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Adhésion de la Ville de Paris à l’Association nationale des Elus en charge du Sport. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 202
Conseil municipal
Subvention à l’association “Commission Football Loisir” (CFL) (2e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 6
Conseil municipal
Indemnisation amiable de Mme Nicole PAQUET. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
MAI 2008
Déliberation
2008 DDATC 90
Conseil municipal
2008, DVD - DU 69 - Bilan de la concertation préalable relative à l’aménagement des espaces publics du secteur “Macdonald - Eole Evangile” du GPRU Paris Nord Est (18e et 19e). - Attribution du marché de maîtrise d’oeuvre conception et réalisation et autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché.
MAI 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Voeu déposé par l’Exécutif relatif à la votation citoyenne pour obtenir le droit de vote et d’éligibilité des résidents étrangers non communautaires, aux élections locales. (Suite).
MAI 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Voeu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la taille des logements sociaux.
MAI 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la récente création d’un poste de déléguée au design de la Ville de Paris.
MAI 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DPA 126 - Approbation de l’attribution à “Jourda Architectes Paris” du marché de maîtrise d’oeuvre relatif à la réhabilitation de la Halle Pajol et la création d’un jardin public dans la ZAC Pajol (18e) et autorisation de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l’opération susvisée.
MAI 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DU 34 - DPVI 3 - Signature d’une convention régionale de renouvellement urbain avec la Région Ile-de-France et autorisation de solliciter les subventions afférentes.
MAI 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’aménagement de la place Charles-Michels.
MAI 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DLH 45 - Location par bail emphytéotique à l’Office Public d’Aménagement et de Construction (OPAC) de Paris de l’immeuble communal situé 46 rue du Commerce (15e).
MAI 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DAJ 6 - Protocole d’accord transactionnel avec la Commune du Touquet afin de mettre un terme au litige les opposant sur l’utilisation de la marque “Paris Plage”. - Autorisation à M. le Maire de Paris de le signer. 2008, DAJ 7 - Approbation de la transaction entre la Ville de Paris et la société “Free” afin de mettre un terme au litige les opposant sur l’utilisation des marques “MAIRIE DE PARIS” et “PARVI PARIS VILLE NUMERIQUE”. - Autorisation à M. le Maire de Paris de le signer. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A.
MAI 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DVD 29 - Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de réfection du pavage de la place Charles de Gaulle à Paris (8e et 17e). Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A.
MAI 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DAJ 11 - Attribution et signature du marché de maîtrise d’oeuvre portant sur la réhabilitation du cinéma le Louxor, 170 boulevard Magenta (10e). - Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 6 et 13 mai 2008.
MAI 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Voeu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés sur l’attribution du nom de Pierre Desproges à un lieu public dans Paris.
MAI 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Voeu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la dénomination d’un espace public.
MAI 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DPA 132 - Principe de l’opération, marché de maîtrise d’oeuvre et demandes de permis de démolir et de construire relatifs aux travaux de construction d’un gymnase, 11, square Alban Satragne (10e).
MAI 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DDEE 131 - DASCO 99 - Communication de M. le Maire de Paris sur l’innovation, la recherche et l’enseignement supérieur.
MAI 2008
Débat
Conseil municipal
2008, SG 55 - Désignation des représentants de la Ville de Paris à la Commission d’appel d’offres spécifique pour la procédure d’appel d’offres ouvert du “Grand pari de l’agglomération parisienne”.
MAI 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Voeu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés, relatif à la situation d’hôtels meublés des 195, rue du Faubourg-Saint-Antoine et 72 bis, rue Jean-Pierre-Timbaud, dans le 11e arrondissement.
MAI 2008
Débat
Conseil municipal
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