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Approbation des modalités d’attribution et signature de trois marchés pour la maintenance des équipements industriels d’exploitation et des sites de mesure du réseau d’assainissement parisien. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DPE 15
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la modernisation des équipements techniques du gymnase Bercy (12e) en vue d’une exploitation par la Ville de Paris. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DPA 93
Conseil municipal

Subventions à des associations et à des établissements publics dans le cadre du Festival Sciences sur Seine. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DASCO 49
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de lancement d’une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour l’attribution d’un marché de réalisation d’inspections détaillées d’ouvrages d’art parisiens. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DVD 65
Conseil municipal

Subvention à l’association “Comité d’Action Sociale, Culturelle et Sportive” (3e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 63
Conseil municipal

Subvention à l’association “Union nationale des Clubs Universitaires” (U.N.C.U.) (13e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 185
Conseil municipal

Subvention à l’association Son Ré (12e) au titre de ses activités parisiennes en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DAC 25
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission départementale de la sécurité des transports de fonds de Paris.

MAI 2008
Déliberation
2008 R. 86
Conseil municipal

DF 55 - Vente de l’immeuble situé 32, rue Polonceau (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DU -
Conseil municipal

Principe de l’opération, marché de maîtrise d’œuvre et demandes de permis de démolir et de construire relatives aux travaux de construction d’un gymnase au 11, square Alban-Satragne (10e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DPA 132
Conseil municipal

Signature d’un contrat de transaction avec Mmes BACCAR et FOURQUIN afin d’assurer le règlement amiable du litige les opposant à la Ville de Paris, à la suite de l’accident dont elles ont été victimes, à l’Hôtel de Ville à Paris (4e), le 14 mars 2006. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DALIAT 5
Conseil municipal

Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie FNACA Comité du 4e arrondissement. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DASES 29
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 11e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 25
Conseil municipal

Subvention à l’Association Nationale des Anciens Combattants de la Résistance - ANACR Comité du 19e arrondissement. Mme Catherine VIEUCHARIER, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DASES 3
Conseil municipal

Subvention à l’Association Nationale des Fonctionnaires d’Origine Nord Africaine et leurs Amis (17e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DASES 46
Conseil municipal

Subvention à l’association “Conseil International des Monuments et des Sites” (15e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DAC 74
Conseil municipal

Subvention compensatrice de loyer au “Club des Joyeux Boulomanes des Buttes Chaumont” (19e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 4
Conseil municipal

Signature des conventions avec les caisses des écoles proposant les modalités d’achat des prestations de la restauration des centres de loisirs d’été organisés en 2008. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DASCO 56
Conseil municipal

DU 140 - Désignation des représentants de la Ville de Paris au Comité de pilotage de la consultation internationale pour l’avenir du Paris métropolitain et à la commission d’appel d’offres spécifique pour la procédure d’appel d’offre ouvert du “Grand pari de l’agglomération parisienne”. M. Pierre MANSAT, Mme Anne HIDALGO, rapporteurs.

MAI 2008
Déliberation
2008 SG 55
Conseil municipal

Vœu relatif au caractère social des logements appartenant à France Télécom au 8, rue Boucry (18e).

MAI 2008
Déliberation
2008 V. 39
Conseil municipal