500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Remboursement de l’indemnité accordée par CIC Assurance à Mme Sophia CHIKIROU. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DDATC 54
Conseil municipal

Subvention à l’association “Prototypes Associés” (12e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 183
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Conseil départemental de sécurité civile de Paris.

MAI 2008
Déliberation
2008 R. 87
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de l’Office Public d’Aménagement et de Construction (OPAC) de Paris, de la propriété communale située 62, rue du Dessous des Berges (13ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DLH 69
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de réfection du pavage de la place Charles de Gaulle à Paris 8e et 17e. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DVD 29
Conseil municipal

Avenant n° 2 au marché de travaux signé avec la société SNC EIFFAGE CONSTRUCTIONS PARIS PATRIMOINE Etablissement secondaire PRADEAU et MORIN, relatif aux travaux de restructuration du groupe scolaire 41, rue de Chabrol (10e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DPA 69
Conseil municipal

Approbation d’un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la Commune de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 PP 43
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de Mme Simonne GENOT, suite à la démolition du monument de la concession acquise en 1951 au cimetière parisien d’Ivry. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DEVE 2
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 3e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 17
Conseil municipal

Permis de construire à l’association Charonne en vue du relogement de son Centre d’accueil et d’Accompagnement à la Réduction des risques des Usagers de Drogues (CAARUD) boulevard Ney (18e). M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DASES 70
Conseil municipal

Subvention à la Fédération Départementale des Combattants Républicains (12e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DASES 40
Conseil municipal

Adhésion de la Ville de Paris à l’Association des Maires de France, et versement de la cotisation 2008. M. Pierre MANSAT, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 SG 16
Conseil municipal

1°) Résolution conventionnelle entre la ville de Paris et la SEMAEST du traité de concession du 21 décembre 2007 concernant l’opération d’aménagement et de développement économique sur les secteurs “Quartier Latin” (5e et 6e), “Entre Deux Gares” et “Lancry” (10e), “Daumesnil-Félix Eboué” (12e) et “Jonquière-Epinettes (17e)” ; 2°) approbation d’un traité de concession avec la SEMAEST concernant l’opération d’aménagement et de développement économique sur les mêmes secteurs, et autorisation donnée au Maire de Paris de signer le nouveau traité de concession. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DDEE 107
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché de services pour l’exécution des prestations de maintenance technique de la flotte des bateaux de la Ville de Paris gérée par différents services de cette collectivité (D.V.D., D.J.S., D.E.V.E., D.P.E. et D.A.L.I.A.T.). Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DVD 12
Conseil municipal

Signature d’un avenant au marché de maîtrise d’œuvre relatif aux travaux d’amélioration de la sécurité incendie et d’accessibilité aux personnes à mobilité réduite à l’Hôtel de Ville (4e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DPA 88-1°
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention pluriannuelle 2006-2008 (Direction du Développement Economique et de l’Emploi) avec l’association “Microlithe” (20e) pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 157
Conseil municipal

Subventions à trois associations de jeunesse parisienne. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 166
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association Internationale des Maires Francophones (AIMF) pour collecter et distribuer en urgence des rations alimentaires dans des cantines scolaires de villes touchées par la crise alimentaire. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 SGRI 39
Conseil municipal

Subvention d’aide au projet à la Fédération française de karaté et disciplines associées. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 204
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’association “Partage 5 6 7” du 7e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DDATC 58
Conseil municipal