Débat-Délibs

Subvention à l’A.R.A.C. “Association de Recherche d’Animation Culturelle” (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DAC 207

Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un marché à bons de commande relatif à la fourniture de carburant par cartes accréditives pour les véhicules des services municipaux. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MAI 2008

Déliberation

2008 DALIAT 4

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de l’entretien, la réparation et la mise en sécurité des ascenseurs et monte charges des locaux administratifs de la Préfecture de police. M. Georges SARRE, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 PP 40

Conseil municipal

Autorisation à M. le préfet de police de signer l’avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre n° I50642 pour les travaux de confortement des dalles en sous face des balcons et des chambres de l’immeuble de logements de la Caserne Masséna de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris située 3 rue Darmesteter (13e). M. Georges SARRE, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 PP 39

Conseil municipal

Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association La Semaine du son” située 52, rue René-Boulanger (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 SG 22

Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS COURIR FRANCE pour l’exploitation de son magasin à l’enseigne “COURIR” - 104, avenue desChamps-Élysées (8e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2008

Déliberation

2008 DDEE 113

Conseil municipal

Subvention au Comité local du 11e arrondissement de l’Association Nationale des Anciens Combattants de la Résistance. Mme Catherine VIEUCHARIER, rapporteure.

MAI 2008

Déliberation

2008 DASES 51

Conseil municipal

Subvention à l’association “La Compagnie à l’Affût” (5e) dans le cadre de la politique de la Ville. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DJS 257

Conseil municipal

Subvention à l’association Société Historique du VIe arrondissement. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

MAI 2008

Déliberation

2008 DAC 51

Conseil municipal

Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Cinépoque. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 SG 33

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Sem “PariSeine” un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal 45, rue Berger (1e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DLH 41

Conseil municipal

Approbation de l’attribution à “JOURDA ARCHITECTES PARIS” du marché de maîtrise d’œuvre relatif à la réhabilitation de la Halle Pajol et la création d’un jardin public dans la ZAC “Pajol” (18e) et autorisation de déposer les demandes de permis de démolir et de construire. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

MAI 2008

Déliberation

2008 DPA 126

Conseil municipal

Subvention au Comité du Faubourg Saint-Honoré du 8e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2008

Déliberation

2008 DDEE 69

Conseil municipal

Vœu relatif au renforcement des moyens de contrôle de la Préfecture de Police pour lutter contre les taxis clandestins.

MAI 2008

Déliberation

2008 V. 26

Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Maison du Geste et de l’Image” (1er) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD et M. Pascal CHERKI, rapporteurs.

MAI 2008

Déliberation

2008 DAC 19

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 12e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DJS 26

Conseil municipal

Subvention à l’association “Vivre Autrement” (20e) dans le cadre de la politique de la ville. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DJS 268

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Conseil parisien de sécurité et de prévention de la délinquance, d’aide aux victimes et de lutte contre la drogue, les dérives sectaires et les violences faites aux femmes.

MAI 2008

Déliberation

2008 R. 82

Conseil municipal

Subvention à l’association “Parisiens d’un jour, Parisiens toujours” (11e). M. Hamou BOUAKKAZ, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

MAI 2008

Déliberation

2008 DDATC 53

Conseil municipal

Modification des délibérations 2002 PP 83-2° des 18 et 19 novembre 2002 portant fixation des modalités de rémunération des indemnités horaires pour travaux supplémentaires effectivement réalisés par certains personnels de la préfecture de police et 2004 PP 97 des 27 et 28 septembre 2004 fixant les modalités d’attribution du régime indemnitaire pouvant être octroyé à certains personnels des catégories A et B de la préfecture de police. M. Georges SARRE, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 PP 37

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Subvention à l’A.R.A.C. “Association de Recherche d’Animation Culturelle” (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un marché à bons de commande relatif à la fourniture de carburant par cartes accréditives pour les véhicules des services municipaux. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

Approbation du principe et des modalités de l’entretien, la réparation et la mise en sécurité des ascenseurs et monte charges des locaux administratifs de la Préfecture de police. M. Georges SARRE, rapporteur.

Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association La Semaine du son” située 52, rue René-Boulanger (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS COURIR FRANCE pour l’exploitation de son magasin à l’enseigne “COURIR” - 104, avenue desChamps-Élysées (8e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Subvention au Comité local du 11e arrondissement de l’Association Nationale des Anciens Combattants de la Résistance. Mme Catherine VIEUCHARIER, rapporteure.

Subvention à l’association “La Compagnie à l’Affût” (5e) dans le cadre de la politique de la Ville. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

Subvention à l’association Société Historique du VIe arrondissement. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Cinépoque. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Sem “PariSeine” un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal 45, rue Berger (1e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Subvention au Comité du Faubourg Saint-Honoré du 8e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Vœu relatif au renforcement des moyens de contrôle de la Préfecture de Police pour lutter contre les taxis clandestins.

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Maison du Geste et de l’Image” (1er) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD et M. Pascal CHERKI, rapporteurs.

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 12e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Subvention à l’association “Vivre Autrement” (20e) dans le cadre de la politique de la ville. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Conseil parisien de sécurité et de prévention de la délinquance, d’aide aux victimes et de lutte contre la drogue, les dérives sectaires et les violences faites aux femmes.

Subvention à l’association “Parisiens d’un jour, Parisiens toujours” (11e). M. Hamou BOUAKKAZ, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

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