Débat-Délibs

Vœu relatif à la défense du Théâtre de l’Est parisien.

MAI 2010

Déliberation

2010 V. 89

Conseil municipal

Siganture avec l’établissement public Eau de Paris de la convention d’hébergement de répéteurs d’Eau de Paris sur les supports d’éclairage public. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

MAI 2010

Déliberation

2010 DVD 149

Conseil municipal

Admission en non-valeurs d’anciennes créances municipales irrécouvrables présentées au cours du premier semestre 2010. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

MAI 2010

Déliberation

2010 DF 47

Conseil municipal

Signature d’une convention avec le Comité Départemental de Roller Skating de Paris CDRS 75 (12e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2010

Déliberation

2010 DJS 105

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “CAP SAAA” (15e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

MAI 2010

Déliberation

2010 DJS 116

Conseil municipal

Subvention à la Société Historique et Archéologique des VIIIe et XVIIe arrondissements. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

MAI 2010

Déliberation

2010 DAC 218

Conseil municipal

Dépôt de la demande d’un permis de démolir les bâtiments A, B, C, G et H1 situés au 66, boulevard Richard Lenoir (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2010

Déliberation

2010 DLH 44

Conseil municipal

Subvention à l’association Maison des Cultures du Monde (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2010

Déliberation

2010 DAC 191

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la réalisation des prestations de maintenance des matériels diffusés par la société Bull et prestations complémentaires - Prestations de concession de droit d’usage et de service de support des logiciels diffusés par la société Bull. Autorisation à M. le Préfet de police de signer le marché correspondant. M. Georges SARRE, rapporteur.

MAI 2010

Déliberation

2010 PP 24

Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de lancer un appel d’offres ouvert pour la fourniture du support et des droits d’usage du logiciel Mantis pour l’ordinateur Bull DPS7000/XTA du centre informatique de la Préfecture de police et de signer le marché correspondant. M. Georges SARRE, rapporteur.

MAI 2010

Déliberation

2010 PP 21

Conseil municipal

Approbation du principe de réhabilitation de la piscine Georges Hermant, 6-10 rue David d’Angers (19e), et des modalités de passation du marché de prestation intellectuelle (maîtrise d’œuvre hors loi MOP). M. Jean VUILLERMOZ et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

MAI 2010

Déliberation

2010 DPA 44

Conseil municipal

DPVI 335 Signature d’une convention annuelle avec l’Association de Culture Berbère pour l’attribution d’une subvention - Montant : 3.000 euros. M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

MAI 2010

Déliberation

2010 DJS 313

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d’attribution du marché relatif au spectacle pyrotechnique du 14 juillet 2010 de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le dit marché. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2010

Déliberation

2010 DICOM 2

Conseil municipal

Attribution d’une subvention à l’Association de Prévention du Site de la Villette (APSV) menant une action de coordination du Plan Local de Lutte contre les Discriminations du 19e arrondissement. Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure.

MAI 2010

Déliberation

2010 DPVI 31

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Mémorial de la Shoah (4e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

MAI 2010

Déliberation

2010 DAC 6

Conseil municipal

_MA 8 Subvention à l’association Théâtre de l’air nouveau (18e) pour la création et la diffusion de la pièce de théâtre intitulée Trottoir chagrin. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2010

Déliberation

2010 CAB

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Tribudom pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2010

Déliberation

2010 SG 62

Conseil municipal

Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d’accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

MAI 2010

Déliberation

2010 DEVE 40

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement au titre de l’Intégration à l’Association de Solidarité Internationale et de l’Intégration (ASI). Signature de l’avenant n° 1 à la convention pluriannuelle 2009-2011 conclue avec la Ville de Paris. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.

MAI 2010

Déliberation

2010 DPVI 34

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement et d’investissement à la SA Les Ecrans de Paris pour les cinémas l’Arlequin (6e), l’Escurial (13e), le Majestic Bastille (11e) et le Reflet Médicis (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2010

Déliberation

2010 SG 107

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Vœu relatif à la défense du Théâtre de l’Est parisien.

Siganture avec l’établissement public Eau de Paris de la convention d’hébergement de répéteurs d’Eau de Paris sur les supports d’éclairage public. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

Admission en non-valeurs d’anciennes créances municipales irrécouvrables présentées au cours du premier semestre 2010. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

Signature d’une convention avec le Comité Départemental de Roller Skating de Paris CDRS 75 (12e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Signature d’une convention avec l’association “CAP SAAA” (15e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

Subvention à la Société Historique et Archéologique des VIIIe et XVIIe arrondissements. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

Dépôt de la demande d’un permis de démolir les bâtiments A, B, C, G et H1 situés au 66, boulevard Richard Lenoir (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Subvention à l’association Maison des Cultures du Monde (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Approbation du principe de réhabilitation de la piscine Georges Hermant, 6-10 rue David d’Angers (19e), et des modalités de passation du marché de prestation intellectuelle (maîtrise d’œuvre hors loi MOP). M. Jean VUILLERMOZ et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

DPVI 335 Signature d’une convention annuelle avec l’Association de Culture Berbère pour l’attribution d’une subvention - Montant : 3.000 euros. M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

Approbation du principe et des modalités d’attribution du marché relatif au spectacle pyrotechnique du 14 juillet 2010 de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le dit marché. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention à l’Association de Prévention du Site de la Villette (APSV) menant une action de coordination du Plan Local de Lutte contre les Discriminations du 19e arrondissement. Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure.

Signature d’une convention avec l’association Mémorial de la Shoah (4e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

_MA 8 Subvention à l’association Théâtre de l’air nouveau (18e) pour la création et la diffusion de la pièce de théâtre intitulée Trottoir chagrin. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Signature d’une convention avec l’association Tribudom pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d’accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

Subvention de fonctionnement au titre de l’Intégration à l’Association de Solidarité Internationale et de l’Intégration (ASI). Signature de l’avenant n° 1 à la convention pluriannuelle 2009-2011 conclue avec la Ville de Paris. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.

Subvention de fonctionnement et d’investissement à la SA Les Ecrans de Paris pour les cinémas l’Arlequin (6e), l’Escurial (13e), le Majestic Bastille (11e) et le Reflet Médicis (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

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