Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Année
2008 (465)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (465)
Supprimer Document
Déliberation (465)
Supprimer tous les filtres
465 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux de modernisation des installations de génie climatique dans le garage couvert sis 2, avenue de la Porte de Clichy (17e). M. François DAGNAUD, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DPA 32
Conseil municipal
Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Solo Limited. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 SG 34
Conseil municipal
Subvention à l’association L’Itinéraire (7e) au titre de ses activités en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DAC 58
Conseil municipal
Adhésion de la Ville de Paris à l’Association nationale des Elus en charge du Sport. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 202
Conseil municipal
Indemnisation amiable de Mme Nicole PAQUET. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
MAI 2008
Déliberation
2008 DDATC 90
Conseil municipal
...
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24