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Approbation et signature de l’avenant n° 3 au marché de prestations de service pour la gestion des “Antennes Jeunes” (A.J.) de la Ville de Paris confié à la Fédération de Paris de la Ligue de l’Ensei-gnement. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 194
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Jury appelé à procéder à l’analyse des projets remis par les candidats admis à concourir, en vue de la désignation du maître d’œuvre qui sera chargé de la construction d’un conservatoire d’arrondissement 222, rue de Courcelles (17e).

MAI 2008
Déliberation
2008 R. 73
Conseil municipal

Subvention à la SARL “Impérial”, dont le siège social est situé 12, rue Moreau (12e), pour l’organisation du festival “Les Femmes s’en mêlent” en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DAC 33
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la S.A.S. “The Phone House” - 84, rue Mouffetard (5e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DDEE 105
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Association du festival d’automne à Paris.

MAI 2008
Déliberation
2008 R. 107
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris, et de signer un protocole transactionnel visant à réparer un dommage de travaux publics. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DVD 93
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris du terrain communal situé 105, rue Raymond Losserand (14ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DLH 76
Conseil municipal

DF 24 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par adjudication d’un garage (lot n° 34) et d’un local avec débarras (lots 8 et 9) dans l’immeuble 13 quai de Conti (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DU -
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein des Commissions de surveillance des Etablissements et groupes hospitaliers de l’Assistance publique - Hôpitaux de Paris.

MAI 2008
Déliberation
2008 R. 75
Conseil municipal

Lancement des marchés à bons de commandes relatifs aux prestations d’impression et de routage des publications légales du Bulletin Municipal Officiel et du Bulletin Départemental Officiel, en 3 lots séparés. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DALIAT 15
Conseil municipal

Subvention au Comité Vendôme (1er) pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DDEE 70
Conseil municipal

Subvention à l’association “Ciné-Histoire” (15e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DAC 66
Conseil municipal

Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SA Société d’exploitation du théâtre Denfert Rochereau Cinéma Le Denfert. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 SG 45
Conseil municipal

Subvention à l’association “La Maizon” (17e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DDATC 46
Conseil municipal

Approbation du principe de la constitution d’un groupement de commandes pour des prestations relatives aux produits d’impression destinées à l’ensemble des services de la Ville de Paris, du Département de Paris, aux mairies d’arrondissement et aux services disposant d’un budget annexe en 16 lots séparés. Signature de la convention constitutive du groupement. Approbation des modalités de lancement et d’attribution des marchés à bons de commande correspondants. Mme Marie-Thérèse ERRECART, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DALIAT 14
Conseil municipal

Subventions à treize associations du 13e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 77
Conseil municipal

Autorisation du représentant de la Ville de Paris - porteur de parts - aux Assemblées générales de la Société Anonyme de Gestion des Eaux de Paris (SAGEP) - EAU DE PARIS à voter en faveur de la modification de l’article 22 des statuts, et des représentants de la Ville de Paris au Conseil d’administration à approuver le changement du mode de gouvernance deladite Société. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DF 42
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de la Société Coopérative Artisanale de Transport (SCAT) en réparation de la perte d’exploitation occasionnée par l’immobilisation de la péniche Berlanga lors d’une panne d’écluse sur le canal Saint-Denis. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DVD 68
Conseil municipal

Attribution d’une subvention à la S.E.M.A. (Société d’Encouragement aux Métiers d’Art) (12e), à titre de contributions de la Ville de Paris au grand Prix SEMA Départemental de Paris en 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DDEE 91
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 10e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 24
Conseil municipal