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Subvention à l’association “Canal Marches” (20e) dans le cadre de la politique de la Ville. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 264
Conseil municipal

Subvention à l’association “La Compagnie Lavomatic” (20e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 244
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la société “BATIGERE Ile-de-France” un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 9, rue Gonnet (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DLH 54
Conseil municipal

Vœu relatif à la sécurité des cyclistes, rue La Fayette (10e).

MAI 2008
Déliberation
2008 V. 24
Conseil municipal

Approbation et signature d’un avenant au marché de collecte et de valorisation des déchets verts des jardins, et de valorisation des déchets alimentaires des marchés des quartiers parisiens. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DEVE 61
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la fondation “Le Musée Clémenceau” (16e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DAC 147
Conseil municipal

Subventions à deux associations du 13e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 78
Conseil municipal

Signature d’une convention entre la Ville de Paris et l’association Promosalons prévoyant l’attribution d’une subvention au titre de l’exercice 2008. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DDEE 87
Conseil municipal

Subvention à la SARL Demarcy (Naïf Théâtre) pour le spectacle Fantaisies pour Alice diffusé au Grand Parquet (18e) en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DAC 96
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Ecole d’horticulture et d’arboriculture du Breuil.

MAI 2008
Déliberation
2008 R. 104
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission académique des langues vivantes étrangères.

MAI 2008
Déliberation
2008 R. 99
Conseil municipal

Approbation du principe de la constitution d’un groupement de commandes pour des prestations relatives aux produits d’impression destinées à l’ensemble des services de la Ville de Paris, du Département de Paris, aux mairies d’arrondissement et aux services disposant d’un budget annexe en 16 lots séparés. Signature de la convention constitutive du groupement. Approbation des modalités de lancement et d’attribution des marchés à bons de commande correspondants. Mme Marie-Thérèse ERRECART, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DALIAT 14
Conseil municipal

Subventions à treize associations du 13e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 77
Conseil municipal

Autorisation du représentant de la Ville de Paris - porteur de parts - aux Assemblées générales de la Société Anonyme de Gestion des Eaux de Paris (SAGEP) - EAU DE PARIS à voter en faveur de la modification de l’article 22 des statuts, et des représentants de la Ville de Paris au Conseil d’administration à approuver le changement du mode de gouvernance deladite Société. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DF 42
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de la Société Coopérative Artisanale de Transport (SCAT) en réparation de la perte d’exploitation occasionnée par l’immobilisation de la péniche Berlanga lors d’une panne d’écluse sur le canal Saint-Denis. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DVD 68
Conseil municipal

Attribution d’une subvention à la S.E.M.A. (Société d’Encouragement aux Métiers d’Art) (12e), à titre de contributions de la Ville de Paris au grand Prix SEMA Départemental de Paris en 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DDEE 91
Conseil municipal

Remboursement de l’indemnité accordée par MATMUT Assurances à Melle Laurence DUTRIEZ. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DDATC 73
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 10e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 24
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 2e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 16
Conseil municipal

Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de la Commission locale de l’eau chargée de l’élaboration et du suivi du Schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de la Bièvre.

MAI 2008
Déliberation
2008 R. 92
Conseil municipal