Débat-Délibs

Approbation des modalités de consultation de six marchés de prestations intellectuelles relatifs à la réhabilitation et à l’extension du cinéma le Louxor 170, boulevard Magenta - 53, boulevard de la Chapelle (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DPA 37

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de lancement d’une consultation par voie d’appel d’offre ouvert pour l’attribution de marchés de levés des mises à jour des plans de voirie. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

MAI 2008

Déliberation

2008 DVD 11

Conseil municipal

Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Attac Paris Nord Ouest” située 15, passage Ramey (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 SG 20

Conseil municipal

Approbation et signature d’un avenant n° 1 au marché passé avec la société TNS S.A.S. pour le suivi des informations dans le domaine audiovisuel français. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

MAI 2008

Déliberation

2008 DGIC 4

Conseil municipal

Subvention à l’association “Solidimey” (18e) dans le cadre de la politique de la ville. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DJS 248

Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’associa-tion Salle Saint Bruno du 18e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DDATC 110

Conseil municipal

Subvention à l’association “Compagnie Catherine Hubeau” (15e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DJS 158

Conseil municipal

Vœu relatif aux repas biologiques dans les centres de loisirs

MAI 2008

Déliberation

2008 V. 32

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein des Lycées municipaux.

MAI 2008

Déliberation

2008 R. 100

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour les travaux d’installation de câbles de transmission et de boucles de détection du trafic sur le boulevard périphérique et les voies sur berges. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

MAI 2008

Déliberation

2008 DVD 20

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 de transfert du marché conclu avec le Groupement Imprimerie Nationale-Edipost, pour la fourniture de cartes et imprimés pour le stationnement et prestations annexes, au groupement IN Continu et Services-Edipost. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

MAI 2008

Déliberation

2008 DVD 17

Conseil municipal

Approbation et signature d’un avenant n° 1 de transfert aux marchés relatifs à la fourniture de brodequins de sécurité, chaussures femmes noires et de chaussures basses de sécurité, avec la SAS JAL GROUP France. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MAI 2008

Déliberation

2008 DALIAT 13

Conseil municipal

Subvention à la SARL “Impérial”, dont le siège social est situé 12, rue Moreau (12e), pour l’organisation du festival “Les Femmes s’en mêlent” en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DAC 33

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Jury appelé à procéder à l’analyse des projets remis par les candidats admis à concourir, en vue de la désignation du maître d’œuvre qui sera chargé de la construction d’un conservatoire d’arrondissement 222, rue de Courcelles (17e).

MAI 2008

Déliberation

2008 R. 73

Conseil municipal

Approbation et signature de l’avenant n° 3 au marché de prestations de service pour la gestion des “Antennes Jeunes” (A.J.) de la Ville de Paris confié à la Fédération de Paris de la Ligue de l’Ensei-gnement. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DJS 194

Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la S.A.S. “The Phone House” - 84, rue Mouffetard (5e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2008

Déliberation

2008 DDEE 105

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Association du festival d’automne à Paris.

MAI 2008

Déliberation

2008 R. 107

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris, et de signer un protocole transactionnel visant à réparer un dommage de travaux publics. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

MAI 2008

Déliberation

2008 DVD 93

Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris du terrain communal situé 105, rue Raymond Losserand (14ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DLH 76

Conseil municipal

DF 24 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par adjudication d’un garage (lot n° 34) et d’un local avec débarras (lots 8 et 9) dans l’immeuble 13 quai de Conti (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DU -

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Approbation des modalités de consultation de six marchés de prestations intellectuelles relatifs à la réhabilitation et à l’extension du cinéma le Louxor 170, boulevard Magenta - 53, boulevard de la Chapelle (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Attac Paris Nord Ouest” située 15, passage Ramey (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Approbation et signature d’un avenant n° 1 au marché passé avec la société TNS S.A.S. pour le suivi des informations dans le domaine audiovisuel français. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

Subvention à l’association “Solidimey” (18e) dans le cadre de la politique de la ville. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

Subvention Fonds du Maire à l’associa-tion Salle Saint Bruno du 18e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

Subvention à l’association “Compagnie Catherine Hubeau” (15e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

Vœu relatif aux repas biologiques dans les centres de loisirs

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein des Lycées municipaux.

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour les travaux d’installation de câbles de transmission et de boucles de détection du trafic sur le boulevard périphérique et les voies sur berges. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

Approbation et signature d’un avenant n° 1 de transfert aux marchés relatifs à la fourniture de brodequins de sécurité, chaussures femmes noires et de chaussures basses de sécurité, avec la SAS JAL GROUP France. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

Subvention à la SARL “Impérial”, dont le siège social est situé 12, rue Moreau (12e), pour l’organisation du festival “Les Femmes s’en mêlent” en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Approbation et signature de l’avenant n° 3 au marché de prestations de service pour la gestion des “Antennes Jeunes” (A.J.) de la Ville de Paris confié à la Fédération de Paris de la Ligue de l’Ensei-gnement. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la S.A.S. “The Phone House” - 84, rue Mouffetard (5e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Association du festival d’automne à Paris.

Location par bail emphytéotique, au profit de la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris du terrain communal situé 105, rue Raymond Losserand (14ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DF 24 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par adjudication d’un garage (lot n° 34) et d’un local avec débarras (lots 8 et 9) dans l’immeuble 13 quai de Conti (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

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