Débat-Délibs

Approbation du principe, des modalités de passation et de la signature de marchés à bons de commande de maintenance, de réparation et de fourniture d’extincteurs dans divers établissements municipaux. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

MAI 2008

Déliberation

2008 DPA 103

Conseil municipal

Avenant n° 2 au marché de travaux signé avec l’entreprise S.N.C. EIFFAGE CONSTRUCTION PARIS PATRIMOINE - Etablissement secondaire PRADEAU et MORIN, relatif à la restructuration en école polyvalente du groupe scolaire 3, impasse des Belles Feuilles (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DPA 87

Conseil municipal

Signature de l’avenant n° 2 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2006-2008 avec Cultures-france pour l’attribution d’une subvention. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 SGRI 4

Conseil municipal

Subvention à l’association “Bibliothèque des Amis de l’Instruction du 3e arrondissement” (3e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

MAI 2008

Déliberation

2008 DAC 217

Conseil municipal

Appobation du protocole d’accord transactionnel entre la Ville de Paris et la Commune du Touquet afin de mettre un terme au litige qui les oppose sur l’utilisation de la marque PARIS PLAGE et autorisation à M. le Maire de Paris de le signer. Mme Marie-Thérèse ERRECART, rapporteure.

MAI 2008

Déliberation

2008 DAJ 6

Conseil municipal

Approbation du principe de vente de véhicules du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MAI 2008

Déliberation

2008 DALIAT 11

Conseil municipal

Indemnisation amiable de la GMF en réparation du préjudice subi suite à un dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DASCO 58

Conseil municipal

Subventions à seize associations créatrices d’emplois d’adultes relais en complément de celles versées par l’Etat et signature de conventions avec sept associations. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

MAI 2008

Déliberation

2008 DPVI 8

Conseil municipal

Vœu relatif à l’utilisation de l’éthanol par le service des transports automobiles parisiens.

MAI 2008

Déliberation

2008 V. 22

Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 2 au marché de maîtrise d’œuvre signé avec M. Philippe DELANNOY relatif à la restructuration et l’extension de la crèche collective, 49, boulevard Masséna (13e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DPA 63

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des protocoles d’accord avec différents tiers pour permettre l’indemnisation amiable de la Ville de Paris en raison de dommages causés à son domaine public ou privé. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

MAI 2008

Déliberation

2008 DEVE 51

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux de modernisation des installations de génie climatique dans le garage couvert sis 2, avenue de la Porte de Clichy (17e). M. François DAGNAUD, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DPA 32

Conseil municipal

Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Solo Limited. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 SG 34

Conseil municipal

Subvention à l’association L’Itinéraire (7e) au titre de ses activités en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DAC 58

Conseil municipal

Adhésion de la Ville de Paris à l’Association nationale des Elus en charge du Sport. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DJS 202

Conseil municipal

Indemnisation amiable de Mme Nicole PAQUET. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MAI 2008

Déliberation

2008 DDATC 90

Conseil municipal

Acceptation de la donation consentie à la Ville de Paris - Médiathèque Musicale de Paris - par M. Alain CONSTANT. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DDATC 77

Conseil municipal

Indemnisation amiable de la compagnie d’assurance Axa, en réparation des dommages causés à leur assuré la Société Civile Immobilière Trésor3 et pour lesquels la responsabilité de la Ville de Paris a été engagée. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

MAI 2008

Déliberation

2008 DEVE 21

Conseil municipal

Approbation et signature de l’avenant n° 1 au marché de travaux passé avec la société SCGE pour la création d’un bâtiment vestiaires entre les tennis du CS Georges Carpentier (13e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DJS 325

Conseil municipal

Protocoles d’accord avec différents tiers pour permettre l’indemnisation amiable de la Ville de Paris en raison de dommages causés à son domaine public ou privé. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

MAI 2008

Déliberation

2008 DEVE 50

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Approbation du principe, des modalités de passation et de la signature de marchés à bons de commande de maintenance, de réparation et de fourniture d’extincteurs dans divers établissements municipaux. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

Avenant n° 2 au marché de travaux signé avec l’entreprise S.N.C. EIFFAGE CONSTRUCTION PARIS PATRIMOINE - Etablissement secondaire PRADEAU et MORIN, relatif à la restructuration en école polyvalente du groupe scolaire 3, impasse des Belles Feuilles (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Signature de l’avenant n° 2 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2006-2008 avec Cultures-france pour l’attribution d’une subvention. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

Subvention à l’association “Bibliothèque des Amis de l’Instruction du 3e arrondissement” (3e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

Appobation du protocole d’accord transactionnel entre la Ville de Paris et la Commune du Touquet afin de mettre un terme au litige qui les oppose sur l’utilisation de la marque PARIS PLAGE et autorisation à M. le Maire de Paris de le signer. Mme Marie-Thérèse ERRECART, rapporteure.

Approbation du principe de vente de véhicules du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

Indemnisation amiable de la GMF en réparation du préjudice subi suite à un dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Subventions à seize associations créatrices d’emplois d’adultes relais en complément de celles versées par l’Etat et signature de conventions avec sept associations. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

Vœu relatif à l’utilisation de l’éthanol par le service des transports automobiles parisiens.

Signature d’un avenant n° 2 au marché de maîtrise d’œuvre signé avec M. Philippe DELANNOY relatif à la restructuration et l’extension de la crèche collective, 49, boulevard Masséna (13e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des protocoles d’accord avec différents tiers pour permettre l’indemnisation amiable de la Ville de Paris en raison de dommages causés à son domaine public ou privé. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux de modernisation des installations de génie climatique dans le garage couvert sis 2, avenue de la Porte de Clichy (17e). M. François DAGNAUD, rapporteur.

Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Solo Limited. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’association L’Itinéraire (7e) au titre de ses activités en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Adhésion de la Ville de Paris à l’Association nationale des Elus en charge du Sport. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Indemnisation amiable de Mme Nicole PAQUET. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

Acceptation de la donation consentie à la Ville de Paris - Médiathèque Musicale de Paris - par M. Alain CONSTANT. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Indemnisation amiable de la compagnie d’assurance Axa, en réparation des dommages causés à leur assuré la Société Civile Immobilière Trésor3 et pour lesquels la responsabilité de la Ville de Paris a été engagée. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

Approbation et signature de l’avenant n° 1 au marché de travaux passé avec la société SCGE pour la création d’un bâtiment vestiaires entre les tennis du CS Georges Carpentier (13e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Protocoles d’accord avec différents tiers pour permettre l’indemnisation amiable de la Ville de Paris en raison de dommages causés à son domaine public ou privé. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

Top of the page

Débat Delib

500 résultats