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G Vœu relatif à l’accessibilité des personnes handicapées.

MAI 2010
Déliberation
2010 V 20
Conseil général

G Subventions à divers collèges publics parisiens. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DASCO 15
Conseil général

G Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association France Terre d’asile fixant le montant de la participation du Département de Paris au budget de son action de domiciliation. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DASES 168
Conseil général

G Signature d’une convention avec le Centre d’Action Sociale Protestant relative à la participation financière du Département de Paris au budget de fonctionnement de la résidence sociale Championnet (18e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DASES 305
Conseil général

G Signature d’une convention avec la CPAM de Paris relative aux modalités de remboursement de l’IVG médicamenteuse pratiquée dans les centres de planification et d’éducation familiale gérés par le Département de Paris. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DFPE 35
Conseil général

G : Signature d‘un avenant n°1 au marché de maintenance et d’évolutions du progiciel IODAS ASE relatif à l’aide sociale à l’enfance passé avec le Groupement d’Intérêt Économique ANIS. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DSTI 14
Conseil général

G Dotation pour les prix 2010 des “Trophées Extra-Ordinaires de la Ville de Paris”. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DASES 237
Conseil général

G Subvention à l’association Enfance et Familles d’Adoption - Association des Foyers adoptifs de Paris (10e) pour son action de soutien aux familles adoptantes. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DASES 183
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Musée national du sport.

MAI 2010
Déliberation
2010 R. 14
Conseil général

G Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne pour l’accès au corps des secrétaires médicaux et sociaux du Département de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DRH 9
Conseil général

G Participations attribuées respectivement à 7 associations, dans le cadre de conventions pour cinq d’entre elles et d’avenants conventionnels pour deux autres d’entre elles, afin de soutenir leurs actions d’accompagnement à l’insertion des publics ayant des problèmes d’addictions. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DASES 27
Conseil général

G Vœu relatif au devenir des ESAT parisiens.

MAI 2010
Déliberation
2010 V 19
Conseil général

G : Protocole d’accord pour la mise en œuvre du Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi sur le territoire des 18ème, 19ème et 20ème arrondissements de Paris

MAI 2010
Déliberation
2010 DDEEES 28
Conseil général

G Signature d’un avenant à la convention avec le Centre Français de Protection de l’Enfance pour l’attribution de participation. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DASES 182
Conseil général

G Signature d’une convention avec l’association “Agate” (12e) pour l’attribution d’une participation pour le fonctionnement de l’association. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DASES 103
Conseil général

G Signature d’une convention avec l’association “Renouveau Vacances” pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DDEEES 26
Conseil général

G Adhésion du Département de Paris à l’association “Institut des cultures d’Islam”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 288
Conseil général

G - Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Centre hospitalier spécialisé 6 bis, rue du Pavé à Ainay-le-Château.

MAI 2010
Déliberation
2010 R. 12
Conseil général

G Participations à 90 associations dans le cadre du Programme “Ville Vie Vacances” au titre de l’année 2010. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DASES 169-1°
Conseil général

G Constitution d’une servitude contractuelle d’implantation à l’euro symbolique entre le Département de Paris et RFF au profit du lot M6/A1 sur les lots M6/A2-A3 dans le Secteur Masséna de la ZAC Paris Rive Gauche (13e) Programme U3MM. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DU 7
Conseil général