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Vœu proposant d’honorer la mémoire de Germaine TILLION en donnant son nom à l’une des bibliothèques municipales de la Ville de Paris.

MAI 2008
Déliberation
2008 V. 19
Conseil municipal

Passation d’un marché à bons de commande de prestations intellectuelles d’études de prospective et d’analyse urbaines.- Approbation du principe et autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DU 1
Conseil municipal

Signature avec le Département de Paris d’une convention de mise à disposition précaire et gratuite pour des locaux situés au 163, avenue d’Italie (13e). Mmes Olga TROSTIANSKY et Myriam EL KHOMRI, rapporteures.

MAI 2008
Déliberation
2008 DASES 14
Conseil municipal

Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie FNACA Comité du 17e arrondissement. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DASES 17
Conseil municipal

Signature de la convention de licence de noms de domaine et de marque concernant les Centres d’animation et d’hébergement Maurice Ravel (12e) et Kellermann (13e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 269
Conseil municipal

Subvention à l’Association de Formation et d’Education pour la Jeunesse (7e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 159
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission consultative de sécurité et d’accessibilité de la Préfecture de police.

MAI 2008
Déliberation
2008 R. 88
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Association “Paris-Ateliers”.

MAI 2008
Déliberation
2008 R. 111
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la SGIM un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 7, rue Vauquelin (5e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DLH 47
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des avenants n°1 aux marchés substituant la société FAYOLLE & Fils à la société JEAN FAYOLLE et FILS (JFF). Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DVD 53
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d’accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DEVE 48
Conseil municipal

Approbation de la transaction entre la Ville de Paris et la société FREE afin de mettre un terme au litige qui les oppose sur l’utilisation des marques “Mairie de Paris” et “Parvi Paris Ville numérique” et à autoriser M. le Maire de Paris à la signer. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DAJ 7
Conseil municipal

Subvention à l’Association Républicaine des Anciens Combattants et Victimes de Guerre - ARAC - 3e section de Paris. MmeCatherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DASES 12
Conseil municipal

Subvention à l’association Star Théâtre pour le spectacle “Le Bal Kafk” a diffusé au Théâtre de l’Opprimé (12e) en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DAC 97
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein des Ecoles d’Art.

MAI 2008
Déliberation
2008 R. 103
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Centre hospitalier national d’ophtalmologie des Quinze-Vingts.

MAI 2008
Déliberation
2008 R. 77
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Association “Maison du geste et de l’image”.

MAI 2008
Déliberation
2008 R. 113
Conseil municipal

1°) Résolution conventionnelle entre la ville de Paris et la SEMAEST du traité de concession du 21 décembre 2007 concernant l’opération d’aménagement et de développement économique sur les secteurs “Quartier Latin” (5e et 6e), “Entre Deux Gares” et “Lancry” (10e), “Daumesnil-Félix Eboué” (12e) et “Jonquière-Epinettes (17e)” ; 2°) approbation d’un traité de concession avec la SEMAEST concernant l’opération d’aménagement et de développement économique sur les mêmes secteurs, et autorisation donnée au Maire de Paris de signer le nouveau traité de concession. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DDEE 107
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché de services pour l’exécution des prestations de maintenance technique de la flotte des bateaux de la Ville de Paris gérée par différents services de cette collectivité (D.V.D., D.J.S., D.E.V.E., D.P.E. et D.A.L.I.A.T.). Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DVD 12
Conseil municipal

Signature d’un avenant au marché de maîtrise d’œuvre relatif aux travaux d’amélioration de la sécurité incendie et d’accessibilité aux personnes à mobilité réduite à l’Hôtel de Ville (4e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DPA 88-1°
Conseil municipal