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Subvention à l’association Documentaire sur grand écran. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 SG 79
Conseil municipal

Subventions à dix associations du 10e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DJS 11
Conseil municipal

Subventions à trois associations dont l’activité s’exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DJS 64
Conseil municipal

Subvention à la Fédération des Sociétés historiques et archéologiques de Paris et d’Ile de France (3e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 170
Conseil municipal

Subvention à l’association Compagnie Théâtrale Cazaril (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 203
Conseil municipal

Subvention à la SARL Cinelux pour le cinéma Action Ecoles. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 SG 74
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’association Mosaïques 9 (9e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DDATC 48
Conseil municipal

Convention de partenariat entre la Ville de Paris et l’association des exploitants de Bercy Village Fonds Marketing pour l’organisation de l’édition 2010 du Festival de l’Oh ! M. Pierre MANSAT, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 SG 70
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’association AFRIKEVENTS. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DDEEES 107
Conseil municipal

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Etablissement public de coopération scientifique “Université Paris Cité”.

MAI 2010
Déliberation
2010 R. 25
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement et d’attribution de marchés à bons de commande relatifs à la fourniture de parkas destinés aux agents de la Ville de Paris, en 2 lots séparés. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DALIAT 12
Conseil municipal

Communication relative à six arrêtés préfectoraux autorisant et réglementant, au titre du Code de l’Environnement, l’exploitation d’installations soumises à la réglementation sur les installations classées pour la protection de l’environnement. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DEVE 47
Conseil municipal

Vœu relatif à l’utilisation des places de stationnement du parking de la Porte d’Auteuil, en dehors des plages horaires d’ouverture du magasin Carrefour.

MAI 2010
Déliberation
2010 V. 96
Conseil municipal

_MA 6 Subvention à l’association Groupement Culturel Marie-Galantais (GCMG) (92700 Colombes) pour l’organisation d’une manifestation festive et sportive à destination des jeunes et des familles. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 CAB
Conseil municipal

Signature du contrat de transaction valant protocole d’indemnisation avec la société LINEA BTP, titulaire de divers marchés de signalisation horizontale et verticale, éclairage public et divers travaux de voirie. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DVD 108
Conseil municipal

Admission en non-valeurs d’anciennes créances irrécouvrables présentées au cours de l’exercice 2010. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DALIAT 17
Conseil municipal

DPVI 304 Subvention à AOCSA/La 20e Chaise. M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

MAI 2010
Déliberation
2010 DJS 204
Conseil municipal

Subvention à l’Association des Jonglages (93500 Pantin). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 118
Conseil municipal

Subvention à l’Université Paris-13 pour la construction d’une fontaine laser géante. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DDEEES 122
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la société AIR FRANCE en vue de mettre à sa disposition, à titre onéreux, un terrain pour y édifier un monument funéraire à la mémoire des 228 victimes du vol AF 447 Rio de Janeiro - Paris. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DEVE 75
Conseil municipal