465 résultats

Trier par :
Résultats par page

Subvention à l’association “Bibliothèque des Amis de l’Instruction du 3e arrondissement” (3e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DAC 217
Conseil municipal

Appobation du protocole d’accord transactionnel entre la Ville de Paris et la Commune du Touquet afin de mettre un terme au litige qui les oppose sur l’utilisation de la marque PARIS PLAGE et autorisation à M. le Maire de Paris de le signer. Mme Marie-Thérèse ERRECART, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DAJ 6
Conseil municipal

Approbation du principe de vente de véhicules du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DALIAT 11
Conseil municipal

Indemnisation amiable de la GMF en réparation du préjudice subi suite à un dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DASCO 58
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Sem “PariSeine” un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal 45, rue Berger (1e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DLH 41
Conseil municipal

Approbation de l’attribution à “JOURDA ARCHITECTES PARIS” du marché de maîtrise d’œuvre relatif à la réhabilitation de la Halle Pajol et la création d’un jardin public dans la ZAC “Pajol” (18e) et autorisation de déposer les demandes de permis de démolir et de construire. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DPA 126
Conseil municipal

Subvention au Comité du Faubourg Saint-Honoré du 8e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DDEE 69
Conseil municipal

Vœu relatif au renforcement des moyens de contrôle de la Préfecture de Police pour lutter contre les taxis clandestins.

MAI 2008
Déliberation
2008 V. 26
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Maison du Geste et de l’Image” (1er) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD et M. Pascal CHERKI, rapporteurs.

MAI 2008
Déliberation
2008 DAC 19
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 12e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 26
Conseil municipal

Subvention à l’association “Vivre Autrement” (20e) dans le cadre de la politique de la ville. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 268
Conseil municipal

Subvention à l’association “Parisiens d’un jour, Parisiens toujours” (11e). M. Hamou BOUAKKAZ, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

MAI 2008
Déliberation
2008 DDATC 53
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Conseil parisien de sécurité et de prévention de la délinquance, d’aide aux victimes et de lutte contre la drogue, les dérives sectaires et les violences faites aux femmes.

MAI 2008
Déliberation
2008 R. 82
Conseil municipal

DF 116 - Cession du terrain d’assiette de l’usine d’incinération désaffectée et déclassée d’Issy-les-Moulineaux (92). M. François DAGNAUD et Mme Anne HIDALGO, rapporteurs.

MAI 2008
Déliberation
2008 DU -
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement et d’attribution de marchés à bons de commande de fourniture de pièces détachées, accessoires et produits pour les véhicules de marques Ford, Peugeot et Renault et de matériels de marques Dhollandia, Hydris et Erhel destinés aux parcs des services municipaux, en 4 lots séparés. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DALIAT 16
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention triennale 2007-2009 avec l’association “Maison des Jeunes et de la culture - Les Hauts de Belleville” (20e) pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 146
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole transactionnel avec Mme Christiane MONNIER afin de l’indemniser des dommages qu’elle a subis suite à la chute d’une branche, place de la Porte d’Auteuil (16e), le 13 mai 2007 et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DEVE 49
Conseil municipal

Subventions à trois associations du 9e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 70
Conseil municipal

Convention définissant les conditions d’utilisation d’une issue de secours de l’église Saint Ferdinand Sainte Thérèse de l’Enfant Jésus (17e), débouchant dans la cour du collège André Malraux. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DAC 240
Conseil municipal

Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Pierre Mendès France, 23, rue du Conseiller Collignon (16e). Mme Catherine VIEU-CHA-RIER, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DAC 62
Conseil municipal