Débat-Délibs

Subvention à l’Union Interdépartementale des Combattants Volontaires de la Résistance de Paris et la Région Parisienne (5e). Mme Catherine VIEUCHARIER, rapporteure.

MAI 2008

Déliberation

2008 DASES 44

Conseil municipal

Subvention à la Ligue d’Ile-de-France de vol-ley-ball (L.I.F.V.B.). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DJS 40

Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à “l’Office Central de la Coopération à l’Ecole de Paris - OCCE” du 3e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DDATC 84

Conseil municipal

Subvention à l’association Les Toupies (12e). M. Christophe GIRARD et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

MAI 2008

Déliberation

2008 DAC 59

Conseil municipal

Subvention compensatrice de loyer à la Fédération Internationale de Savate. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DJS 5

Conseil municipal

Subvention à l’association “Commission Football Loisir” (CFL) (2e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DJS 6

Conseil municipal

Acceptation de la donation consentie à la Ville de Paris - Médiathèque Musicale de Paris - par M. Alain CONSTANT. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DDATC 77

Conseil municipal

Indemnisation amiable de la compagnie d’assurance Axa, en réparation des dommages causés à leur assuré la Société Civile Immobilière Trésor3 et pour lesquels la responsabilité de la Ville de Paris a été engagée. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

MAI 2008

Déliberation

2008 DEVE 21

Conseil municipal

Approbation et signature de l’avenant n° 1 au marché de travaux passé avec la société SCGE pour la création d’un bâtiment vestiaires entre les tennis du CS Georges Carpentier (13e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DJS 325

Conseil municipal

Protocoles d’accord avec différents tiers pour permettre l’indemnisation amiable de la Ville de Paris en raison de dommages causés à son domaine public ou privé. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

MAI 2008

Déliberation

2008 DEVE 50

Conseil municipal

Subvention à l’Association d’Histoire et d’Archéologie (20e) au titre de ses activités en 2008. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

MAI 2008

Déliberation

2008 DAC 75

Conseil municipal

Subvention à la Fédération Nationale des Déportés et Internés de la Résistance. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

MAI 2008

Déliberation

2008 DASES 20

Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS LYHAN INVEST à l’enseigne “LYHAN” - 34-36, rue Montorgueil (1er). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2008

Déliberation

2008 DDEE 94

Conseil municipal

Subvention à l’association “La Clairière” (2e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DJS 162

Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’association Centre Corot Entraide d’Auteuil du 16e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2007 DDATC 76

Conseil municipal

Vœu relatif à la gestion des problèmes techniques et d’hygiène au foyer des travailleurs migrants de la rue des Arbustes (14e).

MAI 2008

Déliberation

2008 V. 30

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Association Nationale des Villes et Pays d’Art et d’Histoire et des Villes à Secteurs Sauvegardés et Protégés pour la réalisation d’un guide Gallimard sur les villes et pays d’art et d’histoire. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

MAI 2008

Déliberation

2008 DU 121

Conseil municipal

Approbation du principe d’indemnisation de la Société INEO SOLUTIONS, en raison des préjudices subis par elle lors des travaux de restructuration de la salle aux colonnes de la Mairie du 17ème, 16-20, rue des Batignolles (17ème). Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MAI 2008

Déliberation

2008 DPA 130

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 au marché passé avec la société MAJ ELIS PANTIN pour l’entretien et me marquage des tenues de travail des ouvriers de la Direction de la Propreté et de l’Eau. M. François DAGNAUD et Mme Anne LE STRAT, rapporteurs.

MAI 2008

Déliberation

2008 DPE 31

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Loisirs Résidentiels des Mariniers” (14e) pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DJS 178

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Subvention à l’Union Interdépartementale des Combattants Volontaires de la Résistance de Paris et la Région Parisienne (5e). Mme Catherine VIEUCHARIER, rapporteure.

Subvention à la Ligue d’Ile-de-France de vol-ley-ball (L.I.F.V.B.). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Subvention Fonds du Maire à “l’Office Central de la Coopération à l’Ecole de Paris - OCCE” du 3e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

Subvention à l’association Les Toupies (12e). M. Christophe GIRARD et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

Subvention compensatrice de loyer à la Fédération Internationale de Savate. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Subvention à l’association “Commission Football Loisir” (CFL) (2e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Acceptation de la donation consentie à la Ville de Paris - Médiathèque Musicale de Paris - par M. Alain CONSTANT. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Indemnisation amiable de la compagnie d’assurance Axa, en réparation des dommages causés à leur assuré la Société Civile Immobilière Trésor3 et pour lesquels la responsabilité de la Ville de Paris a été engagée. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

Approbation et signature de l’avenant n° 1 au marché de travaux passé avec la société SCGE pour la création d’un bâtiment vestiaires entre les tennis du CS Georges Carpentier (13e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Protocoles d’accord avec différents tiers pour permettre l’indemnisation amiable de la Ville de Paris en raison de dommages causés à son domaine public ou privé. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

Subvention à l’Association d’Histoire et d’Archéologie (20e) au titre de ses activités en 2008. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

Subvention à la Fédération Nationale des Déportés et Internés de la Résistance. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS LYHAN INVEST à l’enseigne “LYHAN” - 34-36, rue Montorgueil (1er). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Subvention à l’association “La Clairière” (2e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

Subvention Fonds du Maire à l’association Centre Corot Entraide d’Auteuil du 16e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

Vœu relatif à la gestion des problèmes techniques et d’hygiène au foyer des travailleurs migrants de la rue des Arbustes (14e).

Approbation du principe d’indemnisation de la Société INEO SOLUTIONS, en raison des préjudices subis par elle lors des travaux de restructuration de la salle aux colonnes de la Mairie du 17ème, 16-20, rue des Batignolles (17ème). Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 au marché passé avec la société MAJ ELIS PANTIN pour l’entretien et me marquage des tenues de travail des ouvriers de la Direction de la Propreté et de l’Eau. M. François DAGNAUD et Mme Anne LE STRAT, rapporteurs.

Signature d’une convention avec l’association “Loisirs Résidentiels des Mariniers” (14e) pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

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Débat Delib

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