouveau Latina. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 SG 72
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’association Centre d’action sociale Notre-Dame des anges (6e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DDATC 60
Conseil municipal

Subvention à l’Association La Flamme sous l’Arc de Triomphe (5e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 185
Conseil municipal

Levée des conditions suspensives cumulatives de l’enquête publique relative à l’immeuble situé 45, rue Sauffroy (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DU 113
Conseil municipal

Cession par voie d’adjudication publique de trois logements vacants dépendant de l’ensemble immobilier “Lyautey-Suchet-Auteuil-Tolstoï” (16e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DU 102
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de lancement de la consultation relative à la fourniture de matériel de comptages routiers pour l’Observatoire de l’Agence de la Mobilité. Signature du marché correspondant. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DVD 132
Conseil municipal

DAC 314 - DJS 222 - DASCO 19 Signature d’une convention triennale avec l’association Compagnie Graines de Soleil relative à l’attribution d’une subvention globale de fonctionnement. Mme Gisèle STIEVENARD, M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD et Mme Colombe BROSSEL, rapporteurs.

MAI 2010
Déliberation
2010 DPVI 41
Conseil municipal

Signature d’un avenant n°1 à la convention conclue le 9 octobre 2009 avec Bouygues Telecom pour l’occupation du domaine public non routier de la Ville (réseau ouvert de communications électroniques) Augmentation du kilométrage d’artères autorisé. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DF 43
Conseil municipal

Subvention à l’association Les Trailers de Paris Ile-de-France 92130 Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DJS 54
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’association Fondation d’Auteuil du 16e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DDATC 8
Conseil municipal

Subvention à la Fédération départementale des combattants républicains de Paris (12e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 254
Conseil municipal

Subvention pour le cinéma Le Racine. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 SG 90
Conseil municipal

Signature d’une convention de fonctionnement avec l’Association Franco-Asiatique Pour l’Enfance- AFAPE pour l’attribution d’une subvention pour un établissement d’accueil de la petite enfance “Bellot” (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DFPE 44
Conseil municipal

Signature d’une convention avec le Club Athlétique de Paris (14e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DJS 115
Conseil municipal

Tarification et financement des services de restauration scolaire des écoles d’art. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DASCO 03
Conseil municipal

Garantie de la Ville de Paris au prêt réhabilitation souscrit par “Paris Habitat - OPH” pour la réalisation d’un programme de réhabilitation de 613 logements du groupe immobilier “Les Quatre Frères Peignot” situés aux 13/15, 8/16, 20/24 et 17/21, rue des Quatre Frères Peignot (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DLH 54
Conseil municipal

Subventions à neuf associations parisiennes. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DJS 57
Conseil municipal

Avenant au bail emphytéotique portant location, au profit de l’AFTAM, de l’immeuble communal situé 194, rue des Pyrénées (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DLH 73
Conseil municipal