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Vœu relatif aux violences subies par les femmes isolées de Hassi-Messaoud en Algérie.

MAI 2010
Déliberation
2010 V. 108
Conseil municipal

Principe de délégation de service public pour l’exploitation et l’entretien du parc de stationnement Madeleine Tronchet (8e), pour une durée de 8 ans. Autorisation de lancer la consultation et d’accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DVD 78
Conseil municipal

Vœu relatif au rachat par la Ville de Paris du 17, place Saint-Pierre (18e).

MAI 2010
Déliberation
2010 V. 86
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Association R.S.I. La Ressource Réel Symbolique Imaginaire (17e) pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DJS 163
Conseil municipal

Subvention au Comité d’entente des associations d’anciens combattants et victimes de guerre, groupements du souvenir et sociétés patriotiques du 14e arrondissement de Paris (14e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 186
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’association “Union des Institutions Sociales du 6e”. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DDATC 53
Conseil municipal

: Protocole d’accord pour la mise en œuvre du Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi sur le territoire des 18ème, 19ème et 20ème arrondissements de Paris. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DDEEES 119
Conseil municipal

Subvention à la SARL Studio 28 (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 SG 87
Conseil municipal

Vente à Batigère des lots de copropriété n° 614-17-20-23-37-38-39 et 40 dépendant de l’immeuble 2 rue Caplat / 32 rue de la Charbonnière (18e), sur la parcelle cadastrée CH n°110. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DU 40
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt “Long Terme Taux Fixe” à contracter par “ICF La Sablière” en vue du refinancement d’un prêt PLS contracté pour le financement du programme de construction comportant 39 logements PLS situé 4856, rue Château des Rentiers (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DLH 94
Conseil municipal

Approbation d’une convention d’occupation temporaire du domaine public autorisant l’Office du Tourisme et des Congrès de Paris à exploiter sur la voie publique quatre kiosques à journaux destinés à l’information des touristes, pour l’opération 2010 des Ambassadeurs de l’Accueil. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DF 46
Conseil municipal

Approbation du principe du renouvellement de la délégation de service public relative à la gestion du marché aux puces et du square aux artistes de la porte de Vanves (14e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DDEEES 4
Conseil municipal

Attribution d’une subvention à deux associations (Femmes de la Terre, l’Association d’Education Populaire Charonne Réunion - AEPCR) menant des actions spécifiques sur le thème de la citoyenneté et de l’accès aux droits. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DPVI 44
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Association pour la défense des familles et de l’individu pour l’attribution d’une subvention. M. Georges SARRE, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DPP 9
Conseil municipal

Signature d’un premier avenant à la convention triennale avec l’association Glaz’Art (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 146
Conseil municipal

Signature d’une convention avec le Club d’Escrime de la Tour d’Auvergne (9e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DJS 123
Conseil municipal

Subvention à l’association des commerçants Rendez-vous Marsoulan (12e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DDEEES 40
Conseil municipal

Tarification et financement des services de restauration scolaire des écoles d’art. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DASCO 03
Conseil municipal

Garantie de la Ville de Paris au prêt réhabilitation souscrit par “Paris Habitat - OPH” pour la réalisation d’un programme de réhabilitation de 613 logements du groupe immobilier “Les Quatre Frères Peignot” situés aux 13/15, 8/16, 20/24 et 17/21, rue des Quatre Frères Peignot (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DLH 54
Conseil municipal

Subventions à neuf associations parisiennes. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DJS 57
Conseil municipal