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Attribution d’une subvention à la S.E.M.A. (Société d’Encouragement aux Métiers d’Art) (12e), à titre de contributions de la Ville de Paris au grand Prix SEMA Départemental de Paris en 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DDEE 91
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 10e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 24
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 2e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 16
Conseil municipal

Remboursement de l’indemnité accordée par MATMUT Assurances à Melle Laurence DUTRIEZ. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DDATC 73
Conseil municipal

Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de la Commission locale de l’eau chargée de l’élaboration et du suivi du Schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de la Bièvre.

MAI 2008
Déliberation
2008 R. 92
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché de maîtrise d’œuvre conception et réalisation portant sur la mise en conformité du passage souterrain Butte Mortemart du boulevard périphérique. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DVD 26
Conseil municipal

Signature d’un avenant au marché complémentaire de maîtrise d’œuvre, relatifs aux travaux d’amélioration de la sécurité incendie et d’accessibilité aux personnes à mobilité réduite à l’Hôtel de Ville (4e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DPA 88-2°
Conseil municipal

Vœu concernant les biffins.

MAI 2008
Déliberation
2008 V. 29
Conseil municipal

Indemnisation amiable d’AXA en réparation du préjudice subi suite à un dégât des eaux dont la responsabilité incombe partiellement à la Ville de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DASCO 57
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS SELECT T.T. à l’enseigne “L’APPEL MEDICAL-PHARM’APPEL” - 73, avenue du Maine (14e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DDEE 93
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission locale d’information et de surveillance (C.L.I.S.) concernant les installations du centre multifilières de traitement de déchets ménagers du S.Y.C.T.O.M. exploitées par les sociétés TIRU et SITA Ile-de-France à Ivry-sur-Seine.

MAI 2008
Déliberation
2008 R. 91
Conseil municipal

Subvention à l’association “RIDERZ”. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 49
Conseil municipal

Vœu relatif à la dénomination d’un espace public dans le 17e arrondissement.

MAI 2008
Déliberation
2008 V. 35
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission départementale des systèmes de vidéosurveillance de Paris.

MAI 2008
Déliberation
2008 R. 85
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration partielle et d’extension du groupe scolaire 8/10, rue Lamoricière (12e) et des modalités de passation marché de maîtrise d’œuvre correspondant. - Demandes de permis de démolir et de construire. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DPA 131
Conseil municipal

Subventions à deux associations de jeunesse du 11e arrondissement dans le cadre de la politique de la Ville. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 277
Conseil municipal

Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Très d’Esprit”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 SG 41
Conseil municipal

Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie FNACA Comité du 18e arrondissement. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DASES 1
Conseil municipal

Subvention en faveur des populations sinistrées en Chine, suite au tremblement de terre du 12 mai 2008. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 SGRI 38
Conseil municipal

Subvention à l’Association Nationale des Combattants Volontaires de la Résistance. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DASES 45
Conseil municipal