Débat-Délibs

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Association “Forum des images”.

MAI 2008

Déliberation

2008 R. 114

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de réalisation d’enquêtes d’opinion et de comportement sur les conditions de déplacement et de stationnement à Paris. Autorisation de signer le marché à bons de commande correspondant. Mme Annick LEPETIT, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DVD 47

Conseil municipal

Aménagement des espaces publics du secteur EOLE EVANGILE - MACDONALD du GPRU Paris Nord Est à Paris 18ème et 19ème : Attribution d’un marché de maîtrise d’œuvre conception et réalisation et autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

MAI 2008

Déliberation

2008 DVD 69-2°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la RATP pour des études approfondies pour le système de transport nécessaires à l’extension du tramway T3 de la Porte d’Ivry à la porte de la Chapelle à Paris. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

MAI 2008

Déliberation

2008 DVD 55

Conseil municipal

Subvention à la SARL “Le Café de la Danse, de la Musique et des Arts” (11e) pour l’organisation de la troisième édition du festival “Du Bouge au Conservatoire” et des soirées mensuelles “Ouvrez les guillemets” en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DAC 32

Conseil municipal

Subvention à l’association “Clair-Obscur” (17e). M. Christophe GIRARD et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

MAI 2008

Déliberation

2008 DAC 142

Conseil municipal

Subvention à l’Amicale Nationale des Déportés et Familles de Déportés de Mauthausen et ses Kommandos. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

MAI 2008

Déliberation

2008 DASES 27

Conseil municipal

Subvention à la Confédération des Associations et Fédérations des Anciens Combattants du 10e arrondissement de Paris. Mme Catherine VIEUCHARIER, rapporteure.

MAI 2008

Déliberation

2008 DASES 21

Conseil municipal

Subvention à l’A.R.A.C. “Association de Recherche d’Animation Culturelle” (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DAC 207

Conseil municipal

Subvention à l’association “Comité International des Jeux Mathématiques” (C.I.J.M) (15e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DJS 251

Conseil municipal

Acceptation de la donation consentie à la Ville de Paris - Médiathèque Musicale de Paris - par M. Alain CONSTANT. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DDATC 77

Conseil municipal

Approbation et signature de l’avenant n° 1 au marché de travaux passé avec la société SCGE pour la création d’un bâtiment vestiaires entre les tennis du CS Georges Carpentier (13e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DJS 325

Conseil municipal

Indemnisation amiable de la compagnie d’assurance Axa, en réparation des dommages causés à leur assuré la Société Civile Immobilière Trésor3 et pour lesquels la responsabilité de la Ville de Paris a été engagée. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

MAI 2008

Déliberation

2008 DEVE 21

Conseil municipal

Protocoles d’accord avec différents tiers pour permettre l’indemnisation amiable de la Ville de Paris en raison de dommages causés à son domaine public ou privé. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

MAI 2008

Déliberation

2008 DEVE 50

Conseil municipal

Subvention à l’Association d’Histoire et d’Archéologie (20e) au titre de ses activités en 2008. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

MAI 2008

Déliberation

2008 DAC 75

Conseil municipal

Subvention à la Fédération Nationale des Déportés et Internés de la Résistance. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

MAI 2008

Déliberation

2008 DASES 20

Conseil municipal

Subvention à l’association “La Clairière” (2e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DJS 162

Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS LYHAN INVEST à l’enseigne “LYHAN” - 34-36, rue Montorgueil (1er). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2008

Déliberation

2008 DDEE 94

Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’association Centre Corot Entraide d’Auteuil du 16e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2007 DDATC 76

Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de l’Office public d’aménagement et de construction de Paris, de l’immeuble communal situé 120, rue de Turenne (3e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DLH 74

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Association “Forum des images”.

Approbation du principe et des modalités de réalisation d’enquêtes d’opinion et de comportement sur les conditions de déplacement et de stationnement à Paris. Autorisation de signer le marché à bons de commande correspondant. Mme Annick LEPETIT, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la RATP pour des études approfondies pour le système de transport nécessaires à l’extension du tramway T3 de la Porte d’Ivry à la porte de la Chapelle à Paris. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

Subvention à la SARL “Le Café de la Danse, de la Musique et des Arts” (11e) pour l’organisation de la troisième édition du festival “Du Bouge au Conservatoire” et des soirées mensuelles “Ouvrez les guillemets” en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’association “Clair-Obscur” (17e). M. Christophe GIRARD et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

Subvention à l’Amicale Nationale des Déportés et Familles de Déportés de Mauthausen et ses Kommandos. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

Subvention à la Confédération des Associations et Fédérations des Anciens Combattants du 10e arrondissement de Paris. Mme Catherine VIEUCHARIER, rapporteure.

Subvention à l’A.R.A.C. “Association de Recherche d’Animation Culturelle” (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’association “Comité International des Jeux Mathématiques” (C.I.J.M) (15e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

Acceptation de la donation consentie à la Ville de Paris - Médiathèque Musicale de Paris - par M. Alain CONSTANT. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Approbation et signature de l’avenant n° 1 au marché de travaux passé avec la société SCGE pour la création d’un bâtiment vestiaires entre les tennis du CS Georges Carpentier (13e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Indemnisation amiable de la compagnie d’assurance Axa, en réparation des dommages causés à leur assuré la Société Civile Immobilière Trésor3 et pour lesquels la responsabilité de la Ville de Paris a été engagée. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

Protocoles d’accord avec différents tiers pour permettre l’indemnisation amiable de la Ville de Paris en raison de dommages causés à son domaine public ou privé. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

Subvention à l’Association d’Histoire et d’Archéologie (20e) au titre de ses activités en 2008. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

Subvention à la Fédération Nationale des Déportés et Internés de la Résistance. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

Subvention à l’association “La Clairière” (2e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS LYHAN INVEST à l’enseigne “LYHAN” - 34-36, rue Montorgueil (1er). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Subvention Fonds du Maire à l’association Centre Corot Entraide d’Auteuil du 16e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

Location par bail emphytéotique, au profit de l’Office public d’aménagement et de construction de Paris, de l’immeuble communal situé 120, rue de Turenne (3e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

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