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Subventions à deux associations du 13e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 78
Conseil municipal

Signature d’une convention entre la Ville de Paris et l’association Promosalons prévoyant l’attribution d’une subvention au titre de l’exercice 2008. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DDEE 87
Conseil municipal

Subvention à la SARL Demarcy (Naïf Théâtre) pour le spectacle Fantaisies pour Alice diffusé au Grand Parquet (18e) en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DAC 96
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Ecole d’horticulture et d’arboriculture du Breuil.

MAI 2008
Déliberation
2008 R. 104
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission académique des langues vivantes étrangères.

MAI 2008
Déliberation
2008 R. 99
Conseil municipal

Approbation du principe, des modalités de passation et de la signature de marchés à bons de commande de maintenance et réparation des installations fixes de sécurité incendie dans les équipements municipaux et de marchés à bons de commande de vérification par des bureaux de contrôle technique desdites installations. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DPA 102
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la société “BATIGERE Ile-de-France” un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 9, rue Gonnet (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DLH 54
Conseil municipal

Lancement d’un marché relatif à la fourniture et livraison du mobilier nécessaire aux établissements scolaires municipaux du premier et du second degré ainsi qu’aux activités périscolaires de la Ville de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DASCO 32
Conseil municipal

Subventions à 10 associations du 5e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 65
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la réalisation de travaux d’office tous corps d’état destinés à la réalisation de mesures de sécurité dans tous types d’immeubles et de salubrité dans les hôtels prescrites par le Préfet de police. M. Georges SARRE, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 PP 38
Conseil municipal

Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie FNACA Comité du 5ème arrondissement (A00013).-Montant : 1.300 euros. Mme Catherine VIEU-CHA-RIER, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DASES 47
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’association “SOS Urgences Mamans” du 16e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DDATC 32
Conseil municipal

Subvention au Lycée François Truffaut (3e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DASCO 43
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission départementale de présence postale territoriale.

MAI 2008
Déliberation
2008 R. 94
Conseil municipal

Cession de la parcelle située 51, rue des Poissonniers (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DU 58
Conseil municipal

Vœu tendant à ce que le nom de Pierre Desproges soit donné à une rue, un square ou un lieu parisien.

MAI 2008
Déliberation
2008 V. 37
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le SIAAP définissant les modalités techniques et financières des travaux de mise en sécurité des branchements de regard du collecteur d’Asnières à Paris (8e et 17e). Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DPE 9
Conseil municipal

Individualisation d’une autorisation de programme de 600.000 euros TTC pour la réalisation d’études préalables nécessaires à la maîtrise d’ouvrage et pour des études relatives aux travaux immobiliers dans les immeubles abritant les services de la préfecture de police. M. Georges SARRE, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 PP 46
Conseil municipal

Vœu relatif à la taille des logements sociaux.

MAI 2008
Déliberation
2008 V. 42
Conseil municipal

Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL cinéma Le Bilboquet. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 SG 24
Conseil municipal