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Location par bail emphytéotique, au profit de la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris du terrain communal situé 105, rue Raymond Losserand (14ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DLH 76
Conseil municipal

DF 24 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par adjudication d’un garage (lot n° 34) et d’un local avec débarras (lots 8 et 9) dans l’immeuble 13 quai de Conti (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DU -
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein des Commissions de surveillance des Etablissements et groupes hospitaliers de l’Assistance publique - Hôpitaux de Paris.

MAI 2008
Déliberation
2008 R. 75
Conseil municipal

Lancement des marchés à bons de commandes relatifs aux prestations d’impression et de routage des publications légales du Bulletin Municipal Officiel et du Bulletin Départemental Officiel, en 3 lots séparés. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DALIAT 15
Conseil municipal

Subvention au Comité Vendôme (1er) pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DDEE 70
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Trèfle d’Eole” une convention d’occupation et d’usage mettant à sa disposition une parcelle de terrain d’une superficie de 504 m², située dans le jardin d’Eole (18e) pour qu’elle y établisse un jardin partagé. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DEVE 24
Conseil municipal

Subvention à l’association “Ciné-Histoire” (15e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DAC 66
Conseil municipal

Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SA Société d’exploitation du théâtre Denfert Rochereau Cinéma Le Denfert. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 SG 45
Conseil municipal

Subvention à l’association “La Maizon” (17e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DDATC 46
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris, et de signer un protocole transactionnel visant à réparer un dommage de travaux publics. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DVD 93
Conseil municipal

Signature d’un avenant n°1 au marché de contrôle technique passé avec la société BATIPLUS et d’un avenant n°1 au marché de travaux passé avec la société BAGOT SA, dans le cadre des travaux de construction d’un centre d’animation - 2/4, rue des Lilas (19e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DPA 65
Conseil municipal

Aménagement des espaces publics du secteur EOLE EVANGILE - MACDONALD du GPRU Paris Nord Est à Paris 18ème et 19ème : bilan de la concertation préalable relative à l’aménagement de ces espaces publics. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DVD 69-1°
Conseil municipal

Subvention à l’association “Action Educative et Sociale des Jeunes - Jeunesse et Avenir” (9e). M. Bruno JULLIARD et M. Jean VUILLERMOZ, rapporteurs.

MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 147
Conseil municipal

Subvention à la F.F.T.T. Ligue régionale d’Ile-de-France de tennis de table. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 41
Conseil municipal

Subvention à l’association Ensemble les Talens lyriques (9e), au titre de ses activités en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DAC 39
Conseil municipal

Signature d’une convention avec “l’Office du Mouvement Sportif du 19e arrondissement” (19e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 33
Conseil municipal

Aide d’urgence de Paris en faveur des populations sinistrées de Birmanie à la suite du passage du cyclone Nargis le 3 mai dernier. M. Pierre SCHAPIRA et Mme Anne LE STRAT, rapporteurs.

MAI 2008
Déliberation
2008 SGRI 37
Conseil municipal

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Œuvre des orphelins de la Préfecture de police.

MAI 2008
Déliberation
2008 R. 81
Conseil municipal

Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne et du 3ème concours d’accès au corps des secrétaires administratifs d’administrations parisiennes pour la session 2008. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DRH 13
Conseil municipal

Autorisation à M. le préfet de police de signer l’avenant n°1 au marché de prestations intellectuelles n° I 5 06 60 du 19 octobre 2006, notifié le 31 octobre 2006 à la société F2K dans le cadre de la mission de coordonnateur sécurité et protection de la santé relative aux travaux de restructuration du centre socioculturel “Jacques Prévert” sis 31-33, avenue du Général Leclerc à Joinville-le-Pont 94340 en vue du relogement du Centre de secours de Joinville-le-Pont. M. Georges SARRE, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 PP 41
Conseil municipal