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Subvention à l’association Histoire du 3e arrondissement de Paris “Association pour la découverte et la promotion du patrimoine historique”. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
MAI 2008
Déliberation
2008 DAC 17
Conseil municipal
Subvention à l’association La Compagnie des Feuillantines pour le spectacle “Quelqu’un pour veiller sur moi” diffusé au Théâtre Mouffetard (5e) en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DAC 99
Conseil municipal
Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie FNACA Comité du 3e arrondissement. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
MAI 2008
Déliberation
2008 DASES 28
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de police de signer une convention de groupement de commande avec les services Etat de la Préfecture de Police pour l’achat de fournitures et services généraux et transversaux de la Préfecture de Police. M. Georges SARRE, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 PP 45
Conseil municipal
Subvention à une association de jeunesse du 10e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 255
Conseil municipal
Indemnisation amiable de Mme Danielle LAZOS. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
MAI 2008
Déliberation
2008 DDATC 89
Conseil municipal
Attribution de la dénomination “place Madeleine Braun” à une place située dans le 10e arrondissement. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
MAI 2008
Déliberation
2008 DU 8
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration partielle et d’extension du groupe scolaire 8/10, rue Lamoricière (12e) et des modalités de passation marché de maîtrise d’œuvre correspondant. - Demandes de permis de démolir et de construire. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DPA 131
Conseil municipal
Subventions à deux associations de jeunesse du 11e arrondissement dans le cadre de la politique de la Ville. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 277
Conseil municipal
Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Très d’Esprit”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 SG 41
Conseil municipal
Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie FNACA Comité du 18e arrondissement. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
MAI 2008
Déliberation
2008 DASES 1
Conseil municipal
Subvention à l’Association Nationale des Combattants Volontaires de la Résistance. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
MAI 2008
Déliberation
2008 DASES 45
Conseil municipal
Subvention en faveur des populations sinistrées en Chine, suite au tremblement de terre du 12 mai 2008. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 SGRI 38
Conseil municipal
Subvention à l’association “Le Machupichu” (9e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 174
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein des Jurys de concours de maîtrise d’œuvre et commissions de sélection de maîtres d’œuvre pour les opérations immobilières de la Préfecture de police.
MAI 2008
Déliberation
2008 R. 118
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Association “Forum des images”.
MAI 2008
Déliberation
2008 R. 114
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités du contrôle et de l’entretien des disconnecteurs situés dans les espaces verts parisiens. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.
MAI 2008
Déliberation
2008 DEVE 56
Conseil municipal
Signature d’une convention d’occupation et d’usage avec l’association “Graine de Partage” mettant à sa disposition deux parcelles de terrain d’une superficie totale de 340 mètres carrés, en bordure de l’ancien chemin de fer de la petite ceinture, rue Rottembourg (12e) afin d’y établir un jardin partagé. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.
MAI 2008
Déliberation
2008 DEVE 70
Conseil municipal
Subventions à trois associations de jeunesse du 14e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 274
Conseil municipal
Signature d’un avenant au bail emphytéotique consenti au Conseil d’Etat pour la location de l’Hôtel de Beauvais et d’une parcelle intérieure à l’îlot Beauvais (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DLH 44
Conseil municipal
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