Débat-Délibs

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission académique des langues vivantes étrangères.

MAI 2008

Déliberation

2008 R. 99

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec l’Office Public d’Aménagement et de Construction de Paris un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 46, rue du Commerce (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DLH 45

Conseil municipal

Vœu proposant d’honorer la mémoire de Germaine TILLION en donnant son nom à l’une des bibliothèques municipales de la Ville de Paris.

MAI 2008

Déliberation

2008 V. 19

Conseil municipal

Passation d’un marché à bons de commande de prestations intellectuelles d’études de prospective et d’analyse urbaines.- Approbation du principe et autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

MAI 2008

Déliberation

2008 DU 1

Conseil municipal

Signature avec le Département de Paris d’une convention de mise à disposition précaire et gratuite pour des locaux situés au 163, avenue d’Italie (13e). Mmes Olga TROSTIANSKY et Myriam EL KHOMRI, rapporteures.

MAI 2008

Déliberation

2008 DASES 14

Conseil municipal

Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie FNACA Comité du 17e arrondissement. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

MAI 2008

Déliberation

2008 DASES 17

Conseil municipal

Signature de la convention de licence de noms de domaine et de marque concernant les Centres d’animation et d’hébergement Maurice Ravel (12e) et Kellermann (13e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DJS 269

Conseil municipal

Subvention à l’Association de Formation et d’Education pour la Jeunesse (7e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DJS 159

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission consultative de sécurité et d’accessibilité de la Préfecture de police.

MAI 2008

Déliberation

2008 R. 88

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Association “Paris-Ateliers”.

MAI 2008

Déliberation

2008 R. 111

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché de maîtrise d’œuvre conception et réalisation portant sur la mise en conformité du passage souterrain Butte Mortemart du boulevard périphérique. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

MAI 2008

Déliberation

2008 DVD 26

Conseil municipal

Signature d’un avenant au marché complémentaire de maîtrise d’œuvre, relatifs aux travaux d’amélioration de la sécurité incendie et d’accessibilité aux personnes à mobilité réduite à l’Hôtel de Ville (4e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

MAI 2008

Déliberation

2008 DPA 88-2°

Conseil municipal

Vœu concernant les biffins.

MAI 2008

Déliberation

2008 V. 29

Conseil municipal

Indemnisation amiable d’AXA en réparation du préjudice subi suite à un dégât des eaux dont la responsabilité incombe partiellement à la Ville de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DASCO 57

Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS SELECT T.T. à l’enseigne “L’APPEL MEDICAL-PHARM’APPEL” - 73, avenue du Maine (14e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2008

Déliberation

2008 DDEE 93

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission locale d’information et de surveillance (C.L.I.S.) concernant les installations du centre multifilières de traitement de déchets ménagers du S.Y.C.T.O.M. exploitées par les sociétés TIRU et SITA Ile-de-France à Ivry-sur-Seine.

MAI 2008

Déliberation

2008 R. 91

Conseil municipal

Subvention à l’association “RIDERZ”. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DJS 49

Conseil municipal

Vœu relatif à la dénomination d’un espace public dans le 17e arrondissement.

MAI 2008

Déliberation

2008 V. 35

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission départementale des systèmes de vidéosurveillance de Paris.

MAI 2008

Déliberation

2008 R. 85

Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de l’Office Public d’Aménagement et de Construction (OPAC) de Paris, de la propriété communale située 62, rue du Dessous des Berges (13ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DLH 69

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission académique des langues vivantes étrangères.

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec l’Office Public d’Aménagement et de Construction de Paris un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 46, rue du Commerce (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Vœu proposant d’honorer la mémoire de Germaine TILLION en donnant son nom à l’une des bibliothèques municipales de la Ville de Paris.

Passation d’un marché à bons de commande de prestations intellectuelles d’études de prospective et d’analyse urbaines.- Approbation du principe et autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

Signature avec le Département de Paris d’une convention de mise à disposition précaire et gratuite pour des locaux situés au 163, avenue d’Italie (13e). Mmes Olga TROSTIANSKY et Myriam EL KHOMRI, rapporteures.

Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie FNACA Comité du 17e arrondissement. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

Signature de la convention de licence de noms de domaine et de marque concernant les Centres d’animation et d’hébergement Maurice Ravel (12e) et Kellermann (13e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

Subvention à l’Association de Formation et d’Education pour la Jeunesse (7e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission consultative de sécurité et d’accessibilité de la Préfecture de police.

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Association “Paris-Ateliers”.

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché de maîtrise d’œuvre conception et réalisation portant sur la mise en conformité du passage souterrain Butte Mortemart du boulevard périphérique. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

Signature d’un avenant au marché complémentaire de maîtrise d’œuvre, relatifs aux travaux d’amélioration de la sécurité incendie et d’accessibilité aux personnes à mobilité réduite à l’Hôtel de Ville (4e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

Vœu concernant les biffins.

Indemnisation amiable d’AXA en réparation du préjudice subi suite à un dégât des eaux dont la responsabilité incombe partiellement à la Ville de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS SELECT T.T. à l’enseigne “L’APPEL MEDICAL-PHARM’APPEL” - 73, avenue du Maine (14e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Subvention à l’association “RIDERZ”. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Vœu relatif à la dénomination d’un espace public dans le 17e arrondissement.

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission départementale des systèmes de vidéosurveillance de Paris.

Location par bail emphytéotique, au profit de l’Office Public d’Aménagement et de Construction (OPAC) de Paris, de la propriété communale située 62, rue du Dessous des Berges (13ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

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