Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2010 (500)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Conseil
Conseil général (80)
Conseil municipal (420)
Supprimer Document
Déliberation (500)
500 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
des membres présents :
MAI 2010
Déliberation
2010 SGCP 2
Conseil général
G : Approbation du principe de passation et des modalités d’attribution d’un marché relatif à la réalisation d’une tierce maintenance applicative et de prestations annexes. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
MAI 2010
Déliberation
2010 DSTI 12
Conseil général
G Dotations pour travaux d’entretien à divers collèges publics parisiens. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
MAI 2010
Déliberation
2010 DASCO 14
Conseil général
G Signature de deux conventions avec les associations Espoir 18 (18e), et Compagnie Résonances (18e), pour l’attribution de participations dans le cadre de la réalisation de deux chantiers éducatifs. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.
MAI 2010
Déliberation
2010 DASES 169-2°
Conseil général
G Subvention à l’Association pour faciliter l’Insertion professionnelle des Jeunes Diplômés (AFIJ) (6e) pour l’organisation des journées “emploi-stage-handicap”. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
MAI 2010
Déliberation
2010 DASES 109
Conseil général
G Renouvellement de la convention entre le Département de Paris et l’association Parrains par Mille, Parrainage d’enfants en France. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.
MAI 2010
Déliberation
2010 DASES 181
Conseil général
G Subvention à l’association Amicale des personnels retraités de la Mairie et du Département de Paris, de l’Assistance publique - Hôpitaux de Paris (4e) au titre de 2010. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
MAI 2010
Déliberation
2010 DASES 177
Conseil général
G Subvention à l’Association des Veuves et des Veufs de Paris (9e) au titre de 2010. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
MAI 2010
Déliberation
2010 DASES 167
Conseil général
G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Conseil de l’Education nationale dans le Département de Paris.
MAI 2010
Déliberation
2010 R. 17
Conseil général
G Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne pour l’accès au corps des secrétaires médicaux et sociaux du Département de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
MAI 2010
Déliberation
2010 DRH 9
Conseil général
G Participations attribuées respectivement à 7 associations, dans le cadre de conventions pour cinq d’entre elles et d’avenants conventionnels pour deux autres d’entre elles, afin de soutenir leurs actions d’accompagnement à l’insertion des publics ayant des problèmes d’addictions. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
MAI 2010
Déliberation
2010 DASES 27
Conseil général
G Vœu relatif au devenir des ESAT parisiens.
MAI 2010
Déliberation
2010 V 19
Conseil général
G : Protocole d’accord pour la mise en œuvre du Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi sur le territoire des 18ème, 19ème et 20ème arrondissements de Paris
MAI 2010
Déliberation
2010 DDEEES 28
Conseil général
G Signature d’un avenant à la convention avec le Centre Français de Protection de l’Enfance pour l’attribution de participation. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.
MAI 2010
Déliberation
2010 DASES 182
Conseil général
G Signature d’une convention avec l’association “Agate” (12e) pour l’attribution d’une participation pour le fonctionnement de l’association. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
MAI 2010
Déliberation
2010 DASES 103
Conseil général
G Signature d’une convention avec l’association “Renouveau Vacances” pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.
MAI 2010
Déliberation
2010 DDEEES 26
Conseil général
G Adhésion du Département de Paris à l’association “Institut des cultures d’Islam”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 288
Conseil général
G - Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Centre hospitalier spécialisé 6 bis, rue du Pavé à Ainay-le-Château.
MAI 2010
Déliberation
2010 R. 12
Conseil général
G Vœu relatif à l’accessibilité des personnes handicapées.
MAI 2010
Déliberation
2010 V 20
Conseil général
G Subventions à divers collèges publics parisiens. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
MAI 2010
Déliberation
2010 DASCO 15
Conseil général
...
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25