Débat-Délibs

Approbation du principe et les modalités d’un contrat de transaction entre la Ville de Paris et la société Fêtes et Feux relatif au règlement de prestations supplémentaires de la société Fêtes et Feux pour le spectacle pyrotechnique de la Ville de Paris du 14 juillet 2007. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 SG 37

Conseil municipal

Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Restaurants du Cœur - les Relais du cœur de Paris”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 SG 27

Conseil municipal

Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie FNACA Comité du 7e arrondissement. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

MAI 2008

Déliberation

2008 DASES 48

Conseil municipal

Subvention à l’Union Française des Associations de Combattants et Victimes de Guerre Union locale du 18e arrondissement de Paris. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

MAI 2008

Déliberation

2008 DASES 22

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission du Vieux Paris.

MAI 2008

Déliberation

2008 R. 109

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission consultative de gestion de la Brigade de sapeurs pompiers de Paris.

MAI 2008

Déliberation

2008 R. 83

Conseil municipal

Subventions à 18 associations créatrices d’emplois d’adultes relais en complément de celles versées par l’Etat et signatures de conventions avec cinq associations. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

MAI 2008

Déliberation

2008 DPVI 7

Conseil municipal

Modification des modalités d’organisation du travail des personnels ouvriers du service technique de la propreté de paris au roulement chargés de la collecte des ordures ménagères et du nettoiement de la voie publique. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DPE 17

Conseil municipal

Cession de lots de copropriété sis 12 rue Louis Philippe à Neuilly-sur-Seine (92) au profit d’“Immo-bilière 3F”. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DU 37

Conseil municipal

Subventions à neuf associations du 4e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DJS 64

Conseil municipal

Subventions à huit associations du 3e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DJS 62

Conseil municipal

SGRI 14 - Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention au Fonds Social Juif Unifié (5e), pour l’organisation du 4e festival des cultures juives. M. Pierre SCHAPIRA et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

MAI 2008

Déliberation

2008 DAC 137

Conseil municipal

Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Triomph Cinéma “Cinéma Action Christine”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 SG 31

Conseil municipal

Indemnisation amiable de la MACSF en réparation du préjudice subi suite à un dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DASCO 26

Conseil municipal

Subvention au “Comité Français Pierre de Coubertin”. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DJS 149

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec l’Office Public d’Aménagement et de Construction de Paris un bail emphytéotique portant location des lots communaux dépendant de l’immeuble en copropriété situé 16-18 rue Vulpian (13ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DLH 33

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société de Gérance d’Immeubles Municipaux, un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 66 bis, rue des Pyrénées (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DLH 55

Conseil municipal

Lancement d’un marché relatif à la fourniture et livraison de cahiers et produits de papeterie nécessaires aux établissements scolaires du premier et du second degré, aux centres de loisirs, aux activités périscolaires, de la Ville de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DASCO 33

Conseil municipal

DPE 36 - Autorisation d’occupation précaire du terrain d’assiette de l’usine d’incinération désaffectée et déclassée d’ISSY-LES-MOULINEAUX (92). M. François DAGNAUD, Mme Anne HIDALGO, rapporteurs.

MAI 2008

Déliberation

2008 DU 136

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de coopération avec le Conseil général du Val-de-Marne pour l’organisation de l’édition 2008 du Festival de l’Oh. M. Pierre MANSAT, Mme Anne LE STRAT, rapporteurs.

MAI 2008

Déliberation

2008 SG 35

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Restaurants du Cœur - les Relais du cœur de Paris”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie FNACA Comité du 7e arrondissement. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

Subvention à l’Union Française des Associations de Combattants et Victimes de Guerre Union locale du 18e arrondissement de Paris. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission du Vieux Paris.

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission consultative de gestion de la Brigade de sapeurs pompiers de Paris.

Subventions à 18 associations créatrices d’emplois d’adultes relais en complément de celles versées par l’Etat et signatures de conventions avec cinq associations. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

Modification des modalités d’organisation du travail des personnels ouvriers du service technique de la propreté de paris au roulement chargés de la collecte des ordures ménagères et du nettoiement de la voie publique. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Cession de lots de copropriété sis 12 rue Louis Philippe à Neuilly-sur-Seine (92) au profit d’“Immo-bilière 3F”. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Subventions à neuf associations du 4e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Subventions à huit associations du 3e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

SGRI 14 - Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention au Fonds Social Juif Unifié (5e), pour l’organisation du 4e festival des cultures juives. M. Pierre SCHAPIRA et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Triomph Cinéma “Cinéma Action Christine”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Indemnisation amiable de la MACSF en réparation du préjudice subi suite à un dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Subvention au “Comité Français Pierre de Coubertin”. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec l’Office Public d’Aménagement et de Construction de Paris un bail emphytéotique portant location des lots communaux dépendant de l’immeuble en copropriété situé 16-18 rue Vulpian (13ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société de Gérance d’Immeubles Municipaux, un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 66 bis, rue des Pyrénées (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Lancement d’un marché relatif à la fourniture et livraison de cahiers et produits de papeterie nécessaires aux établissements scolaires du premier et du second degré, aux centres de loisirs, aux activités périscolaires, de la Ville de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DPE 36 - Autorisation d’occupation précaire du terrain d’assiette de l’usine d’incinération désaffectée et déclassée d’ISSY-LES-MOULINEAUX (92). M. François DAGNAUD, Mme Anne HIDALGO, rapporteurs.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de coopération avec le Conseil général du Val-de-Marne pour l’organisation de l’édition 2008 du Festival de l’Oh. M. Pierre MANSAT, Mme Anne LE STRAT, rapporteurs.

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