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Signature d’une convention avec la Ligue Ile-de-France de basket-ball pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 39
Conseil municipal

Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie FNACA Comité du 14e arrondissement. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DASES 31
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 14e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 28
Conseil municipal

Subvention à l’association “Centre Animation Jeunesse/Promosport” (12e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 3
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Fondation de la Cité internationale des Arts.

MAI 2008
Déliberation
2008 R. 110
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Association “International Visual Theatre”.

MAI 2008
Déliberation
2008 R. 108
Conseil municipal

Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de l’Institut national des jeunes sourds de Paris.

MAI 2008
Déliberation
2008 R. 78
Conseil municipal

Subventions à 18 associations créatrices d’emplois d’adultes relais en complément de celles versées par l’Etat et signatures de conventions avec cinq associations. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DPVI 7
Conseil municipal

Modification des modalités d’organisation du travail des personnels ouvriers du service technique de la propreté de paris au roulement chargés de la collecte des ordures ménagères et du nettoiement de la voie publique. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DPE 17
Conseil municipal

Cession de lots de copropriété sis 12 rue Louis Philippe à Neuilly-sur-Seine (92) au profit d’“Immo-bilière 3F”. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DU 37
Conseil municipal

Subventions à neuf associations du 4e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 64
Conseil municipal

Subventions à huit associations du 3e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 62
Conseil municipal

SGRI 14 - Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention au Fonds Social Juif Unifié (5e), pour l’organisation du 4e festival des cultures juives. M. Pierre SCHAPIRA et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

MAI 2008
Déliberation
2008 DAC 137
Conseil municipal

Indemnisation amiable de la MACSF en réparation du préjudice subi suite à un dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DASCO 26
Conseil municipal

Subvention au “Comité Français Pierre de Coubertin”. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 149
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Syndicat mixte du bassin versant de la Bièvre.

MAI 2008
Déliberation
2008 R. 93
Conseil municipal

Vœu relatif à la sécurité des cyclistes, rue La Fayette (10e).

MAI 2008
Déliberation
2008 V. 24
Conseil municipal

Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Triomph Cinéma “Cinéma Action Christine”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 SG 31
Conseil municipal

Approbation et signature d’un avenant au marché de collecte et de valorisation des déchets verts des jardins, et de valorisation des déchets alimentaires des marchés des quartiers parisiens. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DEVE 61
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la fondation “Le Musée Clémenceau” (16e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DAC 147
Conseil municipal