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Subvention au Comité du 12e arrondissement des Anciens Combattants de la Résistance. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
MAI 2008
Déliberation
2008 DASES 55
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS J.B.M. TRAVAIL TEMPORAIRE - 50, avenue de la Grande Armée (17e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MAI 2008
Déliberation
2008 DDEE 92
Conseil municipal
Approbation des modalités de lancement et d’attribution de marchés à bons de commande de fourniture et livraison de pièces détachées, accessoires et produits et d’exécution de travaux de maintenance pour des véhicules de marque Renault Trucks des services techniques de la Ville de Paris en 3 lots séparés. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
MAI 2008
Déliberation
2008 DALIAT 17
Conseil municipal
Subventions à treize associations du 14e. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 79
Conseil municipal
SGRI 36 - Signature d’un avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs passée avec l’établissement public “la Maison des métallos”. - Attribution d’une subvention sur projet. MM. Pierre SCHAPIRA et Christophe GIRARD, rapporteurs.
MAI 2008
Déliberation
2008 DAC 245
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de restauration et de mise en sécurité de la façade côté Ledru Rollin au groupe scolaire 4/10, rue Keller (11e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DPA 85
Conseil municipal
Subvention au Comité de la rue Saint-Honoré (1er) pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MAI 2008
Déliberation
2008 DDEE 89
Conseil municipal
Autorisation à M. le préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres de la Ville de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 PP 49
Conseil municipal
Approbation du principe d’indemnisation de la Ville de Paris par la Société NORISKO CONSTRUCTION pour les préjudices subis par elle lors de l’aménagement de la crèche de l’Hôtel de Ville (4e) et signature du contrat de transaction. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DPA 84
Conseil municipal
Subvention à l’association “Canal Marches” (20e) dans le cadre de la politique de la Ville. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 264
Conseil municipal
Subvention à l’association “La Compagnie Lavomatic” (20e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 244
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la société “BATIGERE Ile-de-France” un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 9, rue Gonnet (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DLH 54
Conseil municipal
Vœu relatif à la sécurité des cyclistes, rue La Fayette (10e).
MAI 2008
Déliberation
2008 V. 24
Conseil municipal
Approbation et signature d’un avenant au marché de collecte et de valorisation des déchets verts des jardins, et de valorisation des déchets alimentaires des marchés des quartiers parisiens. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.
MAI 2008
Déliberation
2008 DEVE 61
Conseil municipal
Subventions à deux associations du 13e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 78
Conseil municipal
Signature d’une convention avec la fondation “Le Musée Clémenceau” (16e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
MAI 2008
Déliberation
2008 DAC 147
Conseil municipal
Signature d’une convention entre la Ville de Paris et l’association Promosalons prévoyant l’attribution d’une subvention au titre de l’exercice 2008. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DDEE 87
Conseil municipal
Subvention à la SARL Demarcy (Naïf Théâtre) pour le spectacle Fantaisies pour Alice diffusé au Grand Parquet (18e) en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DAC 96
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Ecole d’horticulture et d’arboriculture du Breuil.
MAI 2008
Déliberation
2008 R. 104
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission académique des langues vivantes étrangères.
MAI 2008
Déliberation
2008 R. 99
Conseil municipal
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